Tableau de bord questionnaire d audit HSE.xls

	A	B	C	D	E
1	TABLEAU DE BORD
2	QUESTIONNAIRE D'AUDIT HSE
3		QUESTIONNAIRE D'AUDIT Système commun MASE/UIC	Cotations		Notes
4		Précisions : 1/ Indiquer la note doublée pour les questions VD pour un audit de renouvellement. 2/ Sur l'onglet Synthèse d'audit indiquer : I pour audit initial/ R pour audit de renouvellement pour modifier les calculs.
5	1	ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE			0
6	1.1	ENGAGEMENT DE L'EMPLOYEUR			0
7	1.1.1	L'employeur sait-il expliquer les engagements SSE qu'il a pris pour son entreprise ?	25	V
8	1.1.2	L'employeur a-t-il fixé des objectifs SSE ?	5	B
9	1.1.3	L'employeur sait-il expliquer ses choix d'objectifs SSE ?	25	V
10	1.1.4	L'employeur a-t-il défini les moyens nécessaires (humains, matériels et organisationnels) pour assurer la prévention SSE ?	5	B
11	1.1.5	L'employeur prend-t-il en compte, dans sa démarche SSE, l'intégralité des acteurs de l'entreprise (personnel organique, personnel temporaire,…) et des sous-traitants ?	25	VD
12	1.1.6	L'employeur affiche-t-il son engagement personnel en participant aux réunions, audits.visites SSE avec le personnel, et enquêtes sur les situations dangereuses, presqu'accidents et accidents,.. ?	25	VD
13	1.2	POLITIQUE SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT			0
14	1.2.1	La politique formalise-t-elle les engagements SSE de l'employeur ?	25	V
15	1.2.2	Cette politique est-elle datée par l'employeur ?	5	B
16	1.2.3	Cette politique est-elle signée par l'employeur ?	5	B
17	1.2.4	Cette politique est-elle diffusée à l'intégralité des acteurs de l'entreprise ?	5	B
18	La politique couvre-t-elle les domaines :
19	1.2.5	- Sécurité ?	5	B
20	1.2.6	- Santé ?	5	B
21	1.2.7	- Environnement ?	5	B
22	1.3	OBJECTIFS SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT			0
23	Les objectifs couvrent-ils les domaines :
24	1.3.1	- Sécurité ?	5	B
25	1.3.2	- Santé ?	5	B
26	1.3.3	- Environnement ?	5	B
27	Les objectifs sont-ils :
28	1.3.4	- Adaptés ?	25	V
29	1.3.5	- Mesurables ?	25	V
30	1.3.6	- Atteignables ?	25	V
31	1.3.7	- Fixés dans le temps ?	25	V
32	1.3.8	Les objectifs sont-ils attribués aux acteurs de l'entreprise ?	25	V
33	1.4	ORGANISATION			0
34	Dans son organisation, l'employeur a-t-il défini les missions nécessaires au fonctionnement dans les domaines :
35	1.4.1	- Sécurité ?	5	B
36	1.4.2	- Santé ?	5	B
37	1.4.3	- Environnement ?	5	B
38	1.4.4	L'intégralité de de ces missions est-elle attribuée à des acteurs de l'entreprise ?	25	V
39	1.4.5	Ces acteurs ont-ils connaissance de leurs missions ?	25	V
40	1.4.6	L'employeur a-t-il mis en place une organisation de concertation SSE avec des salariés de l'entreprise (CE, DP, CHSCT,autres,…) ?	5	B
41	1.4.7	L'employeur a-t-il rédigé un règlement intérieur (obligatoire si effectif >= 20 personnes) ?	5	B
42	1.4.8	Le règlement intérieur est-il diffusé ?	5	B
43	1.4.9	L'employeur a-t-il effectué un état des lieux des exigences règlementaires qui lui sont applicables en matière de SSE ?	25	V
44	1.4.10	L'employeur a-t-il mis en place un dispositif de veille des exigences règlementaires qui lui sont applicables en matière de SSE ?	25	B
45	1.4.11	L'employeur a-t-il mis en place un dispositif lui permettant de réaliser les contrôles règlementaires obligatoires (bâtiments, véhicules, engin, équipement de travail, EPC, EPI,…) ?	25	V
