60 Facture Expertim - Google Drive


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4				FACTURE N°		20220001442			(60doc05)
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7	Propriétaire :		TUMIATI				Fait à :	Fort de France	Le :	13/10/22
8	Adresse ou e-mail :
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10	Objet	20220001442_337376 TUMIATI
11	Redmine	343223									1) Entrer le numéro de ticket REDMINE
12					Lieu de l'intervention :		Fort de France
13	N° T.V.A. : Sans objet (Art.6 directive TVA 2006/112/CE)				Taux de tva :	8.5
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15	Code Site :		Code Métier :
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17	Descriptif					Quantité	Prix Unitaire		Total
18									454.18 €
19									0.00 €
20									0.00 €
21									0.00 €
22	Total H.T.								454.18 €
23	T.V.A.						8.5		38.61 €
24	Total T.T.C.								492.79 €
25	Acompte perçu									250.00 €	2) Entrer le montant de l'acompte perçu, laisser vide si pas d'acompte
26	Net à payer								492.79 €
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28	Pour mémoire, Expert'im est une filiale de Groupimo S.A.
29	En cas de litige, les parties s’efforceront de le régler à l’amiable. A cet effet, une réclamation écrite précisant les motifs de la contestation devra être adressée par le client de préférence par l'espace client ou a défaut par email : qualite@groupimo.com en précisant dans le sujet "demande de médiation". En cas de réponse insatisfaisante du professionnel ou à défaut de réponse dans un délai de deux mois et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond
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32	Un acompte de 50 % doit être versé avant tout démarrage de travaux et le solde à la réception de la facture. Des pénalités de retard de règlement, d'un montant de 5% par trimestre, seront appliquées jusqu'au paiement intégral de la facture. Le matériel reste la propriété d'Expertim qui pourra reprendre les matériaux à défaut de paiement.
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34	Facture à régler par virement selon rib ci dessous, par chèque, ou en ligne http://l.groupimo.fr/pay :
35	Domiciliation: DELUBAC
36	IBAN: FR 76 1287 9000 0100 2211 2467 069
37	BIC: DELUFR22XXX
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40	Expertim, SARL représentée par son gérant en exercice. Filiale de la société Groupimo S.A. site internet: https://expertim.immo Kerlys Bat D2- 5, Avenue Saint-Christophe 97200 FORT-DE-FRANCE Contact: 0596 76 54 77 - Fax 0596 76 57 28 - expertim@groupimo.com IBAN : FR76 1695 8000 0196 6894 0928 291 - BIC : QNTOFRP1XXX - DOM : QONTO RCS FORT DE FRANCE TMC N° 522 246 826 00039 au capital de 500 euros. Assurances Responsabilité Civile Professionnelle : ALLIANZ n°CA000000295115 (RC + DIAGS). Certifications Termites DOM, Amiante, Electricité, DPE numéro C2340 et C2341.


