ABCDEFGJKLMNOQRSTUVWXYZ
1
ID SECTIONSSECTIONSID QUESTIONLIBELLE DE LA QUESTIONCOMMENTAIRES / AIDETYPE DE QUESTIONPROPOSITIONSQUESTION LIE A
ID QUESTION
QUESTION LIE A
PROPOSITION
REPONSE
EXIGEE
QUESTION
VARIABLE
2
TC01IDENTITE STRUCTURETC01-01Nom usuel/sigle de votre structureTEXTE
3
TC01IDENTITE STRUCTURETC01-02Raison Sociale de votre structureNous ne demandons pas ici le statut juridique de votre structure mais le nom sous lequel votre structure est enregistrée au Journal Officiel ou au Registre du Commerce. Merci d'indiquer le nom complet, pas de sigle.

TEXTE
4
TC01IDENTITE STRUCTURETC01-03Numéro SIRETTEXTE
5
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-01DomiciliationPar exemple : C/O Association Alpha, nom de l'immeuble, etc.TEXTE
6
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-02Numéro et voieTEXTE
7
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-03Lieu dit ou boîte postaleTEXTE
8
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-04Code PostalSaisir sans espaceTEXTE
9
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-05Commune d'implantationTEXTE
10
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-06RégionCHOIX UNIQUEAlsace ; Aquitaine ; Auvergne ; Basse-Normandie ; Bourgogne ; Bretagne ; Centre ; Champagne-Ardenne ; Corse ; Franche-Comté ; Guadeloupe ; Guyane ; Haute-Normandie ; Ile-de-France ; La Réunion ; Languedoc-Roussillon ; Limousin ; Lorraine ; Martinique ; Mayotte ; Midi-Pyrénnées ; Nord-Pas-de-Calais ; Pays de la Loire ; Picardie ; Poitou-Charentes ; Provence-Alpes-Côte d'Azur - Rhône-Alpes
11
TC02ADRESSE DU SIEGE SOCIALTC02-07PaysTEXTE
12
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-01DomiciliationPar exemple : C/O Association Alpha, nom de l'immeuble, etc.TEXTE
13
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-02Numéro et voieTEXTE
14
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-03Lieu dit ou boîte postaleTEXTE
15
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-04Code PostalSaisir sans espaceTEXTE
16
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-05Commune d'implantationTEXTE
17
TC03ADRESSE DE CORRESPONDANCE POSTALETC03-06PaysTEXTE
18
TC04COORDONNEESTC04-01TéléphoneTEXTE
19
TC04COORDONNEESTC04-02FaxTEXTE
20
TC04COORDONNEESTC04-03Site webTEXTE
21
TC04COORDONNEESTC04-04E-mail de la structureTEXTE
22
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-01CivilitéCHOIX UNIQUEMadame ; MonsieurVARIABLE
23
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-02PrénomTEXTEVARIABLE
24
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-03NomTEXTEVARIABLE
25
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-04Fonction dans la structureTEXTEVARIABLE
26
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-05Telephone directTEXTEVARIABLE
27
TC05CONTACT POUR L'ENQUETETC05-06E-mailTEXTEVARIABLE
28
TC06CARACTERISTIQUESTC06-01Votre structure est elle une association ?CHOIX UNIQUEoui ; nonEXIGEE
29
TC06CARACTERISTIQUESTC06-02Si non, Votre structure est elle une collectivité publique?LIEE, CHOIX UNIQUEoui ; nonTC06-01NON
30
TC06CARACTERISTIQUESTC06-03Si oui, quel type ?LIEE , CHOIX UNIQUERégie directe ; EPCC ; EPICTC06-02OUI
31
TC06CARACTERISTIQUESTC06-04Si non, votre structure est-elle une société commerciale ?LIEE , CHOIX UNIQUEoui ; nonTC06-02NON
32
TC06CARACTERISTIQUESTC06-05Si oui , quel type ?LIEE, CHOIX UNIQUESCOP ; SCIC ; SARL ; EURL ; auto-entrepreneurTC06-04OUI
33
TC06CARACTERISTIQUESTC06-06Si non et autre, précisez  LIEE, TEXTETC06-04NON
34
TC06CARACTERISTIQUESTC06-07Année de création de la structureNUMERIQUE
35
TC06CARACTERISTIQUESTC06-07aQui est à l'origine de la structure ? CHOIX UNIQUEun individu ; un groupe d'étudiants issus de la même promotion ; un/une collectif/groupes de personnes/compagnies
36
TC06CARACTERISTIQUESTC06-07bSi autre, précisezLIEE, TEXTETC06-07a
37
TC06CARACTERISTIQUESTC06-08Code APE / NAFTEXTE
38
TC06CARACTERISTIQUESTC06-09Donnez un bref descriptif de votre activité en utilisant les mots-clés relatifs à votre ou à vos discipline(s) et à votre ou à vos activité(s)TEXTE
39
TC06CARACTERISTIQUESTC06-10Votre structure possédait-t-elle en N-1 une ou plusieurs licences d'entrepreneur de spectacles ?CHOIX UNIQUEoui ; non
40
TC06CARACTERISTIQUESTC06-11Si oui, veuillez préciser de quelle(s) licence(s) il s'agitLIEE, CHOIX MULTIPLELicence 1 ; licence 2 ; licence 3 TC06-10OUI
41
