ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXY
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Problématique / RisqueSymptômesCauses connuesSolutions d'améliorationRecours règlementaireRessources documentaires
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Logement Exigüangoisseproblèmes de normesCAF si allocataire sinon loi sur les caractérisques minimum Marie noelle Lleman janvier 2002les RSD https://www.paca.ars.sante.fr/reglements-sanitaires-departementaux-2 ou le code de la santé publique ou https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006074096/ code de la construction et les BAUX
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Passoires Thermiquesfroid humiditéhttps://survie.collectif5novembre.org/wp-content/uploads/2019/10/Fiche_decence_RSD_PDLHI.pdf
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Absence de Chauffagefroid
rhumes
humidité		si le proprio ne fait rien pour les travaux ça va devant commisionhttp://www.financement-logement-social.logement.gouv.fr/IMG/pdf/insalubrite_grille-1_cle7a6d11.pdf
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Installation électrique défectueusecoup de jushttps://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Lutte-contre-l-habitat-indigne/Procedure-pour-signaler-une-situation-de-mal-logementhttps://www.anah.fr/fileadmin/anah/Mediatheque/Publications/Les_guides_methologiques/Guide_Grille_Evaluation.pdf
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Bâtiment Périlfissuressi c’est irrémédiable, il faut faire des travaux le proprio ne les fait pas, procédure d'insalubrité, ça va devant une commission/peut aller jusqu’à l’expropriation. évaluation du technicien de la DPGR dans le cas du péril ordinaire et par un expert judiciaire dans le cadre d'un péril imminenthttps://www.dropbox.com/s/v024t29svshqrfw/Annexe%203%20Diagnostic%20technique%20immeuble.pdf?dl=0 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2042
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Ventilationhumidité asthmeshttp://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-eviter-de-polluer-l-air-de . http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-renouveler-efficacement-l
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Absence de Double Vitragefroid, rhumes à répétition
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Problèmes d'humidité...http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-resoudre-les-problemes-d
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Problèmes de Toiturepleut dans la maison
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Fuite de Gazodeurs’il faut tout démolir (irrémédiable : coût des travaux supérieur à une reconstruction), dans ce cas, le logement n’est plus habitable, le proprio est tenu de reloger dans le coin, besoin correspondant, loyer équivalent.
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Radonrisques de cancers (agents cancerigènes et cancer poumon)http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-reduire-mon-exposition-ausite du gouv pour connaitre taux par zone https://www.irsn.fr/FR/connaissances/Environnement/expertises-radioactivite-naturelle/radon/Pages/5-cartographie-potentiel-radon-commune.aspx#.YN7SrPkzY2w
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Vermines (insectes/parasites/rats/souris/punaises de lits/cafards)crottes, allergies, irritationssignalement au proprio/ service d'hygiène/ loi elan ARS
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Légionelloserespirationdans eaux stagnantes ou entre 25° et 55° ou moisissures / avec covid et utilisation irrégulière des systèmes d'eaux dans lieux pub risques hautsNaturellement présente dans l'eau, elle se multiplie très bien dans une eau stagnante ou peu chaude et peut entrainer la légionellose. Régler le thermostat de votre chauffe-eau entre 55°C et 60°C est le meilleur moyen de l'éradiquer. http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-reduire-mon-exposition-aux-251ARS effectue contrôle https://www.paca.ars.sante.fr/legionelleshttps://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/article/legionellose
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Amianteasthme/ canceravant d'envisager des travaux de bricolages tels que le perçage du sol ou des murs dans des logements construits avant cette date, il est nécessaire de faire procéder à un repérage spécifique. https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/amiante-travaux-et-bricolage-le-reperage-une-etape-essentielle#:~:text=Attention%20%3A%20en%20cas%20de%20pr%C3%A9sence,une%20exposition%20%C3%A0%20l'amiante.Les conditions d’intervention du représentant de l’Etat dans le département au titre des articles L. 1334-15 et L. 1334-16 sont précisées. Il lui est notamment possible de contraindre le propriétaire, à réaliser ou faire réaliser toute mesure utile visant à réduire l’exposition au risque d’inhalation de fibres d’amiante. Une expertise peut également être diligentée aux frais du propriétaire.https://www.paca.ars.sante.fr/amiante-0
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Plombchez l'enfant difficultés d'apprentissages/troubles comportement et sommeil/baisse de l'audition/baisse signes digestifsdégradation du bâti et humiditédépistage par examen sanguin. http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-prevenir-le-risque-d-183obligation de réaliser un crep(constat des risques d'exposition au plomb) / ARShttps://www.paca.ars.sante.fr/prevention-et-depistage-du-saturnisme-intoxication-au-plomb
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Problèmes de Canalisationscharges locatives explosent car une fuite d'eau avant immeuble n'est pas détecté et le bailleur répartit sur les locataires
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Problèmes Acoustiquesangoisse manque de someilpolice muni+ proprio
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Charges Abusivesangoisse stressSelon l’article 23 de la loi du 6 juillet 1989, le bailleur doit tenir à la disposition du locataire les pièces justificatives des charges récupérées. Leur transmission doit se faire gratuitement. Depuis la loi Alur, ce droit d’accès est passé d’un à six mois, à compter de la transmission du décompte individuel. Le locataire peut demander à recevoir le récapitulatif des charges du logement, par voie postale ou électronique.
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Pollutions environantes Drirehttp://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/
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"perturbateurs endocriniens" ?http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/je-peux-prevenir-le-risque-d-200
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