1.6.1 Liste expérimentations
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New JerseyCaroline du Nord et IowaIndianaSeattle et DenverProgramme MincomeNew DelhiMadhya Pradesh Unconditional Cash Transfer Pilot ProjectExpérimentation en NamibieGiveDirectly (Kenya & Ouganda)AlaskaEastern Band of Cherokee IndiansProjet ReCivitasIranSingapourMein GrundeinkommenMaricá (Brésil)OntarioFinlandeOakland, Californie (Y Combinator)KenyaBarcelonePays-BasGirondeTeraOugandaEcosseLivourneCorseAquitaineIlle-et-VilaineLausanneStocktonChicago
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EtatPasséPasséPasséPasséPasséPassé ?PasséPasséPasséEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn coursEn préparationEn préparationEn préparationEn préparationEn préparationEn préparationA l'étudeA l'étudeA l'étudeA l'étudeEn préparation En préparation
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PARAMÈTRESContinentAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAsieAsieAfriqueAfriqueAmérique du NordAmérique du NordAmérique du SudAsieAsieEuropeAmérique du SudAmérique du NordEuropeAmérique du NordAfriqueEuropeEuropeEuropeEuropeAfriqueEuropeEuropeEuropeEuropeEuropeEuropeAmériqueAmérique
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PaysEtats-UnisEtats-UnisEtats-UnisEtats-UnisCanadaIndeIndeNamibieKenya et OugandaEtats-UnisEtats-UnisBrésilIranSingapourAllemagneBrésilCanadaFinlandeEtats-UnisKenyaEspagnePays-BasFranceFranceOugandaRoyaume-UniItalieFranceFranceFranceSuisseEtats-UnisEtats-Unis
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Villes et régionsNew JerseyCaroline du Nord et IowaGary, IndianaSeattle et DenverDauphin et Winnipeg (province du Manitoba)Est de New DelhiÉtat de Madhya Pradesh (8 villages)Otjivero-OmitaraAlaskaCaroline du NordQuatinga Velho2,5 millionsSélection aléatoire sur tout le territoireMaricáOntario (régions de Hamilton, Lindsay et Thunder Bay)Sélection aléatoire sur tout le territoireOakland, CalifornieUne douzaine de villagesQuartier de Besos, BarceloneUtrecht et une vingtaine d'autres villes (Tilburg, Wageningen, Groningen, etc.).GirondeLot-et-GaronneDans un village de Fort PortalEcosseLivourneAquitaineIlle-et-VilaineLausanneStocktonChicago
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Population121680917994800 (mais seules 169 familles ont bénéficié d'un versement sur le long terme)12 000 habitants à Dauphin6000950 habitants650 000 aujourd'hui8000100 personnes72.5 millions (97% de la population qui s'est inscrite pour bénéficier du programme) en 201140 000 participants au tirage sort150 000400020003000 personnes sélectionnées + 1000 tirées au sort6 000950 personnes tirées au sort300 habitants à Utrecht dont 50 recevront un revenu de baseAu moins 2 groupes de 1000 à 5000 personnes chacun : un avec RDB/impôt négatif, à solde net forcément positif, un autre sans50 ménages200 familles pauvres (pas individuel)100 personnes approx1 000 familles
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Date / Durée1968-19721969-19731971-19741971-19821974-197920102011-2012 (18 mois)2007-2009Depuis 2011 au Kenya et depuis 2013 en OugandaFond permanent de l'Alaska créé en 1976 mais programme opérationnel depuis 1982Depuis 19962004-2017Depuis 20102011Depuis 2014Depuis 20152017-20202017 - 20182016 pour une durée de 3 à 5 ansSur 10 à 15 ans 2 ans (sept. 2017- déc. 2019)2017A partir de 2018 pendant 3 ans2017-20192017 ?2017 ?20172017 ?Automne 2018 pour au moins un an
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MontantLes groupes de traitements ont reçu un revenu annuel de 3800, 4800 ou 5480 dollars, qui était taxé à un taux marginal de 35%, 50% ou 75%.200 roupies (2,70 €) par mois pour les adultes, 100 roupies par mois pour les enfants (distribués à la mère).100 $ namibiens (10 euros) par moisEnviron 1000$ par mois par foyer.Passé d’environ 300 $ par personne et par an dans les premières années à plus de 2 000 $ en 20006000$ par an en 2001, 9000$ en 200610 par mois au départ72.5$ par mois par habitant en 2011De 100 à 800 dollars singapouriens1000e par moisInitialement: 10 mumbucas (monnaie locale) par mois soit 3 $, mais le conseil municipal a voté une augmentation en juillet 2017 à 20 mumbucas (6$16 989 dollars canadiens (11 419 euros) par an par personne (soit 1415 $ par mois) et 24 027 dollars canadiens (16 154 euros) pour un couple. Les personnes handicapées verront cette aide majorée de 6 000 dollars canadiens (4 033 euros) par an.560€1 000 / mois0.7 à 1,1$ par jour par personneEntre 100€ et 1 676€ (suivant la différence entre la somme des revenus du foyer et le seuil à partir duquel les besoins vitaux sont couverts)900 euros par mois pour un adulte seul (ou 1300 euros par foyer)8€ par semaine517€Trois montants envisagés : 500, 700, 1000.500 dollars par mois500 dollars par mois