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2			FACTURE N° 20220001306						(60doc05)
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5	Propriétaire		IMWI				Fait à :	Fort de France	Le :	23-May-2022
6	Représentant, Mandataire
7	Adresse envoi (email ou postale)		85 rue Edouard Jeanne, Route de TSF à Fort-de-France
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9	Objet		20220001306 IMWI 324026
10	Redmine		324026
11					Lieu de l'intervention :
12	N° T.V.A. : Sans objet (Art.6 directive TVA 2006/112/CE)				Taux de tva (en %) :	8.5
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14	Code Site :	A16	Code Métier :	6 0 0 0 3 Diagnostics
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16	Descriptif					Quantité	Prix Unitaire		Total
17	Termite					1	389.03		389.03
18									0.00
19	Total H.T.								389.03
20	T.V.A.						8.5		33.07
21	Total T.T.C.								422.10
22	Accompte								0
23	Net à payer								422.10
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25	Pour mémoire, Expert'im est une filiale de Groupimo S.A.
26	En cas de litige, les parties s’efforceront de le régler à l’amiable. A cet effet, une réclamation écrite précisant les motifs de la contestation devra être adressée par le client de préférence par l'espace client ou a défaut par email : qualite@groupimo.com en précisant dans le sujet "demande de médiation". En cas de réponse insatisfaisante du professionnel ou à défaut de réponse dans un délai de deux mois et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond
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29	Un acompte de 50 % doit être versé avant tout démarrage de travaux et le solde à la réception de la facture. Des pénalités de retard de règlement, d'un montant de 5% par trimestre, seront appliquées jusqu'au paiement intégral de la facture. Le matériel reste la propriété d'Expertim qui pourra reprendre les matériaux à défaut de paiement.
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31	Facture à régler par virement selon rib ci dessous, par chèque, ou en ligne http://l.groupimo.fr/pay :
32	Domiciliation: DELUBAC
33	IBAN: FR 76 1287 9000 0100 2211 2467 069
34	BIC: DELUFR22XXX
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37	Expertim, SARL représentée par son gérant en exercice. Filiale de la société Groupimo S.A. site internet: https://expertim.immo Kerlys Bat D2- 5, Avenue Saint-Christophe 97200 FORT-DE-FRANCE Contact: 0596 76 54 77 - Fax 0596 76 57 28 - expertim@groupimo.com IBAN : FR76 1695 8000 0196 6894 0928 291 - BIC : QNTOFRP1XXX - DOM : QONTO RCS FORT DE FRANCE TMC N° 522 246 826 00039 au capital de 500 euros. Assurances Responsabilité Civile Professionnelle : ALLIANZ n°CA000000295115 (RC + DIAGS). Certifications Termites DOM, Amiante, Electricité, DPE numéro C2340 et C2341.


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2	AVOIR N°
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10	données du ticket	343223
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12	id	subject	start_date	due_date	done_ratio	is_private	estimated_hours	total_estimated_hours	created_on	updated_on	closed_on	projet	Date facture	Nom (s) client (s) (!)	Email (!)	Code Site	Date de paiement	N° Facture	Montant H.T.	Montant T.V.A.	Montant T.T.C.	Etat facture	Facture	Metier compta societe	Taux de TVA	Acompte
13	343223	20220001442_337376 TUMIATI		44908	0				2022-09-05T18:12:48Z	2022-12-05T17:02:39Z	2022-12-05T17:02:39Z	Facturier Expertim*** (7 Produits)	13/10/2022	TUMIATI		A22	44,895.00	20220001442	454.18	38.61	492.79	Payée		6 0 0 0 3 Diagnostics	8.5	250
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17		taux tva		code site	https://redmine.groupimo.fr/custom_fields/42/edit				code métiers (extrait)	https://redmine.groupimo.fr/custom_fields/294/edit
18		2.1		A16					6 0 0 0 1 Expertise
19		8.5		A19					6 0 0 0 2 Etats des lieux
20		0		B07					6 0 0 0 3 Diagnostics
21		20		D02					6 0 0 0 4 PPR
22									6 0 0 0 5 Relevé de compteurs
23									6 0 0 0 6 Honoraires prise d'hypothèques
24									6 0 0 0 9 Honoraires rapports de visite
25									6 0 0 1 0 Honoraires représentation AG
26									6 0 8 0 1 expertise Btob
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29	Expertim, SARL représentée par son gérant en exercice. Filiale de la société Groupimo S.A. site internet: https://expertim.immo Kerlys Bat D2- 5, Avenue Saint-Christophe 97200 FORT-DE-FRANCE Contact: 0596 76 54 77 - Fax 0596 76 57 28 - expertim@groupimo.com IBAN : FR76 1695 8000 0196 6894 0928 291 - BIC : QNTOFRP1XXX - DOM : QONTO RCS FORT DE FRANCE TMC N° 522 246 826 00039 au capital de 500 euros. Assurances Responsabilité Civile Professionnelle : ALLIANZ n°CA000000295115 (RC + DIAGS). Certifications Termites DOM, Amiante, Electricité, DPE numéro C2340 et C2341.