1.6.1 Liste expérimentations
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New JerseyCaroline du Nord et IowaIndianaSeattle et DenverProgramme MincomeAlaskaEastern Band of Cherokee IndiansExpérimentation en NamibieProjet ReCivitasIranNew DelhiMadhya Pradesh Unconditional Cash Transfer Pilot ProjectGiveDirectly (Kenya & Ouganda)SingapourMein GrundeinkommenMaricá (Brésil)OntarioFinlandePays-BasAquitaineGirondeLausanneTeraOakland, CalifornieKenyaOugandaIlle-et-VilaineEcosseLivourneCorse
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EtatPasséPasséPaséPasséPasséEn coursEn coursPasséPassé (va être relancé)En coursPassé ?PasséPasséEn coursEn coursA venir ?En préparationEn coursEn préparationEn préparationEn préparationEn préparationEn PréparationEn préparationEn préparationEn préparationA l'étudeEn préparationEn préparationA l'étude
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PARAMÈTRESContinentAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAmérique du NordAfriqueAmérique du SudAsieAsieAsieAfriqueAsieEuropeAmérique du SudAmérique du NordEuropeEuropeEuropeEuropeEuropeEuropeAmérique du NordAfriqueAfriqueEuropeEuropeEuropeEurope
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PaysEtats-UnisEtats-UnisEtats-UnisEtats-UnisCanadaEtats-UnisEtats-UnisNamibieBrésilIranIndeIndeKenya et OugandaSingapourAllemagneBrésilCanadaFinlandePays-BasFranceFranceSuisseFranceEtats-UnisKenyaOugandaFranceRoyaume-UniItalieFrance
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Villes et régionsNew JerseyCaroline du Nord et IowaGary, IndianaSeattle et DenverDauphin et Winnipeg (province du Manitoba)AlaskaCaroline du NordOtjivero-OmitaraQuatinga VelhoEst de New DelhiÉtat de Madhya Pradesh (8 villages)2,5 millionsSélection aléatoire sur tout le territoireMaricáOntario (villes de Hamilton, Lindsay et Thunder Bay)Sélection aléatoire sur tout le territoireUtrecht et une vingtaine d'autres villes (Tilburg, Wageningen, Groningen, etc.).AquitaineGirondeLausanneLot-et-GaronneOakland, CalifornieUne douzaine de villagesDans un village de Fort PortalIlle-et-VilaineEcosseLivourne
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Population121680917994800 (mais seules 169 familles ont bénéficié d'un versement sur le long terme)12 000 habitants à Dauphin650 000 aujourd'hui8000950 habitants100 personnes72.5 millions (97% de la population qui s'est inscrite pour bénéficier du programme) en 2011600040 000 participants au tirage sort150 00040002000300 habitants à Utrecht dont 50 recevront un revenu de baseAu moins 2 groupes de 1000 à 5000 personnes chacun : un avec RDB/impôt négatif, à solde net forcément positif, un autre sans100 familles de tous niveaux de revenu6 00050 ménages200 familles pauvres (pas individuel)
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Date1968-19721969-19731971-19741971-19821974-1979Fond permanent de l'Alaska créé en 1976 mais programme opérationnel depuis 1982Depuis 19962007-20092004-2017Depuis 201020102011-2012 (18 mois)Depuis 2011 au Kenya et depuis 2013 en Ouganda2011Depuis 20142017-20202017 - 201820172017A partir de 2018 pendant 3 ans2017 ?2017-2022Sur 10 à 15 ans2017-20192017 ?2017 ?
