Hulplijst_Misdrijven_alfabetisch_FRANS.xlsx

	A	B	C	D
1	Filter op letter	FRANS	NEDERLANDS	OPMERKINGEN

2	A	A
3	A	ab(us de) confiance
4	A	abandon de poste
5	A	abandon de son poste étant en fonction
6	A	abandon d'enfant
7	A	abandon d'enfants
8	A	abattage d'arbres
9	A	abstention d'exécuter un ordre
10	A	abus d’ autorité
11	A	abus de biens d'une personne morale de droit privé	misbruik van goederen van een privaatrechtelijke persoon
12	A	abus de confiance	misbruik van vertrouwen
13	A	abus de confiance et escroquerie
14	A	abus de l’état de vulnérabilité en vue de faire souscrire un acte préjudiciable	misbruik van andermans kwetsbare toestand om een nadelige akte te doen tekenen
15	A	acceptation d’une aide extérieure pour saper les intérêts nationaux essentiels	aanvaarding van buitenlandse steun aan de ondermijning van de essentiële nationale belangen
16	A	achat de reconnaissance du mont de piété
17	A	activisme
18	A	administration de substance pouvant donner la mort
19	A	adultère	overspel
20	A	adulterie
21	A	aide à l'ennemi	hulp aan de vijand
22	A	aide aux plans de l'ennemi
23	A	aide et fourniture à l'ennemi
24	A	aide volontaire à l'ennemi
25	A	altération des actes, écritures ou signatures	vervalsing van akten, geschriften of handtekeningen
26	A	amende
27	A	amendes
28	A	apposition d'un faux nom sur tableaux
29	A	arme prohibée	verboden wapendracht
30	A	arme prohibée et menaces
31	A	arrestation illégale
32	A	assassinat	moord (= doodslag met voorbedachten rade)	assassinat = meurtre commis avec préméditation
33	A	assassinat suivi de vol
34	A	association de malfaiteurs
35	A	association de malfaiteurs en fausses clefs
36	A	att(entat à la) pudeur		ook att(entat) à la p(udeur); ook att(entat) à la pudeur
37	A	attaque avec violences
38	A	atteinte à la liberté du travail
39	A	atteinte au libre exercice du travail
40	A	atteinte frauduleuse aux biens de commerce	bedrieglijke aantasting van handelsgoederen
41	A	atteinte méchante à la puissance publique	kwaadwillige aantasting van het overheidsgezag
42	A	attentat à la pudeur	aanslag op de eerbaarheid
43	A	attentat à la pudeur à l'aide de violence
44	A	attentat à la pudeur à l'aide de violences
45	A	attentat à la pudeur à l'aide de violences sur sa fille
46	A	attentat à la pudeur avec et sans violence
47	A	attentat à la pudeur avec menaces	aanslag op de eerbaarheid met bedreigingen
48	A	attentat à la pudeur avec violence
49	A	attentat à la pudeur avec violence et menace
50	A	attentat à la pudeur avec violence et menaces
51	A	attentat à la pudeur avec violence sur enfant de moins de 16 ans
52	A	attentat à la pudeur avec violences
53	A	attentat à la pudeur avec violences et menaces
54	A	attentat à la pudeur avec violences ou menaces
55	A	attentat à la pudeur avec violences sur sa fille
56	A	attentat à la pudeur sans violence
57	A	attentat à la pudeur sans violence ni menaces
58	A	attentat à la pudeur sur des enfants de moins de 11 ans
59	A	attentat à la pudeur sur un enfant de moins de 12 ans
60	A	attentat à la pudeur sur un enfant de moins de onze ans
61	A	attentat à la pudeur sur un enfant de onze ans
62	A	attentat à la pudeur sur une fille de moins de 14 ans
63	A	attentat aux moeurs	aanslag op de zeden
64	A	attentat aux moeurs avec violence
65	A	attentat aux moeurs par excitation à la débouche de mineures
66	A	attentat contre la structure de l’État	aanslag op de staatsordening
67	A	attentat contre la vie de la reine	aanslag op het leven van de Koningin
68	A	attentat contre la vie de l'héritier présomptif	aanslag op het leven van de vermoedelijke troonopvolger
69	A	attentat contre la vie des frères du roi, ayant la qualité de Belges	aanslag op het leven van 's Konings broeders die de staat van Belg hebben
70	A	attentat contre la vie des ministres exerçant, dans les cas prévus par la Constitution, les pouvoirs constitutionnels du Roi	aanslag op het leven van de ministers die, in de gevallen bij de Grondwet bepaald, de grondwettelijke macht van de Koning uitoefenen
71	A	attentat contre la vie des parents et alliés du roi en ligne directe	aanslag op het leven van 's Konings bloed- en aanverwanten in de rechte lijn
72	A	attentat contre la vie ou contre la personne du Roi	aanslag op het leven of op de persoon van de Koning
73	A	attentat contre les propriétés
74	A	attentats à la pudeur	aanslagen op de eerbaarheid
75	A	attentats à la pudeur à l'aide de violences
76	A	attentats à la pudeur avec et sans violences
77	A	attentats à la pudeur avec menaces et violence
78	A	attentats à la pudeur avec menaces sans violences
79	A	attentats à la pudeur avec violence
80	A	attentats à la pudeur avec violence et coups
81	A	attentats à la pudeur avec violence et menaces
82	A	attentats à la pudeur avec violences et menaces
83	A	attentats à la pudeur avec violences ou menaces
84	A	attentats à la pudeur commis avec violence
85	A	attentats à la pudeur commis sans violence sur une fille de moins de six ans
86	A	attentats à la pudeur commis sur des enfants
87	A	attentats à la pudeur des filles âgées de moins de 11 et de 14 ans
88	A	attentats à la pudeur par violences
89	A	attentats à la pudeur sans menaces ni violences
90	A	attentats à la pudeur sans violence
91	A	attentats à la pudeur sans violences ni menaces sur enfants de moins de 14 ans
92	A	attentats à la pudeur sans violences sur enfant de moins de 16 ans
93	A	attentats à la pudeur sans violences sur une enfant de moins de 11 ans
94	A	attentats à la pudeur sur sa fille de 9 ans
95	A	attentats à la pudeur sur sa fille légitime
96	A	attentats à la pudeur sur sa fille légitime, âgée de moins de 14 ans
97	A	attentats à la pudeur sur ses enfants
98	A	attentats à la pudeur sur une enfant de moins de 11 ans
99	A	attentats aux moeurs
100	A	attentats aux moeurs chants obscènes