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Rempli le :2023-06-20
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Approuvé par le groupe multipartite le :2023-06-27
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Modèle de cartographie de la transparence pour les divulgations ITIE - MADAGASCAR exercise 2020
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Version 1.1 du 1er janvier 2021
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Remplir ce modèle de collecte de données de la Transparence aidera le groupe multipartite à se préparer à la Validation et est une exigence de la procédure de Validation ITIE 2021.
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Modalités de publication des données du Rapport ITIE :
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1. Utilisez un classeur Excel pour chaque exercice couvert. Si vos divulgations portent sur les secteurs pétrolier, gazier et minier, il est possible de les présenter dans un seul classeur.
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2. Remplissez l’ensemble du classeur.
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3. Cette fiche Transparence doit être soumise au Secrétariat international de l'ITIE avant le début de la Validation, en même temps que les modèles de collecte de données relatifs à l'engagement des parties prenantes et aux résultats et impacts. Envoyez-la à votre responsable pays au Secrétariat international.
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4. La fiche sera utilisée comme base pour la Validation du pays. Vous recevrez le dossier en retour avec des questions et des commentaires, à traiter dans le cadre du processus de Validation.
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Ce formulaire doit être rempli dans son intégralité et publié pour chaque exercice couvert dans la déclaration ITIE.
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Le Secrétariat international peut fournir des conseils et un soutien sur demande. Si vous avez des questions, veuillez contacter votre responsable de pays au Secrétariat international de l'ITIE.
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Les cellules en orange doivent être remplies avant la soumissionLes cellules en bleu clair permettent d’indiquer des sources et/ou de saisir des commentaires
Les cellules blanches ne nécessitent aucune action
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Les cellules en gris sont fournies à titre d’information.
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Terminologie : DivulgationTerminologie : Options simplesFiches de sous-exigences
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Oui, divulgation systématique : Si les agences gouvernementales ou les entreprises divulguent les données régulièrement et publiquement et que ces dernières sont fiables, veuillez sélectionner « Oui, divulgation systématique »Oui : Tous les aspects de la question ont fait l’objet d’une réponse/couverture.Objectifs sous-jacents : Le GMP doit évaluer si le pays répond à l'objectif sous-jacent de l'exigence
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Oui, par le biais de la déclaration ITIE : Si le Rapport ITIE couvre des lacunes de données dans les divulgations du gouvernement ou des entreprises, veuillez sélectionner « Oui, dans le Rapport ITIE ».Partiellement : Certains aspects de la question ont fait l’objet d’une réponse/couverture.Si une exigence n'est pas applicable, le GMP doit inclure la référence au document (procès-verbal du GMP) où la non-applicabilité est déterminée.
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Non disponible : Les données s’appliquent dans le pays, mais aucune donnée ni aucune information n’est disponible.Non : Aucune information n’est couverte.
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Sans objet : Si une Exigence n’est pas pertinente, veuillez sélectionner « Sans objet ». Consultez tous les éléments factuels documentés dans le cadre du Rapport ITIE ou dans les procès-verbaux d’une réunion multipartite. Sans objet : La question n’est pas pertinente dans la situation. Quand cela est nécessaire, veuillez consulter les éléments factuels en matière de non-applicabilité.
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Secrétariat international de l’ITIE
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Téléphone : +47 222 00 800 E-mail : secretariat@eiti.org Twitter : @EITIorg www.eiti.org
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Adresse : Rådhusgata 26, 0151 Oslo, Norvège
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