46	1.4.12	L'employeur a-t-il mis en place un dispositif lui permettant la levée des écarts constatés lors des contrôles règlementaires obligatoires ?	25	B
47	1.4.13	L'employeur a-t-il mis en place un dispositif de remontées d'informations (anomalies, points positifs, situations dangereuses, difficultés particulières, aléas,…) ?	25	VD
48	1.4.14	L'employeur a-t-il mis en place une organisation de pilotage pour le suivi des outils du système de management ?	25	B
49	1.4.15	La périodicité du pilotage du système SSE est-elle adaptée à la structure de l'entreprise pour atteindre ses objectifs ?	25	B
50	1.5	INDICATEURS SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT			0
51	L'employeur a-t-il défini les indicateurs permettant de mesurer les résultats dans les domaines :
52	1.5.1	- Sécurité ?	5	B
53	1.5.2	- Santé ?	5	B
54	1.5.3	- Environnement ?	5	B
55	1.5.4	Les indicateurs de résultats SSE sont-ils pertinents et adaptés ?	25	VD
56	L'employeur a-t-il défini les indicateurs de surveillance lui permettant de suivre la mise en place de ses actions sur les domaines :
57	1.5.5	- Sécurité ?	5	B
58	1.5.6	- Santé ?	5	B
59	1.5.7	- Environnement ?	5	B
60	1.5.8	Les indicateurs de surveillance SSE sont-ils pertinents et adaptés ?	50	VD
61	1.5.9	L'employeur a-t-il défini des indicateurs lui permettant de suivre la mise en place de ses actions ?	25	VD
62	1.5. 10	Les objectifs SSE sont-ils en corrélation avec des indicateurs ?	25	V
63	1.6	PLANIFICATION, DOCUMENTATION ET MOYENS			0
64	1.6.1	PLANIFICATION			0
65	1.6.1.1	L'employeur a-t-il défini un (des) plan(s) d'actions ?	5	B
66	1.6.1.2	Ce(s) plan(s) d'actions permet(tent)-il(s) de piloter le suivi des actions dans les domaines SSE ?	5	B
67	1.6.1.3	Ce(s) plan(s) d'actions contient(nent)-il(s) les rubriques obligatoires ?	5	V
68	1.6.1.4	Le contenu de(s)s plan(s)s d'actions est (sont)-il(s) adapté(s) à l'entreprise ?	10	V
69	1.6.1.5	L'employeur connaît-il l'état d'avancement du(des) plan(s) d'actions ?	25	VD
70	1.6.1.6	Les actions de prévention sont-elles planifiées (réunions SSE, audits, bilans,…) ?	25	B
71	1.6.2	DOCUMENTATION ET MOYENS SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT			0
72	1.6.2.1	Existe-il un dispositif documentaire (manuel, consignes, instructions, procédures, autres,…) ?	10	B
73	1.6.2.2	Est-il adapté à l'entreprise ?	25	V
74	1.6.2.3	Les besoins humains, techniques et organisationnels sont-ils évalués dans les exercices budgétaires de l'entreprise ?	10	B
75	1.6.2.4	L'employeur mesure-t-il l'écart entre le budget prévisionnel et les coûts réellement engagés ?	10	B
76	1.7	INFORMATION ET ANIMATION SECURITE SANTE ENVIRONNEMENT			0
77	1.7.1	Existe-t-il un dispositif d'information (affiche, journal d'entreprise, vidéo, autres,…) ?	25	V
78	1.7.2	Existe-t-il un dispositif d'animation (réunion SSE, challenge,…) ?	25	V
79	1.7.3	Le dispositif d'information concerne-t-il tous les salariés de l'entreprise ?	25	VD
80	1.7.4	Le dispositif d'animation concerne-t-il tous les salariés de l'entreprise ?	25	VD
81	1.7.5	Les thèmes des animations sont-ils variés et adaptés aux risques de l'entreprise ?	25	VD
82	1.7.6	Les animations font-elles l'objet d'un enregistrement ?	5	B
83	1.7.7	L'affichage règlementaire est-il respecté ?	25	B
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