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1 | ⚠Si vous expédiez un produit aux USA nous vous invitons à ne pas inclure un article d'un des catégories précisées ci dessous. Si vous expédiez tout de même un article, ceux ci ne seront pas livrés et pourront être détruits. | |||||||||||||||||||||||||
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3 | Clearance Area | United States | ||||||||||||||||||||||||
4 | The HS codes and HS prefixes listed here are not permitted to clear customs into United States | |||||||||||||||||||||||||
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6 | HS Code Prefixes - 2 Digits | |||||||||||||||||||||||||
7 | 1 | animaux vivants | ||||||||||||||||||||||||
8 | 2 | viandes et abats comestibles | ||||||||||||||||||||||||
9 | 3 | poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques | ||||||||||||||||||||||||
10 | 4 | lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs | ||||||||||||||||||||||||
11 | 5 | autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs | ||||||||||||||||||||||||
12 | 6 | plantes vivantes et produits de la floriculture | ||||||||||||||||||||||||
13 | 7 | légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires | ||||||||||||||||||||||||
14 | 8 | fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons | ||||||||||||||||||||||||
15 | 9 | café, thé, maté et épices | ||||||||||||||||||||||||
16 | 10 | céréales | ||||||||||||||||||||||||
17 | 11 | produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment | ||||||||||||||||||||||||
18 | 12 | graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages | ||||||||||||||||||||||||
19 | 13 | gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux | ||||||||||||||||||||||||
20 | 15 | graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale | ||||||||||||||||||||||||
21 | 16 | préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes | ||||||||||||||||||||||||
22 | 17 | sucres et sucreries | ||||||||||||||||||||||||
23 | 18 | cacao et ses préparations | ||||||||||||||||||||||||
24 | 19 | préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries | ||||||||||||||||||||||||
25 | 20 | préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes | ||||||||||||||||||||||||
26 | 21 | préparations alimentaires diverses | ||||||||||||||||||||||||
27 | 22 | boissons, liquides alcooliques et vinaigres | ||||||||||||||||||||||||
28 | 23 | résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux | ||||||||||||||||||||||||
29 | 24 | tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain | ||||||||||||||||||||||||
30 | 28 | produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes | ||||||||||||||||||||||||
31 | 29 | produits chimiques organiques | ||||||||||||||||||||||||
32 | 30 | produits pharmaceutiques | ||||||||||||||||||||||||
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34 | HS Code Prefixes - 4 Digits | |||||||||||||||||||||||||
35 | 1401 | Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie | ||||||||||||||||||||||||
36 | 1404 | Produits végétaux, n.d.a. | ||||||||||||||||||||||||
37 | 2501 | Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer | ||||||||||||||||||||||||
38 | 2507 | Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés | ||||||||||||||||||||||||
39 | 2508 | Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas | ||||||||||||||||||||||||
40 | 2512 | Farines, siliceuses, fossiles | ||||||||||||||||||||||||
41 | 2517 | Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement | ||||||||||||||||||||||||
42 | 3306 | Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail | ||||||||||||||||||||||||
43 | 8407 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion" | ||||||||||||||||||||||||
44 | 8408 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) | ||||||||||||||||||||||||
45 | 9019 | Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire | ||||||||||||||||||||||||
46 | 9021 | Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité | ||||||||||||||||||||||||
47 | 9022 | Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement | ||||||||||||||||||||||||
48 | 9301 | Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307) | ||||||||||||||||||||||||
49 | 9302 | Revolvers, pistolets, ceux | ||||||||||||||||||||||||
50 | 9303 | Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre) | ||||||||||||||||||||||||
51 | 9304 | Fusils, carabines, pistolets | ||||||||||||||||||||||||
52 | 9305 | Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a. | ||||||||||||||||||||||||
53 | 9306 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a | ||||||||||||||||||||||||
54 | ||||||||||||||||||||||||||
55 | HS Code Prefixes - 6 Digits | |||||||||||||||||||||||||
56 | 253020 | Kiesérite, epsomite, sulfates | ||||||||||||||||||||||||
57 | 650610 | Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a. | ||||||||||||||||||||||||
58 | 841229 | Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties | ||||||||||||||||||||||||
59 | 841319 | Pompes, liquides, dispositif | ||||||||||||||||||||||||
60 | 841330 | Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties | ||||||||||||||||||||||||
61 | 841340 | Pompes, béton | ||||||||||||||||||||||||
62 | 841350 | Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton) | ||||||||||||||||||||||||
63 | 841360 | Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) | ||||||||||||||||||||||||
64 | 841370 | Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton) | ||||||||||||||||||||||||
65 | 841381 | Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres) | ||||||||||||||||||||||||
66 | 841382 | Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes) | ||||||||||||||||||||||||
67 | 841920 | Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire | ||||||||||||||||||||||||
68 | 841981 | Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques) | ||||||||||||||||||||||||
69 | 843311 | Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal | ||||||||||||||||||||||||
70 | 843319 | Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe | ||||||||||||||||||||||||
71 | 843320 | Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon) | ||||||||||||||||||||||||
72 | 843330 | Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses) | ||||||||||||||||||||||||
73 | 843340 | Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses | ||||||||||||||||||||||||
74 | 843351 | Moissonneuses-batteuses | ||||||||||||||||||||||||
75 | 843352 | Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses) | ||||||||||||||||||||||||
76 | 843353 | Machines pour la récolte des racines ou tubercules | ||||||||||||||||||||||||
77 | 843359 | Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules) | ||||||||||||||||||||||||
78 | 845611 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques) | ||||||||||||||||||||||||
79 | 845612 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques) | ||||||||||||||||||||||||
80 | 845620 | Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières) | ||||||||||||||||||||||||
81 | 850211 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA ... | ||||||||||||||||||||||||
82 | 850212 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA | ||||||||||||||||||||||||
83 | 850213 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA | ||||||||||||||||||||||||
84 | 850220 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) | ||||||||||||||||||||||||
85 | 851420 | Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques | ||||||||||||||||||||||||
86 | 851490 | Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) | ||||||||||||||||||||||||
87 | 851580 | Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément) | ||||||||||||||||||||||||
88 | 851650 | Fours à micro-ondes | ||||||||||||||||||||||||
89 | 852812 | |||||||||||||||||||||||||
90 | 852813 | |||||||||||||||||||||||||
91 | 854040 | Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode) | ||||||||||||||||||||||||
92 | 854060 | Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm) | ||||||||||||||||||||||||
93 | 900130 | Verres de contact | ||||||||||||||||||||||||
94 | 900140 | Verres de lunetterie en verre | ||||||||||||||||||||||||
95 | 900150 | Verres de lunetterie en matières autres que le verre | ||||||||||||||||||||||||
96 | 900311 | Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques | ||||||||||||||||||||||||
97 | 900319 | Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques) | ||||||||||||||||||||||||
98 | 900410 | Lunettes solaires | ||||||||||||||||||||||||
99 | 900490 | Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) | ||||||||||||||||||||||||
100 | 901320 | Lasers (autres que les diodes laser) |