TC06CARACTERISTIQUESTC06-11aQuelle est la fonction de la personne détentrice de la licence ?LIEE, CHOIX UNIQUEAdministrateur/trice ; directeur/trice ; président/e ; autreTC06-10OUI
42
TC06CARACTERISTIQUESTC06-11bSi autre, précisezLIEE ; TEXTETC06-11aAUTRE
43
TC06CARACTERISTIQUESTC06-12En N-1, appliquiez-vous une convention collective ou un texte statutaire ? CHOIX UNIQUEoui ; nonVARIABLE
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TC06CARACTERISTIQUESTC06-13Si oui, précisez laquelle (ou lequel) LIEE, CHOIX UNIQUECC nationale des entreprises artistiques et culturelles ; CC nationale spectacle vivant privé ; CC hôtels, cafés, restaurants ; CC radiodiffusion ; CC de la production de films d’animation ; CC nationale de l’animation ; CC de la production audiovisuelle ; Fonction publique territoriale ; CC nationale des parcs de loisirs et d’attraction ; autreTC06-12OUIVARIABLE
45
TC06CARACTERISTIQUESTC06-14Si autre, précisezLIEE, TEXTETC06-13AUTREVARIABLE
46
TC06CARACTERISTIQUESTC06-15La structure adhérait-t-elle en N-1 à un ou plusieurs organisations professionnelles, syndicats d’employeurs, réseaux et fédérations ? CHOIX UNIQUEoui ; nonVARIABLE
47
TC06CARACTERISTIQUESTC06-16Si oui, de quelle(s) organisations(s) s’agit-il ? LIEE, CHOIX MULTIPLESMA ; SCC ; SYNAVI ; SNSP ; SYNDEAC ; SNES ; PRODISS ; SYNAPSSE ; SYNPASE , SYNPTAC ; CNEA ; CSCAD ; Actes If ; Fédération des arts de rue ; CITI ; FRAAP ; FFEC ; RAVIV ; FFMJC ; FAMDT ; FATP ; COFAC ; Foyers ruraux ; THEMAA ; CD1D ; Fédélima ; RIF ; SMA ; SCC ; Synavi ; Zone Franche ; Férarock ; Chainon/FNTAV ; Fédération des centres sociaux, Art du conte ; CNRA ; SNRL ; Autre TC06-15OUIVARIABLE
48
TC06CARACTERISTIQUESTC06-17Si autre, précisezLIEE, TEXTETC06-16AUTREVARIABLE
49
TC06CARACTERISTIQUESTC06-18Entretenez-vous des relations entre acteurs du même territoire qui vous ont amené à  construire des partenariats renforcés ?CHOIX UNIQUEoui ; nonVARIABLE
50
TC06CARACTERISTIQUESTC06-19Participez-vous à  une organisation élargie type pôle de coopération, collectif associatif formalisée ou non ?CHOIX UNIQUEoui ; nonVARIABLE
51
TC06CARACTERISTIQUESTC06-20Si oui, sélectionnez les raisons qui vous ont amenées à  travailler sur des partenariats renforcés ?LIEE ; CHOIX MULTIPLEUn partage et une veille d’informations et d’analyse sur les évolutions de votre secteur d’activité ; La volonté de créer de nouvelles activités pour des usages en émergence ou pour répondre à un besoin social ; La recherche d’une taille critique pour mener collectivement des projets de plus grande ampleur ; Le développement de coopérations visant à la structuration territoriale d’une filière ou de votre secteur d’activité ; La mise en place de stratégies solidaires pour le développement de votre activité ; Une meilleure visibilité locale auprès des collectivités, des populations, des entreprises, des universités, etc ; Une optimisation des ressources disponibles par mutualisation de moyens matériels, de compétences et de financementsTC06-18OUIVARIABLE
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TC06CARACTERISTIQUESTC06-21Quelles sont les actions ou activités réellement engagées dans le cadre de ces partenariats renforcés ?LIEE , CHOIX MULTIPLEEchanges d'informations et d'expériences, apports réciproques de savoirs ou de compétences, temps conviviaux ; Mutualisation de locaux et moyens matériels (espace de travail, lieu d'hébergement, outillage technique...) ; Mise en place de méthodes et d'outils communs de traitement d'informations (veille réglementaire, bases de contacts, gestion administrative et financière, gestion prévisionnelle des compétences...) ; Mise en place d'activités entre membres du collectif (abonnements, formations, achats groupés...) dont le coût est partagé ; Gestion d'emplois partagés ; Proposition d'une offre de biens et de services faisant jouer la complémentarité de vos compétences ; Engagement dans des processus communs de recherches et développements, de prospectives ou d'innovation entre organisations partenaires ; Conception et mise en oeuvre d'outils de mutualisation et de rationalisation de la gestion administrative et financière entre organisations ; Formulation et mise en oeuvre d'une vision stratégique commune vis-à-vis du territoire où vous travaillez ; AutreTC06-18OUIVARIABLE
53
TC06CARACTERISTIQUESTC06-22Si autre, précisezLIEE , TEXTETC06-21VARIABLE
54
