ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
1
SECTION
ID/REF
SECTION
LIBELLÉ
SECTION
COMMENTAIRE
QUESTION
ID/REF
QUESTION
LIBELLÉ
QUESTION
TYPE
QUESTION
PROPOSITIONS
/CHOIX
TEXTE D'AIDE/
COMMENTAIRE
REPONSE
OBLIGATOIRE
REPONSE
VARIABLE
ID/REF
QUESTION LIEE
QUESTION LIEE
CONDITION
QUESTION
TABLEAU
2
TCMH01Emploi salariéTCMH01-01Votre structure a-t-elle eu recours à l’emploi salarié pour développer son activité sur la période concernée ?Choix unique - BoutonsOui; NonIl est entendu par "recours à l'emploi salarié" l'embauche et la rémunération (avec étbalissement d'une fiche de paie) par votre structure d'au moins une personne, pour au moins une heure de travail salarié, quel que soit le type de contrat (CDI, CDII, CDD, CDDU intermittent), au cours de la période concernée par cette enquête (année civile, saison, etc.). Ne sont pas concernés, les non-salariés qui travaillent mais sont rémunérées sous une autre forme qu'un salaire (généralement sur facturation) comme les micro‑entrepreneurs d’une part et les non‑salariés « classiques » de l’autre. Ces derniers sont pour l’essentiel des entrepreneurs individuels « classiques » (hors micro‑entrepreneurs) ou des gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL ou SELARL).ObligatoireVariableTableau
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TCMH02Salarié·e·s en CDITCMH02-01Nombre de personnes en CDI :NumériqueCDI : Contrat à Durée Déterminée
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TCMH02Salarié·e·s en CDITCMH02-02dont nombre de femmes en CDI :Numérique
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TCMH02Salarié·e·s en CDITCMH02-03Nombre en ETP de CDI :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH02Salarié·e·s en CDITCMH02-04dont nombre en ETP de femmes en CDI :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH03Salarié·e·s en CDIITCMH03-01Nombre de personnes en CDII :NumériqueLe CDII (Contrat à Durée Indéterminée Intermittent) est un type de contrat à durée indéterminée spécifique. Il peut être conclu dans les secteurs connaissant d'importantes fluctuations d'activité sur l'année liées notamment aux spectacles, au rythme scolaire, au cycle de saisons et au tourisme, pour des emplois permanents comportant par nature une alternance de périodes travaillées et non travaillées. Le terme "intermittent" ne fait donc pas référence à la notion d’intermittents du spectacle, ces derniers étant précisément embauchés sous Contrat à Durée Déterminée (CDD). On peut retrouver sous ce type de contrats des opérateur·trice·s, projectionnistes, employé·e·s de nettoyage, employé·e·s de bar, gardien·ne·s, caissier·ère·s, attaché·e·s à l'accueil, attaché·e·s à l'information, hôte·sse·s d'accueil, contrôleur·euse·s, hôte·sse·s de salle, etc.
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TCMH03Salarié·e·s en CDIITCMH03-02dont nombre de femmes en CDII :Numérique
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TCMH03Salarié·e·s en CDIITCMH03-03Nombre en ETP de CDII :NumériqueUn équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 heures * 12).
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TCMH03Salarié·e·s en CDIITCMH03-04dont nombre en ETP de femmes en CDII :NumériqueUn équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 heures * 12).
