ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
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IdentifiantCodeSourceIntitulé de la variableAttenduFormatDéfinitions et commentairesCaractère
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DSE_3nom_etud
EES/Com-del/ARES
Nom de famille de l’étudiantExemple: SmetAlpha 80Nom de famille de l'étudiant au moment de l'inscriptionObligatoire
3
DSE_6pren1_etud
EES/Com-del/ARES
Premier prénom de l’étudiantExemple: Jean-Philippe
Alpha 30Premier prénom de l'étudiant au moment de l'inscription, du recours ou de la détection de la fraude
Si pas de prénom: ZZZZZZZ
Obligatoire
4
DSE_10date_naiss
EES/Com-del/ARES
Date de naissance de l’étudiantExemple: 1943-06-15aaaa-mm-jjDate de naissance officielle de la personne
Si la date est inconnue, 1900-00-00
Si la date est incertaine, aaaa-00-00
Obligatoire
5
DSE_11pays_naiss
EES/Com-del/ARES
Pays de naissanceExemple: 1113 chiffresCode INS du pays Obligatoire
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DSE_16Num_RN
EES/Com-del/ARES
Numéro de registre national1943061508732
11 chiffresNuméro d’identification au registre national si l’étudiant est non belge
00000000000: Pas de numéro d'identification au
Obligatoire
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DSE_26genre_etuEESCode genreM: Homme
1 lettreL'étudiant est officiellement du genre masculinObligatoire
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F: FemmeL'étudiant est officiellement du genre féminin
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A: AutreTous les autres cas…
10
DSE_28code_nation_etuEESPays de nationalitéExemple: 1285 chiffresCode INS du pays de nationalitéObligatoire
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PAE_1n-1_acEESAnnée académique n-1Exemple : {2015-2016}aaaa-aaaaAnnée académique précédent l’inscription en cours
Peut être déduite
Facultatif
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PAE_2n-1_occEESActivités 01: Activités académiques2 chiffres
L’étudiant a amené la preuve du suivi d’études durant l’année académique n-1
Facultatif
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02: Activités non-académiques
L’étudiant a amené la preuve qu’il exerçait une activité non-académique durant l’année académique n-1
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PAE_4n-1_cyclHOPSCycle en n-11: 1e cycle1 chiffreL'étudiant est inscrit dans des études de 1e cycle
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2: 2e cycleL'étudiant est inscrit dans des études de 2e cycle
16
3: 3e cycleL'étudiant est inscrit dans des études de 3e cycle
17
PAE_5n-1_pos_cyclEESPosition dans le cycle en n-11: Premiers crédits d'un cycle1 chiffreL’étudiant n'a pas acquis ou valorisé 45 des 60 premiers crédits du cycleFacultatif
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2: Derniers crédits d'un cycle
L’étudiant inscrit à son PAE les derniers crédits qui après réussite l'amène à la diplômation
19
PAE_6n-1_cred_PAEEESCrédits PAE en n-1Exemple: 452 chiffresNombre de crédits inscrits au PAEFacultatif
20
PAE_7n-1_cred_valEESNombre de crédits acquis en n-1Exemple : 0253 chiffresNombre de crédits validés par l’étudiant dans l’année n-1Facultatif
21
PAE_9n-1_dipl_obtEESDiplôme obtenu en n-11cocheL'étudiant a obtenu un diplôme dans l'année n-1Facultatif
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PAE_11n-1_stat_finEESStatut de finançabilité dans l'année n-11: Finançable 1 chiffreL’étudiant n'était pas finançable dans l'année n-1Facultatif
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2: Non finançableL’étudiant était finançable dans l'année n-1
24
DSI_4n_habEESCode habilitationExemple : 0001236 chiffres maxCode de l’habilitation, donné par l’ARES, correspondant aux études suivies par l’étudiantObligatoire
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DSI_5code_gradHOPSCode grade académiqueExemple : 1234866 chiffres maxCode fourni par l’ARES identifiant le grade académique lié à l'habilitation
Facultatif
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DSI_15C_cycl_nEESPosition dans le cycle (1e cycle & 2e cycle )1: Premiers crédits d'un cycle1 chiffreL’étudiant n'a pas acquis ou valorisé 45 des 60 premiers crédits du cycleFacultatif
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2: Derniers crédits d'un cycle
L’étudiant inscrit à son PAE les derniers crédits qui après réussite l'amène à la diplômation
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DSI_16bloc_1_premEESPremière inscription en bloc 1 (1e cycle)1coche