TC06CARACTERISTIQUESTC06-23Quelles sont les modalités économiques actuellement mises en oeuvre dans le cadre de ces partenariats ?LIEE , CHOIX MULTIPLEContribution financière régulière au titre des moyens mutualisés (locaux, emplois, animation...) ; Contribution en compétences fournies entre membres de cette organisation collective et de ce partenariat élargi faisant l'objet d'une comptabilisation (en temps par exemple) ; Prestations internes, croisées entre membres sur des projets de coopération particuliers au sein de cette dynamique coopérative (dons, contre-dons) ; Solidarité économique par soutien financier à un membre en difficulté (aide à la trésorerie, apport en fonds de roulement...). ; Autre (finance solidaire, épargne locale...)TC06-18OUIVARIABLE
55
TC06CARACTERISTIQUESTC06-24Si autre, précisezLIEE , TEXTETC06-23AUTREVARIABLE
56
TC06CARACTERISTIQUESTC06-25Selon vous, l'évolution de votre projet et de votre structure est-elle corrélée à  ce partenariat élargi ?LIEE , CHOIX UNIQUEComplètement corrélé ; Partiellement corrélé ; Pas du tout corréléTC06-18OUIVARIABLE
57
TC07LOCAUXTC07-01Votre structure disposait-t-elle de locaux permanents en n – 1 ? CHOIX UNIQUEoui ; non
58
TC07LOCAUXTC07-02Si oui, de quel type d'occupation s'agit-il:CHOIX UNIQUE , LIEEpropriété ; location ; mise à dispositionTC07-01OUI
59
TC07LOCAUXTC07-03En cas de location, quel est le montant du loyer par an ? NUMERIQUE, LIEETC07-02LOCATION
60
TC07LOCAUXTC07-04Ces locaux sont-ils gérés collectivement ? CHOIX UNIQUE, LIEEoui ; nonTC07-01OUI
61
TC07LOCAUXTC07-05Si oui, quelles sont les activités principales des autres structure(s) les gérant avec vous ?Par exemple : compagnie, société de production, etc...TEXTE , LIEETC07-04OUI
62
TC07LOCAUXTC07-05aQuels sont les services et usages développés au sein de ces locaux ?LIEE , CHOIX MULTIPLELocaux administratifs ; Espaces de ressources / informations ; Espaces de stockage ; Espaces de répétition / production-création ; Ateliers de fabrication ; Espace d’accueil d’ateliers/actions culturelles/formations ; Programmation ; AutreTC07-04OUIVARIABLE
63
TC07LOCAUXTC07-05bSi autre, précisezLIEE , TEXTETC07-05aAUTREVARIABLE
64
TC07LOCAUXTC07-05cEstimez-vous que le partage de ces locaux a permis d'amorcer des dynamiques collectives ? LIEE , CHOIX UNIQUEoui ; nonTC07-04OUIVARIABLE
65
TC07LOCAUXTC07-05dSi oui, précisezLIEE , CHOIX MULTIPLEModules de formation professionnelle ; Espace ressource mutualisé ; Création collective programmée au sein du lieu ; Création collective programmée à l’extérieur ; Echange de compétences ; AutreTC07-05cOUIVARIABLE
66
TC07LOCAUXTC07-05eSi autre, précisezLIEE ,TEXTETC07-05dAUTREVARIABLE
67
TC07LOCAUXTC07-06Quel est le coût annuel des charges liées aux locaux ? (fluides) NUMERIQUE, LIEETC07-01OUI
68
TC07LOCAUXTC07-07Quelle est la surface de vos locaux en m2 ? NUMERIQUE, LIEETC07-01OUI
69
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-01Votre structure a-t-elle déjà eu recours à l’emploi salarié ?CHOIX UNIQUEoui ; nonVARIABLE
70
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-02Votre structure a-t-elle recours à l'emploi salarié cette année ?CHOIX UNIQUEoui ; nonTC08-01OUIVARIABLE
71
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-03Votre structure a-t-elle eu recours à l’emploi salarié en N-1 ? CHOIX UNIQUE, LIEEoui ; nonTC08-01OUIVARIABLE
72
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-04Si oui, était-ce déjà le cas en N-2 ? LIEE, CHOIX UNIQUEoui ; nonTC08-03OUIVARIABLE
73
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-05En quelle année votre structure a-t-elle embauché son premier salarié (année d’émission de la 1ère fiche de paie) NUMERIQUE, LIEETC08-01OUIVARIABLE
74
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-06Quel est le montant (brut horaire) du plus haut salaire de votre structure ?NUMERIQUETC08-02OUIVARIABLE
75
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-07Quel est le montant (brut horaire) du plus bas salaire de votre structure ?NUMERIQUETC08-02OUIVARIABLE
76
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-08aAvez-vous en N-1 des salariés en CDI ?LIEE ; CHOIX UNIQUEouiTC08-03OUIVARIABLE
77
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-08En N-1, Nombre de personnes en CDI (CDII, emplois aidés, contrat de professionnalisation compris)NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
78
