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1 | SECTION ID/REF | SECTION LIBELLÉ | SECTION COMMENTAIRE | QUESTION ID/REF | QUESTION LIBELLÉ | QUESTION TYPE | QUESTION PROPOSITIONS /CHOIX | TEXTE D'AIDE/ COMMENTAIRE | REPONSE OBLIGATOIRE | REPONSE VARIABLE | ID/REF QUESTION LIEE | QUESTION LIEE CONDITION | QUESTION TABLEAU | |||||||||||||
2 | TCMH01 | Emploi salarié | TCMH01-01 | Votre structure a-t-elle eu recours à l’emploi salarié pour développer son activité sur la période concernée ? | Choix unique - Boutons | Oui; Non | Il est entendu par "recours à l'emploi salarié" l'embauche et la rémunération (avec étbalissement d'une fiche de paie) par votre structure d'au moins une personne, pour au moins une heure de travail salarié, quel que soit le type de contrat (CDI, CDII, CDD, CDDU intermittent), au cours de la période concernée par cette enquête (année civile, saison, etc.). Ne sont pas concernés, les non-salariés qui travaillent mais sont rémunérées sous une autre forme qu'un salaire (généralement sur facturation) comme les micro‑entrepreneurs d’une part et les non‑salariés « classiques » de l’autre. Ces derniers sont pour l’essentiel des entrepreneurs individuels « classiques » (hors micro‑entrepreneurs) ou des gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL ou SELARL). | Obligatoire | Variable | Tableau | ||||||||||||||||
3 | TCMH02 | Salarié·e·s en CDI | TCMH02-01 | Nombre de personnes en CDI : | Numérique | CDI : Contrat à Durée Déterminée | ||||||||||||||||||||
4 | TCMH02 | Salarié·e·s en CDI | TCMH02-02 | dont nombre de femmes en CDI : | Numérique | |||||||||||||||||||||
5 | TCMH02 | Salarié·e·s en CDI | TCMH02-03 | Nombre en ETP de CDI : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
6 | TCMH02 | Salarié·e·s en CDI | TCMH02-04 | dont nombre en ETP de femmes en CDI : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
7 | TCMH03 | Salarié·e·s en CDII | TCMH03-01 | Nombre de personnes en CDII : | Numérique | Le CDII (Contrat à Durée Indéterminée Intermittent) est un type de contrat à durée indéterminée spécifique. Il peut être conclu dans les secteurs connaissant d'importantes fluctuations d'activité sur l'année liées notamment aux spectacles, au rythme scolaire, au cycle de saisons et au tourisme, pour des emplois permanents comportant par nature une alternance de périodes travaillées et non travaillées. Le terme "intermittent" ne fait donc pas référence à la notion d’intermittents du spectacle, ces derniers étant précisément embauchés sous Contrat à Durée Déterminée (CDD). On peut retrouver sous ce type de contrats des opérateur·trice·s, projectionnistes, employé·e·s de nettoyage, employé·e·s de bar, gardien·ne·s, caissier·ère·s, attaché·e·s à l'accueil, attaché·e·s à l'information, hôte·sse·s d'accueil, contrôleur·euse·s, hôte·sse·s de salle, etc. | ||||||||||||||||||||
8 | TCMH03 | Salarié·e·s en CDII | TCMH03-02 | dont nombre de femmes en CDII : | Numérique | |||||||||||||||||||||
9 | TCMH03 | Salarié·e·s en CDII | TCMH03-03 | Nombre en ETP de CDII : | Numérique | Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 heures * 12). | ||||||||||||||||||||
10 | TCMH03 | Salarié·e·s en CDII | TCMH03-04 | dont nombre en ETP de femmes en CDII : | Numérique | Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 heures * 12). | ||||||||||||||||||||
11 | TCMH04 | Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois | TCMH04-01 | Nombre de personnes en CDD de plus de 6 mois : | Numérique | CDD : Contrat à Durée Déterminée | ||||||||||||||||||||
12 | TCMH04 | Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois | TCMH04-02 | dont nombre de femmes en CDD de plus de 6 mois : | Numérique | |||||||||||||||||||||
13 | TCMH04 | Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois | TCMH04-03 | Nombre en ETP de CDD de plus de 6 mois : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
14 | TCMH04 | Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois | TCMH04-04 | dont nombre en ETP de femmes en CDD de plus de 6 mois : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
15 | TCMH05 | Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois | TCMH05-01 | Nombre de personnes en CDD de moins de 6 mois : | Numérique | CDD : Contrat à Durée Déterminée | ||||||||||||||||||||
16 | TCMH05 | Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois | TCMH05-02 | dont nombre de femmes en CDD de moins de 6 mois : | Numérique | |||||||||||||||||||||
17 | TCMH05 | Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois | TCMH05-03 | Nombre en ETP de CDD de moins de 6 mois : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
18 | TCMH05 | Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois | TCMH05-04 | dont nombre en ETP de femmes en CDD de moins de 6 mois : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12). | ||||||||||||||||||||
19 | TCMH06 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES | TCMH06-01 | Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents ARTISTES : | Numérique | Le contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible. | ||||||||||||||||||||
20 | TCMH06 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES | TCMH06-02 | dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes ARTISTES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
21 | TCMH06 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES | TCMH06-03 | Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittents ARTISTES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