L'étudiant est pour la première fois inscrit en bloc 1 en Communauté française
Facultatif
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DSI_20cred_PAEEES
Crédits PAE (1e cycle & 2e cycle & Formation Continue)
Exemple: 452 chiffresNombre de crédits inscrits au Programme Annuel de l'Etudiant (PAE)Obligatoire
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DSI_24res_non_resEESRésident / Non résident (1e cycle)1: résident1 chiffreStatut de résident ou de non-résident attribué à l'étudiant au sens du décret du 16-06-2006Facultatif
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2: non-résidentStatut de résident ou de non-résident attribué à l'étudiant au sens du décret du 16-06-2006
32
DSI_32ReorEESRéorientation (1e cycle )1cocheL'étudiant est en réorientationFacultatif
33
DSI_35Dat_sortieEESDate de sortieExemple : 28-06-2017jj-mm-aaaaDate à laquelle l'étudiant est sorti de l'établissementFacultatif
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DSI_36Mot_sortieEESMotifs de sortie1 : Réorientation1 chiffreL'étudiant est en réorientation Facultatif
35
2: Exclusion pour fraude administrative
L’étudiant est en désinscription académique suite à une exclusion pour faute administrative
36
3 : Abandon volontaireL'étudiant se déclare en abandon
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4 : Non paiement au 04 janvier L'étudiant n'a pas payé le solde de son droit d'inscription au 04 janvier
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DSI_40Tit_accEES/ HOPS pour valeur BCatégorie de titre d’accès
A : Titre d'enseignement secondaire ou assimilé
1 chiffreL'étudiant possède un titre d'enseignement secondaire ou assimiléFacultatif
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B: Titre de 1e cycle ou assimilé L’étudiant possède un titre de 1e cycle ou assimilé
40
C : Titre de 2e cycle ou assimiléL’étudiant possède un titre de 2e cycle ou assimilé
41
D: Titre de 3e cycle ou assimiléL’étudiant possède un titre de 3e cycle ou assimilé
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E : Sans titreL'étudiant ne possède pas de titre et/ou accède par VAE (Article 119, paragraphe 1 du décret du
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DSI_61mont_diEESMontant du droit d'inscription Exemple: 844,258 chiffres (avec séparateur unités)Montant total des droits d’inscription dû dont doit s’acquitter l’étudiant, tel que fixé par décret, hors frais spécifiques à l'établissement, et soumis à la vérification des commissairesFacultatif
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DSI_62taux_diEESTaux appliqué au droit d'inscription1: Taux complet1 chiffreL’étudiant déclare qu’il ne bénéficie pas d’allocations d’études ou n’a effectué aucune demande d’allocations d’études et paie l’intégralité des droits d’inscriptionObligatoire
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2: Taux boursierL’étudiant déclare qu’il a effectué une demande d’allocations d’études auprès du service des allocations d’études de la CFWB (DAPE) ou a amené la preuve qu’il bénéficie d’un statut de boursier de coopération et paie le taux boursierObligatoire
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3: Taux intermédiaire/ condition modesteL’étudiant bénéficie d’un statut lui donnant le droit de payer le taux intermédiaire d’inscription/ condition modeste (article de la loi du 27 juillet 1971)
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DSI_63sold_diEESSolde DI payé au 04/011cocheLa totalité du droit d’inscription a été perçue par l’établissement au 04/01 de l’année académique en cours
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DSI_65dette_resiEESDette résiduelle1cocheL’étudiant a une dette pour l'année en cours relative aux droits d'inscriptionFacultatif
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DSI_73an_acadEESAnnée académique Exemple : 2016-2017aaaa-aaaaL'année académique commence le 14 septembre d'une année civile et se termine le 13 septembre de l'année civile suivante - l'année académique est celle de l'inscription
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DSI_80mlf_attestEESMaitrise de la langue française attestée1case à cocherLa maîtrise de la langue française est attestéeFacultatif
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FIN_2fin_statEESStatut de finançabilité1: Finançable 1 chiffreL’établissement déclare l’étudiant finançableFacultatif
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2: Non finançableL’établissement déclare l’étudiant non-finançable
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