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Suffisant ?OuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOui. L'habitant moyen vit avec 0,65$ par jour au Kenya et avec 0,83$ en Ouganda.NonNonNonNonLe montant doit permettre d'être au-dessus du seuil de pauvretéOui
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Universalité ?Tous les habitants de moins de 60 ans (les personnes âgées de plus de 60 ans bénéficiant déjà d'une "allocation retraite")Non. Les bénéficiaires sont retenus en fonction de leur niveau de pauvreté (logement précaire, absence de logement). L'éligibilité des bénéficiaires est contrôlée (visites, images satellites). Seuls 3% sont exclus après vérification au Kenya et 6% en Ouganda. La somme est versée aux 35 000 personnes les plus pauvres de la ville, indépendamment du fait qu’elles occupent ou non un emploi. En 2017 Fabiano Horta étend le versement à l’ensemble de la population de Maricá, soit 150 000 personnes.Non, versé uniquement aux individus dont le revenu global est inférieur au seuil de pauvreté. Individus entre 18 et 65 ans.Non : réservé à des personnes au chômage. Sélection aléatoire parmi les bénéficiaires de l'allocation chômage (inscrits dans les fichiers de KELA), donc adultes (hors retraités)Non: tiré au sort et vise les personnes en situation de précaritéPas sûr, personnes au chômage et bénéficiaires des minima sociaux.Non : réservé aux familles pauvres
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ModalitésLes résidents avaient le choix entre continuer de toucher des subventions pour la nourriture et l’essence et le versement d’un revenu mensuel, sans conditions, de valeur équivalente. La plupart des habitants ont opté pour la deuxième option et, face au succès rencontré par le programme, le ministre de Delhi a décidé de l’étendre à l’échelle de l’État à partir du 15 décembre 2012.Parmi ces villages-tests, quatre avaient reçu l’appui de la SEWA pendant plusieurs années : organisation de groupes de parole, de coopératives d’épargne, prêts bancaires, cours de gestion financière, accompagnement auprès des pouvoirs locaux… Douze autres villages, dans lesquels l’allocation n’est pas distribuée, servent de témoins pour l’étude comparative.Utilisation de cartes à puce pour l'identificationTransfert d'argent électronique : le bénéficiaire reçoit une alerte par SMS et va ensuite collecter l'argent auprès d'un agent du village (souvent un commerçant). Système de paiement M-Pesa mobile de Safaricom au Kenya et de MTN mobile en Ouganda. Les organisateurs de l'expérimentation appellent régulièrement les bénéficiaires pour vérifier que l'argent a été reçu.Toutes les personnes résidant légalement en Alaska depuis au moins six mois.Mesure gouvernementale prise pour compenser la hausse des prix et la disparition de certaines subventions aux combustibles et aux alimentsMontant dégressif en fonction du degré de richesse.Tirage au sort. Actuellement, près de 4 revenus de base sont tirés au sort chaque mois pour un an. 74 RDB ont été financés jusqu'à présent (888 000€ collectés)Résident depuis un an ou plus. Ce dividende s’ajoute aux mécanismes conditionnels d’aide aux foyers modestes, qui représentent jusqu’à 85 réals (28 euros) mensuels aujourd’hui. Revenu versé électroniquement.Le projet vise à remplacer toutes les prestations d'aide sociale pour les personnes âgées de 18 à 65 ans. Tirage au sort. Tout autre revenu supplémentaire diminuerait cette allocation de base à hauteur de la moitié de ce gain. Exemple: une personne qui gagnerait 10 000 dollars canadiens par an toucherait alors un revenu de base diminué de 11 989 dollars canadiens (16 989-5000).
En septembre 2016, le projet a été lancé sur une dizaine de personnes sur une durée d'un an.