22 | TCMH06 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES | TCMH06-04 | dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes ARTISTES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
23 | TCMH07 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S | TCMH07-01 | Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents TECHNICIEN·NE·S : | Numérique | Le contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible. | ||||||||||||||||||||
24 | TCMH07 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S | TCMH07-02 | dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes TECHNICIENNES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
25 | TCMH07 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S | TCMH07-03 | Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S : | Numérique | |||||||||||||||||||||
26 | TCMH07 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S | TCMH07-04 | dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes TECHNICIENNES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
27 | TCMH08 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES | TCMH08-01 | Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents AUTRES : | Numérique | Le contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible. | ||||||||||||||||||||
28 | TCMH08 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES | TCMH08-02 | dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes AUTRES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
29 | TCMH08 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES | TCMH08-03 | Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittent·e·s AUTRES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
30 | TCMH08 | Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES | TCMH08-04 | dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes AUTRES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
31 | TCMH09 | Volontaires en SERVICES CIVIQUES | TCMH09-01 | Nombre de volontaires en SERVICES CIVIQUES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
32 | TCMH09 | Volontaires en SERVICES CIVIQUES | TCMH09-02 | dont nombre de femmes volontaires en SERVICES CIVIQUES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
33 | TCMH09 | Volontaires en SERVICES CIVIQUES | TCMH09-03 | Nombre en ETP de volontaires en SERVICES CIVIQUES : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
34 | TCMH09 | Volontaires en SERVICES CIVIQUES | TCMH09-04 | dont nombre en ETP de femmes volontaires en SERVICES CIVIQUES : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
35 | TCMH10 | STAGIAIRES | TCMH10-01 | Nombre total de personnes en stage : | Numérique | Hors stages courts de découverte, de type collège et lycée. | ||||||||||||||||||||
36 | TCMH10 | STAGIAIRES | TCMH10-02 | dont nombre de femmes STAGIAIRES : | Numérique | |||||||||||||||||||||
37 | TCMH10 | STAGIAIRES | TCMH10-03 | Nombre en ETP de STAGIAIRES : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
38 | TCMH10 | STAGIAIRES | TCMH10-04 | dont nombre en ETP de femmes STAGIAIRES : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
39 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-01 | Votre structure intègre-t-elle des salarié·e·s en emplois aidés ? | Choix unique - Boutons | Oui; Non | On parle de contrats aidés pour désigner certains contrats qui ont pour but de favoriser l’accès à l’emploi de certaines personnes connaissant des difficultés particulières d’insertion professionnelle. Pour atteindre cet objectif, l’État ou les collectivités territoriales proposent des aides financières aux employeurs (aides spécifiques, exonérations de cotisations patronales...). | |||||||||||||||||||
40 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-02 | À quel(s) type(s) de contrats emploi aidé votre structure a-t-elle eu recours pour les salarié·e·s concernée·e·s ? | Choix multiples | FONPEPS; Emplois francs; Adultes relais; Parcours Emploi Compétences (PEC); FONJEP; Contrat d'apprentissage ou de professionnalisation (alternance); Autre(s) type(s) de contrat(s) aidé(s) | ||||||||||||||||||||
41 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-03 | Nombre total de salartié·e·s en emplois aidés : | Numérique | Les salarié·e·s comptabilisé·e·s dans cette partie doivent bien entendu être également comptabilisé·e·s en section "Salarié·e·s en CDI ou CDD" au regard de la durée de leur contrat emploi aidé. | ||||||||||||||||||||
42 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-04 | dont nombre de femmes en emplois aidés : | Numérique | |||||||||||||||||||||
43 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-05 | Nombre total en ETP de salarié·e·s en emploi aidés : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
44 | TCMH11 | Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS | TCMH11-06 | dont nombre en ETP de femmes salariées en emploi aidés : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
45 | TCMH12 | Informations complémentaires CADRES | TCMH12-01 | Nombre de postes CADRES dans la structure : | Numérique | Il n'existe pas définition arrêtée de ce qu'est un cadre en entreprise, il s'agit d'un statut conféré en lien avec le poste occupé par la personne au regard de sa fonction et de ses responsabilités dans l'organigramme de la structure. Cependant, un salarié est considéré comme cadre si son contrat de travail le mentionne expressément. | ||||||||||||||||||||
46 | TCMH12 | Informations complémentaires CADRES | TCMH12-02 | Dont nombre de femmes en postes CADRES dans la structure : | Numérique | |||||||||||||||||||||