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TCMH04
Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois
TCMH04-01Nombre de personnes en CDD de plus de 6 mois :NumériqueCDD : Contrat à Durée Déterminée
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TCMH04
Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois
TCMH04-02dont nombre de femmes en CDD de plus de 6 mois :Numérique
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TCMH04
Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois
TCMH04-03Nombre en ETP de CDD de plus de 6 mois :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH04
Salarié·e·s en CDD de plus de 6 mois
TCMH04-04dont nombre en ETP de femmes en CDD de plus de 6 mois :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH05
Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois
TCMH05-01Nombre de personnes en CDD de moins de 6 mois :NumériqueCDD : Contrat à Durée Déterminée
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TCMH05
Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois
TCMH05-02dont nombre de femmes en CDD de moins de 6 mois :Numérique
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TCMH05
Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois
TCMH05-03Nombre en ETP de CDD de moins de 6 mois :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH05
Salarié·e·s en CDD de moins de 6 mois
TCMH05-04dont nombre en ETP de femmes en CDD de moins de 6 mois :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule. Un équivalent temps plein (ETP) est une unité de mesure proportionnelle au nombre d'heures travaillées par un salarié sur un an. Exemple : 1 salarié à mi-temps sur 12 mois = 0,5 ETP. L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail (151,67 heures par mois), soit 1820 heures par an (151,67 x 12).
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TCMH06
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES
TCMH06-01Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents ARTISTES :NumériqueLe contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible.
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TCMH06
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES
TCMH06-02dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes ARTISTES :Numérique
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TCMH06
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES
TCMH06-03Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittents ARTISTES :Numérique
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TCMH06
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s ARTISTES
TCMH06-04dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes ARTISTES :Numérique
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TCMH07
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S
TCMH07-01Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents TECHNICIEN·NE·S :NumériqueLe contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible.
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TCMH07
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S
TCMH07-02dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes TECHNICIENNES :Numérique
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TCMH07
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S
TCMH07-03Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S :Numérique
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TCMH07
Salarié·e·s en CDD d'Usage - intermittent·e·s TECHNICIEN·NE·S
TCMH07-04dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes TECHNICIENNES :Numérique
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TCMH08
Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES
TCMH08-01Nombre de personnes différentes en CDDU intermittents AUTRES :NumériqueLe contrat pour un·e intermittent·e du spectacle (artistes et/ou technicien·ne·s) est le CDDU (Contrat à Durée Déterminée d'Usage). Plus précisément, l’intermittent·e du spectacle cumule une succession de contrats à durée déterminée. Ces CDD d’intermittent du spectacle sont des contrats de travail qui peuvent être conclus avec le même employeur ou différents employeurs. Les secteurs d'activité dans lesquels il est autorisé de conclure des CDD d'usage sont énumérés à l'article D1242-1 du Code du travail. Sont notamment concernées les entreprises dont l'activité principale se rapporte au spectacle, à l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique et à l'enseignement. Dans la branche spectacle, les entreprises autorisées à recourir à ce type de contrat sont les employeurs qui ont pour activité principale la production et l'exploitation de spectacles vivants ou qui effectuent des prestations techniques pour la réalisation d’un spectacle vivant. Il s’agit des entrepreneurs de spectacles, producteurs, entrepreneurs de tournées et/ou diffuseurs ; des lieux fixes de spectacles ; des prestataires de services titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant".Le Code du travail ne fixe aucune durée maximale au CDD d’usage, ni aucune limite à son renouvellement. Ainsi, la succession de CDD d’usage avec un même salarié pour le compte d’un même employeur est possible.
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TCMH08
Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES
TCMH08-02dont nombre de femmes différentes en CDDU intermittentes AUTRES :Numérique
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TCMH08
Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES
TCMH08-03Nombre total d'heures travaillées par toutes les personnes en CDDU intermittent·e·s AUTRES :Numérique
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TCMH08
Salarié·e·s en CDD d'Usage - Intermittent·e·s AUTRES
TCMH08-04dont nombre total d'heures travaillées par toutes les femmes en CDDU intermittentes AUTRES :Numérique
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TCMH09
Volontaires en SERVICES CIVIQUES
TCMH09-01Nombre de volontaires en SERVICES CIVIQUES :Numérique
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TCMH09
Volontaires en SERVICES CIVIQUES
TCMH09-02dont nombre de femmes volontaires en SERVICES CIVIQUES :Numérique
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TCMH09
Volontaires en SERVICES CIVIQUES
TCMH09-03Nombre en ETP de volontaires en SERVICES CIVIQUES :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH09
Volontaires en SERVICES CIVIQUES
TCMH09-04dont nombre en ETP de femmes volontaires en SERVICES CIVIQUES :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH10STAGIAIRESTCMH10-01Nombre total de personnes en stage :NumériqueHors stages courts de découverte, de type collège et lycée.