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MontantLes groupes de traitements ont reçu un revenu annuel de 3800, 4800 ou 5480 dollars, qui était taxé à un taux marginal de 35%, 50% ou 75%.Passé d’environ 300 $ par personne et par an dans les premières années à plus de 2 000 $ en 20006000$ par an en 2001, 9000$ en 2006100 $ namibiens (10 euros) par mois10 par mois au départ72.5$ par mois par habitant en 2011200 roupies (2,70 €) par mois pour les adultes, 100 roupies par mois pour les enfants (distribués à la mère).Environ 1000$ par mois par foyer.De 100 à 800 dollars singapouriens1000e par mois10 mumbucas (monnaie locale) par mois soit 2,7 $16 989 dollars canadiens (11 419 euros) par an par personne (soit 1415 $ par mois) et 24 027 dollars canadiens (16 154 euros) pour un couple. Les personnes handicapées verront cette aide majorée de 6 000 dollars canadiens (4 033 euros) par an.560€900 euros par mois pour un adulte seul (ou 1300 euros par foyer)Trois montants envisagés : 500, 700, 1000.Entre 1000 et 2 000 $ par mois0.7 à 1,1$ par jour par personne8€ par semaine517€
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Suffisant ?OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonOui. L'habitant moyen vit avec 0,65$ par jour au Kenya et avec 0,83$ en Ouganda.NonOui
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Universalité ?Tous les habitants de moins de 60 ans (les personnes âgées de plus de 60 ans bénéficiant déjà d'une "allocation retraite")Non. Les bénéficiaires sont retenus en fonction de leur niveau de pauvreté (logement précaire, absence de logement). L'éligibilité des bénéficiaires est contrôlée (visites, images satellites). Seuls 3% sont exclus après vérification au Kenya et 6% en Ouganda. La somme est versée aux 35 000 personnes les plus pauvres de la ville, indépendamment du fait qu’elles occupent ou non un emploi. En 2017 Fabiano Horta étend le versement à l’ensemble de la population de Maricá, soit 150 000 personnes.Non, versé uniquement aux individus dont le revenu global est inférieur à un certain niveau. Individus entre 18 et 65 ans.Non : réservé à des personnes au chômage. Sélection aléatoire parmi les bénéficiaires de l'allocation chômage (inscrits dans les fichiers de KELA), donc adultes (hors retraités)Pas sûr, personnes au chômage et bénéficiaires des minima sociaux.Non : réservé aux familles pauvres
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ModalitésToutes les personnes résidant légalement en Alaska depuis au moins six mois.Utilisation de cartes à puce pour l'identificationMesure gouvernementale prise pour compenser la hausse des prix et la disparition de certaines subventions aux combustibles et aux alimentsLes résidents avaient le choix entre continuer de toucher des subventions pour la nourriture et l’essence et le versement d’un revenu mensuel, sans conditions, de valeur équivalente. La plupart des habitants ont opté pour la deuxième option et, face au succès rencontré par le programme, le ministre de Delhi a décidé de l’étendre à l’échelle de l’État à partir du 15 décembre 2012.Parmi ces villages-tests, quatre avaient reçu l’appui de la SEWA pendant plusieurs années : organisation de groupes de parole, de coopératives d’épargne, prêts bancaires, cours de gestion financière, accompagnement auprès des pouvoirs locaux… Douze autres villages, dans lesquels l’allocation n’est pas distribuée, servent de témoins pour l’étude comparative.Transfert d'argent électronique : le bénéficiaire reçoit une alerte par SMS et va ensuite collecter l'argent auprès d'un agent du village (souvent un commerçant). Système de paiement M-Pesa mobile de Safaricom au Kenya et de MTN mobile en Ouganda. Les organisateurs de l'expérimentation appellent régulièrement les bénéficiaires pour vérifier que l'argent a été reçu.Montant dégressif en fonction du degré de richesse.Résident depuis un an ou plus. Ce dividende s’ajoute aux mécanismes conditionnels d’aide aux foyers modestes, qui représentent jusqu’à 85 réals (28 euros) mensuels aujourd’hui. Revenu versé électroniquement.Le projet vise à remplacer toutes les prestations d'aide sociale pour les personnes âgées de 18 à 65 ans. Tirage au sort. Tout autre revenu supplémentaire diminuerait cette allocation de base à hauteur de la moitié de ce gain. Exemple: une personne qui gagnerait 10 000 dollars canadiens par an toucherait alors un revenu de base diminué de 11 989 dollars canadiens (16 989-5000).