47 | TCMH13 | Informations complémentaires FONCTION DE DIRECTION/COORDINATION | TCMH13-01 | La fonction de direction/coordination générale de votre structure est assurée par : | Choix unique - Boutons | Personne ; Un homme ; Une femme ; Un binôme mixte : Femme / Homme ; Un binôme : Femme / Femme ; Un binôme : Homme / Homme ; Une direction/coordination collégiale ; Autre mode de direction/coordination générale | ||||||||||||||||||||
48 | TCMH14 | Informations complémentaires FONCTIONNAIRES | TCMH14-01 | Des fonctionnaires ou contractuels de droit public travaillent-ils pour votre structure ? | Choix unique - Boutons | Oui ; Non | ||||||||||||||||||||
49 | TCMH14 | Informations complémentaires FONCTIONNAIRES | TCMH14-02 | Nombre total de fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure : | Numérique | |||||||||||||||||||||
50 | TCMH14 | Informations complémentaires FONCTIONNAIRES | TCMH14-03 | Dont nombre de femmes fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure : | Numérique | |||||||||||||||||||||
51 | TCMH14 | Informations complémentaires FONCTIONNAIRES | TCMH14-04 | Nombre en ETP de fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
52 | TCMH14 | Informations complémentaires FONCTIONNAIRES | TCMH14-05 | Dont nombre en ETP de femmes fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure : | Numérique | Indiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. | ||||||||||||||||||||
53 | TCMH15 | Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS | TCMH15-01 | Avez-vous recours à un ou plusieurs emplois mutualisés avec d'autres structures (comprend les mises à disposition facturées) ? | Choix unique - Boutons | Oui ; Non | ||||||||||||||||||||
54 | TCMH15 | Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS | TCMH15-02 | Nombre total de personnes en emploi mutualisé avec d'autres structures : | Numérique | |||||||||||||||||||||
55 | TCMH15 | Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS | TCMH15-03 | dont nombre de femmes en emploi mutualisé avec d'autres structures : | Numérique | |||||||||||||||||||||
56 | TCMH16 | Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES | TCMH16-01 | Sur la période étudiée, votre structure a-t-elle fait appel à des bénévoles pour participer de façon ponctuelle ou régulière à la mise en œuvre de son projet ou de ses activités (membres du conseil d'administration et bénévoles occasionnels) ? | Choix unique - Boutons | Oui; Non | ||||||||||||||||||||
57 | TCMH16 | Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES | TCMH16-02 | Si oui, nombre total de bénévoles participants aux activités de votre structure : | Numérique | Veuillez comptabiliser ici l'ensemble des bénévoles, qu'ils soient occasionnels ou membres de la gouvernance (conseil d'administration, bureau, etc. si votre structure est une association) | ||||||||||||||||||||
58 | TCMH16 | Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES | TCMH16-03 | dont nombre femmes bénévoles participants aux activités de votre structure : | Numérique | Veuillez comptabiliser ici l'ensemble des bénévoles, qu'ils soient occasionnels ou membres de la gouvernance (conseil d'administration, bureau, etc. si votre structure est une association) | ||||||||||||||||||||
59 | TCMH17 | Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE | TCMH17-01 | Nombre de personnes dans votre instance principale de gouvernance (ex : conseil d'administration) : | Numérique | Les personnes membres de la gouvernance (bureau, conseil d'administration, etc.) sont également à intégrer au nombre total de bénévoles dans les questions précédentes. | ||||||||||||||||||||
60 | TCMH17 | Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE | TCMH17-02 | dont nombre de femmes dans votre instance principale de gouvernance : | Numérique | Les personnes membres de la gouvernance (bureau, conseil d'administration, etc.) sont également à intégrer au nombre total de bénévoles dans les questions précédentes. | ||||||||||||||||||||
61 | TCMH17 | Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE | TCMH17-03 | Le représentant légal de votre structure est incarnée par : | Choix unique - Boutons | Un homme ; Une femme ; Un binôme mixte : Femme / Homme ; Un binôme : Femme / Femme ; Un binôme : Homme / Homme ; Une rerésentation collégiale ; Autre mode de représentation légale | Dans le cadre des associations par exemple, on entend par représentant·e légale de l'association, son ou sa président·e. | |||||||||||||||||||
62 | TCMH18 | Commentaires sur votre saisie et accord d'utilisation de vos réponses | TCMH18-01 | Nous vous remercions d'avoir pris le temps de renseigner votre formulaire. Si vous avez des commentaires à faire sur le renseignement de votre formulaire ou des compléments d'informations à communiquer, veuillez utiliser le champ commentaire ci-dessous : | Texte multiligne | |||||||||||||||||||||
63 | TCMH18 | Commentaires sur votre saisie et accord d'utilisation de vos réponses | TCMH18-02 | En cochant cette case, j'accepte que les informations saisies dans ce formulaire soient utilisées et traitées dans le cadre des travaux d'Observation Participative et Partagée (OPP) et d'études menés par [NOM DE L'ORGANISATION]. [NOM DE L'ORGANISATION] s'engage à utiliser ces informations dans le respect des règles déontologiques et éthiques de l'OPP (http://www.fedelima.org/article59.html) en accord avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018. | Choix unique - Boutons | J'accepte que [NOM DE L'ORGANISATION] utilise mes informations; Je n'accepte pas que [NOM DE L'ORGANISATION] utilise mes informations | OBLIGATOIRE | |||||||||||||||||||
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