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TCMH10STAGIAIRESTCMH10-02dont nombre de femmes STAGIAIRES :Numérique
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TCMH10STAGIAIRESTCMH10-03Nombre en ETP de STAGIAIRES :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH10STAGIAIRESTCMH10-04dont nombre en ETP de femmes STAGIAIRES :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-01Votre structure intègre-t-elle des salarié·e·s en emplois aidés ?Choix unique - BoutonsOui; NonOn parle de contrats aidés pour désigner certains contrats qui ont pour but de favoriser l’accès à l’emploi de certaines personnes connaissant des difficultés particulières d’insertion professionnelle. Pour atteindre cet objectif, l’État ou les collectivités territoriales proposent des aides financières aux employeurs (aides spécifiques, exonérations de cotisations patronales...).
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-02À quel(s) type(s) de contrats emploi aidé votre structure a-t-elle eu recours pour les salarié·e·s concernée·e·s ?
Choix multiplesFONPEPS; Emplois francs; Adultes relais; Parcours Emploi Compétences (PEC); FONJEP; Contrat d'apprentissage ou de professionnalisation (alternance); Autre(s) type(s) de contrat(s) aidé(s)
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-03Nombre total de salartié·e·s en emplois aidés :NumériqueLes salarié·e·s comptabilisé·e·s dans cette partie doivent bien entendu être également comptabilisé·e·s en section "Salarié·e·s en CDI ou CDD" au regard de la durée de leur contrat emploi aidé.
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-04dont nombre de femmes en emplois aidés :Numérique
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-05Nombre total en ETP de salarié·e·s en emploi aidés :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH11
Informations complémentaires CONTRATS AIDÉS
TCMH11-06dont nombre en ETP de femmes salariées en emploi aidés :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH12
Informations complémentaires CADRES
TCMH12-01Nombre de postes CADRES dans la structure :NumériqueIl n'existe pas définition arrêtée de ce qu'est un cadre en entreprise, il s'agit d'un statut conféré en lien avec le poste occupé par la personne au regard de sa fonction et de ses responsabilités dans l'organigramme de la structure. Cependant, un salarié est considéré comme cadre si son contrat de travail le mentionne expressément.
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TCMH12
Informations complémentaires CADRES
TCMH12-02Dont nombre de femmes en postes CADRES dans la structure :Numérique
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TCMH13
Informations complémentaires FONCTION DE DIRECTION/COORDINATION
TCMH13-01La fonction de direction/coordination générale de votre structure est assurée par :Choix unique - BoutonsPersonne ; Un homme ; Une femme ; Un binôme mixte : Femme / Homme ; Un binôme : Femme / Femme ; Un binôme : Homme / Homme ; Une direction/coordination collégiale ; Autre mode de direction/coordination générale
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TCMH14
Informations complémentaires FONCTIONNAIRES
TCMH14-01Des fonctionnaires ou contractuels de droit public travaillent-ils pour votre structure ?Choix unique - BoutonsOui ; Non
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TCMH14
Informations complémentaires FONCTIONNAIRES
TCMH14-02Nombre total de fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure :Numérique
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TCMH14
Informations complémentaires FONCTIONNAIRES
TCMH14-03Dont nombre de femmes fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure :Numérique
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TCMH14
Informations complémentaires FONCTIONNAIRES
TCMH14-04Nombre en ETP de fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH14
Informations complémentaires FONCTIONNAIRES
TCMH14-05Dont nombre en ETP de femmes fonctionnaires ou contractuels de droit public dans la structure :NumériqueIndiquez le nombre d'ETP avec 1 chiffre après la virgule.