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-09En N-1 : Si vous avez des personnes en CDI, nombre d'ETP (équivalent temps plein) qu'elles représententUn équivalent temps plein -ETP- correspond à 1820 heures rémunérées dans l'annéeLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
79
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-10ou nombre total d'heures que cela représente en N-1LIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
80
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-11Sur ces CDI, fonction des personnes LIEE, CHOIX MULTIPLEadministration ; production ; communication ; relations publiques ; action culturelle ; technique ; autreTC08-03OUIVARIABLE
81
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-12Sur ces CDI, nombre de personne(s) en emploi(s) aidé(s)LIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
82
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-13Nombre d'ETP en emplois aidésLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
83
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-14ou nombre total d'heures que cela représenteLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
84
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-15Sur ces CDI, nombre de femmesLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
85
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-16aAvez-vous en N-1 des salariés en CDD ?LIEE, CHOIX UNIQUEoui ; nonTC08-03OUIVARIABLE
86
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-16En N-1, Nombre de personnes en CDD (hors intermittents mais emplois aidés et contrat de professionnalisation compris)NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
87
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-17En N-1 Si vous avez des personnes en CDD, nombre d'ETP (équivalent temps plein) qu'elles représententLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
88
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-18ou nombre total d'heures que cela représenteLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
89
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-19Sur ces CDD, fonction des personnes LIEE, CHOIX MULTIPLEadministration ; production ; communication ; relations publiques ; action culturelle ; technique ; autreTC08-03OUIVARIABLE
90
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-20Sur ces CDD, nombre de personne(s) en emploi(s) aidé(s)LIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
91
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-21Nombre d'ETP en emplois aidésLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
92
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-22ou nombre total d'heures que cela représente sur l'annéeLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
93
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-23Sur ces CDD, nombre de femmesLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
94
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-24aAvez-vous en N-1 des salariés en CDDU ? LIEE , CHOIX UNIQUETC08-03OUIVARIABLE
95
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-24En N-1, nombre d'artistes en CDDU (intermittents du spectacle)Le CDDU (Contrat à Durée Déterminé d'Usage) concerne les activités professionnelles pour lesquelles il est d’usage constant de ne pas recourir au CDI (cf. Annexes 8 et 10) et où il est d’usage de recruter temporairement des salariés pour un travail précis (c'est par exemple le cas de l'intermittence)NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
96
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-25En N-1 Si vous avez des artistes en CDDU, nombre d'ETP (équivalent temps plein) qu'elles représententLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
97
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-26ou nombre total d'heures que cela représenteLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
98
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-27En N-1, nombre de techniciens en CDDU (intermittents du spectacle)NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
99
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-28Si vous avez des techniciens en CDDU, nombre d'ETP (équivalent temps plein) qu'elles représententLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE
100
TC08EMPLOI / PERSONNELTC08-29ou nombre total d'heures que cela représenteLIEE, NUMERIQUETC08-03OUIVARIABLE