Il est prévu qu'une centaine de personnes puissent rejoindre le projet d'ici fin 2017.
Distribution via une application de téléphone portable. L'évaluation sera menée par le J-PAL4 groupes avec des modalités de distribution différentes: 1. avec conditionnalité (participation obligatoire à une des 4 politiques d'inclusion) 2. sans conditionnalité 3. aide non-cummulable 4. aide cumulable5 groupes, dont un seulement recevra un revenu de base. Un sixième groupe demeurant sous le régime du système actuel de sécurité sociale servira de groupe de comparaison. Chaque groupe sera composé d’au moins 50 personnes.Un groupe de réflexion vient d'être constitué pour lancer l'étude de faisabilitéAu profit d’un panel de citoyens actuellement bénéficiaires du revenu d’insertion.
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FinancementDons privésLe projet devrait coûter 30 millions $ dont 90% iront directement aux bénéficiaires.Produit de la rente pétrolière. Le dividende correspond à une part du rendement moyen, au cours des cinq années précédentes, du fonds permanent (Alaska Permanent Fund) constitué à partir des recettes de l’exploitation du pétrole. Ce fonds, d’abord exclusivement investi dans l’économie de l’État, a ensuite pris la forme d’un portefeuille diversifié à l’échelle mondiale, le montant du dividende permettant ainsi d’amortir les fluctuations de la conjoncture locale au lieu de l’amplifier. Le dividende est distribué en octobre, soit sous forme de chèque soit sous forme de virement bancaire.Casino !Fin en mai 2014 faute de financements. Puis reprise six mois plus tard sous la forme d'une start-up.Remplacement des subventions sur l'énergie et l'alimentation par une subvention en espèces versée aux citoyens.Bénéfices d'une croissance record en 2010.Financement par crowfunding puis tirage au sort chaque fois que la somme de 12 000€ est atteinte.La ville bénéficie de l'exploitation de ressources pétrolières. Possibilité de financement supplémentaire grâce aux produits générés par une nouvelle usine de recyclage des déchets.42% de prélèvement par flat taxLe projet devrait coûter 30 millions $ dont 90% iront directement aux bénéficiaires.Programme "B-Mincome", financé par un programme de la Commission Européenne: Urban Innovative Actions (4,85 millions d'euros octroyés par la Commission Européenne) et par la Municipalité de BarceloneFinancée par l’État car budget trop important pour un DépartementMonnaie localePar le gouvernement.FiscalitéSoutien financier nécessaire du Canton et de la Confédération.
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OrganisateursConduit par l’Association des travailleuses autonomes (Self Employed Women’s Association, SEWA), un syndicat qui défend depuis quarante ans les femmes à bas revenus en Inde, et le bureau indien du Fonds des Nations unies pour l’enfance (Unicef).M. Zephania Kameeta, actuel Ministre en charge de la protection sociale et de la lutte contre la pauvreté. Namibian Basic Income Grant Coalition.ONG américaine GiveDirectly basée en CalifornieInitiative de Jay Hammond, gouverneur républicain de l'état.association ReCivitasPrésident AhmadinejadGouvernement singapourienMein GrundeinkommenWashington Quaquá (du Parti des Travailleurs) maire jusqu'en 2015. Fabiano Horta (du Parti des Travailleurs) maire depuis 2015.Impulsé par le Sénateur conservateur Hugh Senal, porté par la Première Ministre Kathleen Wynne.Gouvernement finlandais. Le premier ministre Juha Sipilä en avait fait l'une de ses promesses de campagne. Groupe de travail constitué regroupant des universitaires, chercheurs, la caisse de sécurité sociale Kela, think-thanks comme Sitra.Y Combinator (start-up)GiveDirectlyTo develop B-Mincome, the Barcelona City Council has partnered with four research organizations and institutions: the Young Foundation, the Institute of Governance and Public Policy (IGOP) at the Autonomous University of Barcelona, the Polytechnic University of Catalonia, and the Catalan Institution for Evaluation of Public Policies (IVALUA). The city is also consulting with contacts within the governments of Finland, the Canadian province of Ontario, and the Dutch municipality of Utrecht, which are currently running or