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TCMH15
Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS
TCMH15-01Avez-vous recours à un ou plusieurs emplois mutualisés avec d'autres structures (comprend les mises à disposition facturées) ?Choix unique - BoutonsOui ; Non
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TCMH15
Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS
TCMH15-02Nombre total de personnes en emploi mutualisé avec d'autres structures :Numérique
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TCMH15
Informations complémentaires EMPLOIS MUTUALISÉS
TCMH15-03dont nombre de femmes en emploi mutualisé avec d'autres structures :Numérique
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TCMH16
Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES
TCMH16-01Sur la période étudiée, votre structure a-t-elle fait appel à des bénévoles pour participer de façon ponctuelle ou régulière à la mise en œuvre de son projet ou de ses activités (membres du conseil d'administration et bénévoles occasionnels) ?Choix unique - BoutonsOui; Non
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TCMH16
Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES
TCMH16-02Si oui, nombre total de bénévoles participants aux activités de votre structure :NumériqueVeuillez comptabiliser ici l'ensemble des bénévoles, qu'ils soient occasionnels ou membres de la gouvernance (conseil d'administration, bureau, etc. si votre structure est une association)
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TCMH16
Moyens humains complémentaires BÉNÉVOLES
TCMH16-03dont nombre femmes bénévoles participants aux activités de votre structure :NumériqueVeuillez comptabiliser ici l'ensemble des bénévoles, qu'ils soient occasionnels ou membres de la gouvernance (conseil d'administration, bureau, etc. si votre structure est une association)
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TCMH17
Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE
TCMH17-01Nombre de personnes dans votre instance principale de gouvernance (ex : conseil d'administration) :NumériqueLes personnes membres de la gouvernance (bureau, conseil d'administration, etc.) sont également à intégrer au nombre total de bénévoles dans les questions précédentes.
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TCMH17
Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE
TCMH17-02dont nombre de femmes dans votre instance principale de gouvernance :NumériqueLes personnes membres de la gouvernance (bureau, conseil d'administration, etc.) sont également à intégrer au nombre total de bénévoles dans les questions précédentes.
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TCMH17
Moyens humains complémentaires GOUVERNANCE
TCMH17-03Le représentant légal de votre structure est incarnée par :Choix unique - BoutonsUn homme ; Une femme ; Un binôme mixte : Femme / Homme ; Un binôme : Femme / Femme ; Un binôme : Homme / Homme ; Une rerésentation collégiale ; Autre mode de représentation légaleDans le cadre des associations par exemple, on entend par représentant·e légale de l'association, son ou sa président·e.
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TCMH18
Commentaires sur votre saisie et accord d'utilisation de vos réponses
TCMH18-01Nous vous remercions d'avoir pris le temps de renseigner votre formulaire. Si vous avez des commentaires à faire sur le renseignement de votre formulaire ou des compléments d'informations à communiquer, veuillez utiliser le champ commentaire ci-dessous :Texte multiligne
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TCMH18
Commentaires sur votre saisie et accord d'utilisation de vos réponses
TCMH18-02En cochant cette case, j'accepte que les informations saisies dans ce formulaire soient utilisées et traitées dans le cadre des travaux d'Observation Participative et Partagée (OPP) et d'études menés par [NOM DE L'ORGANISATION]. [NOM DE L'ORGANISATION] s'engage à utiliser ces informations dans le respect des règles déontologiques et éthiques de l'OPP (http://www.fedelima.org/article59.html) en accord avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.Choix unique - BoutonsJ'accepte que [NOM DE L'ORGANISATION] utilise mes informations; Je n'accepte pas que [NOM DE L'ORGANISATION] utilise mes informationsOBLIGATOIRE
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