about to run their own similar pilot studies.Collaboration avec l'université d'Utrecht.Vice Présidente en charge de l’insertion qui chapeaute tout cela, Denise Greslard-Nédélec. Participation de la Fondation Jean Jaurès. Soutenu par Manuel Valls quand il était Premier ministre.Frédéric BosquéL'ONG EightLe conseil municipal de Glasgow et le conseil régional de Fife ont voté, en mars 2016, le principe d’une expérimentation locale au cours de l’année 2017. Le Premier Minsitre Nicola Sturgeon a annoncé le lancement des expérimentations à Glasgow, Edinburgh, Fife, et nord d'Ayreshire.Filippo Nogarin, le maire de Livourne, qui a déjà lancé en 2016 une initiative visant à assurer un revenu de base garanti aux 100 familles les plus pauvres de sa ville, s’est déclaré prêt à étendre le dispositif en 2017. Membre du mouvement anti-système Cinq Étoiles (M5S), Nogarin a été élu en 2014.L’expérimentation en Corse d’un revenu universel, versé à tous, sans condition, ni contrepartie, a été débattu, à l’initiative du président de l’Assemblée de Corse, Jean-Guy Talamoni, vendredi 27 janvier 2017, en session. La mise en place d’une Commission de réflexion a été votée par la majorité nationaliste, la gauche et le Front national.Martine Alcorta (EELV) - Conseil Régional d'AquitaineMFRB (groupe local de Rennes). Les élus PS du 35 vont prochainement co-écrire publiquement à Manuel Valls pour qu'il se positionne sur une expérimentation du RBI en Ille-et-Vilaine.Motion adoptée le 12 avril 2016 au conseil communal de Lausanne (39 votes pour, 37 votes contre). Défendue par Léonore Porchet (présidente des Verts de Lausanne), la motion avait d'abord été présentée en octobre 2015 par Laurent Rebeaud, conseiller municipal écologiste, décédé entre temps. La motion n'a pas de valeur contraignante. Coopération prévue avec l'université de Lausanne.
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EFFETSEffet temps de travailEffet désincitatif modéré : entre 5 et 7 % pour les travailleurs à temps plein.Temps de travail stable : le nombre d'heures de travail ne diminue que chez les femmes mariées (plus longs congés maternité) et les adolescents. 1% de temps de travail en moins pour les hommes, 5% pour les femmes non mariées.17% ont davantage travaillé en Ouganda.Augmentation du nombre d'activités économiques de type ouverture de petites cantines dans les cuisines de certaines maisons, entreprenariat, etc.
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Effet économiqueDésendettement des familles. Epargne des familles multipliée par trois. Deux fois plus de personnes ont pu démarrer une nouvelle activité.Activité économique en hausse de 30%. Augmentation des micro-entreprises. Baisse du chômage de 50%. Exemples : une femme s’est mise à confectionner des petits pains, une autre achète désormais du tissu et coud des vêtements, un homme fabrique des briques. Augmentation des revenus (e nombre de personnes vivant au-dessous du seuil de pauvreté est passé de 76 à 37 %).Dividende permet de payer les dettes et d'épargner pour la retraite. Diminution des inégalités.En 2001 le nombre de Cherokees vivant sous le seuil de pauvreté avait diminué de 50% par rapport à 1996Les commercants augmentent le prix de leurs biens la veille du versement.
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Effet santé (alimentation, habitat, médecine)Amélioration de l'état de santé : taux d'hospitalisation chute de 8%Amélioration de l'état de santé : augmentation des dépenses alimentaires (davantage d'œufs, de viande et de poisson) et des dépenses médicales. Hausse des investissements dans l'habitat (sanitaires, eau courante). Anxiété diminue de 13,4%.Hausse de la sécurité alimentaire : avant l’expérience, près de la moitié des enfants étaient sous-alimentés, aujourd’hui ils sont moins de 10 %.Diminution de 40% des troubles comportementaux chez les enfants les plus pauvres 4 ans après le début du projet (mais pas d'amélioration observée chez les enfants déjà aisés). Les jeunes adultes qui avaient bénéficié dès l'âge de 9 ans du projet ont 30% de chances de moins de consommer des drogues ou de développer des problèmes psychiques comparés aux Cherokees plus âgés ou aux jeunes ruraux du même âge.
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Effet enfants (scolarité, éducation)Les résultats scolaires des enfants se sont améliorés dans 68 % des familles. Hausse des dépenses de scolarité
Hausse de l'assiduité à l'école : elle a quasiment triplé
Baisse de l'absentéisme à l'école. Augmentation de la scolarisation de 92%. 90 % finissent leur scolarité, avant, ils n’étaient que 60 %.Amélioration de l'éducation parentale. Diminution des redoublements au lycée
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Effet études jeunesHausse des études : la tendance à poursuivre des études après le lycée est plus élevée.Achat de matériel scolaire.Utilisation du dividende pour payer les frais d'université
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Effet femmesAugmentation des divorces : phénomène contesté par certains qui l'impute à un erreur statistique.Plus grande émancipation des femmes. Augmentation des salaires (négociation avec le landlord).Très peu de femmes sont sélectionnées
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Effet sécuritéBaisse de la criminalitéDiminution des délits commis par les jeunes
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RemarquesRésultats controversésDevant ces résultats enthousiasmants, l’Etat du Madhya Pradesh a demandé à ce que la SEWA y intègre un village tribal isolé, et l’Unicef a accepté de le financer pendant six mois supplémentaires (de juin à décembre 2012), en augmentant l’allocation mensuelle à 300 roupies par adulte et 150 roupies par enfant.Le gouvernement namibien envisage de mettre en place le revenu de base à l'échelle nationale. Le Fonds monétaire international (FMI) a exercé une pression sur la Namibie : il a présenté des chiffres erronés sur le coût du RDB (il prend par exemple en compte les plus de 60 ans, alors qu’ils ne sont pas concernés par l'expérimentation). Les organisateurs ont fait le tour du pays avec des gens d’Otjivero pour qu’ils racontent leur histoire.L'organisation compte 18 salariés. Fonctionne sur un système d'holacratie. Organisent en parallèle des débats pour sensibiliser à la question du revenu de base et communiquent des témoignages des gagnants (ce qu'un rdb a changé dans leurs vies). Il n'est pas nécessaire d'être Allemand ni résident en Allemagne pour s'inscrire.En parallèle, un revenu minimum est également versé dans la monnaie locale du mumbuca.
Expérimentation peut-être poursuivie dans les villes de Santo Antonio do Pinhal et d'Apiaí
Focus sur la santé et l'éducation en termes de résultats.L'objectif principal est de relancer l'emploi.Des analyses quantitatives + entretiens qualitatifs seront menés au cours de l'étudeSemblent être en attente des financement pour lancer le projetPas individuel: sur base de ménages. Depuis mai 2018, 25% de l'aide municipale est versée en monnaie citoyenne locale (le REC: Ressource Economique Citoyenne)En attente de validation par la Secrétaire d'Etat aux Affaires Sociales. Le rapport sera publié à l'été.Le MFRB a rencontré les organisateurs : https://docs.google.com/document/d/16hoveAva7w4Ttw5nXfb_vQ8PInlXGn3Rddsk1mMXsy4/editS'inscrit dans le cadre du projet d'éco-hammeau de TeraUne étude et un documentaire sont prévusProjet soutenu par les élus locaux écologistes de Lausanne
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Ressources documentairesDavid Calnitsky, doctorant en sociologie à l’Université de Wisconsin-Madison, auteur d'une thèse sur le sujet.Trois études — la première au début de l’expérience, la deuxième au milieu et la dernière à son terme — en ont confirmé les effets. cf. aussi les écrits de Guy StandingEtude menée par Jane Costello qui avant l'ouverture du casino avait déjà suivi des enfants vivant dans la campagne de Caroline du nord.
- "Relationships Between Poverty and Psychopathology, A Natural Experiment", The Journal of the American Medical Association, 2003
- "Parents’ Incomes and Children's Outcomes: A Quasi-Experiment", American Economic Journal: Applied Economics, 2010
- "Association of family income supplements in adolescence with development of psychiatric and substance use disorders in adulthood among an American Indian population", The Journal of the American Medical Association, 2010
www.recivitas.orgwww.mein-grundeinkommen.dehttps://www.ontario.ca/fr/page/la-recherche-dune-meilleure-solution-projet-pilote-portant-sur-le-revenu-de-base-en-ontario

https://www.ontario.ca/fr/page/consultations-sur-le-revenu-de-base-commentaires
http://www.kela.fi/web/en/basic-income-experiment-2017-2018https://blog.ycombinator.com/basic-income

https://static1.squarespace.com/static/599c23b2e6f2e1aeb8d35ec6/t/59c3188c4c326da3497c355f/1505958039366/YCR-Basic-Income-Proposal.pdf
https://www.givedirectly.org/basic-incomehttp://basicincome.org/news/2017/02/16732/ http://ajuntament.barcelona.cat/bmincome/es/http://www.tera.coop/tera2/PAGE_ACCUEIL_EXPERIMENTATION/ZAcAAFsTSINVV2NoR2NTZExzBAAhttp://www.basicincome.org/news/2016/04/uganda-new-two-year-basic-income-pilot-project/
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