5 groupes, dont un seulement recevra un revenu de base. Un sixième groupe demeurant sous le régime du système actuel de sécurité sociale servira de groupe de comparaison. Chaque groupe sera composé d’au moins 50 personnes.Un groupe de réflexion vient d'être constitué pour lancer l'étude de faisabilitéAu profit d’un panel de citoyens actuellement bénéficiaires du revenu d’insertion.Vont lancer une étude de faisabilitéDistribution via une application de téléphone portable. L'évaluation sera menée par le J-PAL
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FinancementProduit de la rente pétrolière. Le dividende correspond à une part du rendement moyen, au cours des cinq années précédentes, du fonds permanent (Alaska Permanent Fund) constitué à partir des recettes de l’exploitation du pétrole. Ce fonds, d’abord exclusivement investi dans l’économie de l’État, a ensuite pris la forme d’un portefeuille diversifié à l’échelle mondiale, le montant du dividende permettant ainsi d’amortir les fluctuations de la conjoncture locale au lieu de l’amplifier. Le dividende est distribué en octobre, soit sous forme de chèque soit sous forme de virement bancaire.Casino !Dons privésFin en mai 2014 faute de financements. Puis reprise six mois plus tard sous la forme d'une start-up.Remplacement des subventions sur l'énergie et l'alimentation par une subvention en espèces versée aux citoyens.Le projet devrait coûter 30 millions $ dont 90% iront directement aux bénéficiaires.Bénéfices d'une croissance record en 2010.Financement par crowfunding puis tirage au sort chaque fois que la somme de 12 000€ est atteinte.La ville bénéficie de l'exploitation de ressources pétrolières. Possibilité de financement supplémentaire grâce aux produits générés par une nouvelle usine de recyclage des déchets.42% de prélèvement par flat taxFiscalitéFinancée par l’État car budget trop important pour un DépartementSoutien financier nécessaire du Canton et de la Confédération.Monnaie localeLe projet devrait coûter 30 millions $ dont 90% iront directement aux bénéficiaires.
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OrganisateursInitiative de Jay Hammond, gouverneur républicain de l'état.M. Zephania Kameeta, actuel Ministre en charge de la protection sociale et de la lutte contre la pauvreté. Namibian Basic Income Grant Coalition.association ReCivitasPrésident AhmadinejadConduit par l’Association des travailleuses autonomes (Self Employed Women’s Association, SEWA), un syndicat qui défend depuis quarante ans les femmes à bas revenus en Inde, et le bureau indien du Fonds des Nations unies pour l’enfance (Unicef).ONG américaine GiveDirectly basée en CalifornieGouvernement singapourienMein GrundeinkommenWashington Quaquá (du Parti des Travailleurs) maire jusqu'en 2015. Fabiano Horta (du Parti des Travailleurs) maire depuis 2015.Sénateur conservateur Hugh Senal.Gouvernement finlandais. Le premier ministre Juha Sipilä en avait fait l'une de ses promesses de campagne. Groupe de travail constitué regroupant des universitaires, chercheurs, la caisse de sécurité sociale Kela, think-thanks comme Sitra.Collaboration avec l'université d'Utrecht.Martine Alcorta (EELV) - Conseil Régional d'AquitaineVice Présidente en charge de l’insertion qui chapeaute tout cela, Denise Greslard-Nédélec. Participation de la Fondation Jean Jaurès. Soutenu par Manuel Valls quand il était Premier ministre.Motion adoptée le 12 avril 2016 au conseil communal de Lausanne (39 votes pour, 37 votes contre). Défendue par Léonore Porchet (présidente des Verts de Lausanne), la motion avait d'abord été présentée en octobre 2015 par Laurent Rebeaud, conseiller municipal écologiste, décédé entre temps. La motion n'a pas de valeur contraignante. Coopération prévue avec l'université de Lausanne.Frédéric BosquéY Combinator (start-up)GiveDirectlyL'ONG EightMFRB (groupe local de Rennes). Les élus PS du 35 vont prochainement co-écrire publiquement à Manuel Valls pour qu'il se positionne sur une expérimentation du RBI en Ille-et-Vilaine.Le conseil municipal de Glasgow et le conseil régional de Fife ont voté, en mars 2016, le principe d’une expérimentation locale au cours de l’année 2017. Le projet doit désormais recevoir l’aval de Westminster, palais où siègent les deux chambres du Parlement britannique.Filippo Nogarin, le maire de Livourne, qui a déjà lancé en 2016 une initiative visant à assurer un revenu de base garanti aux 100 familles les plus pauvres de sa ville, s’est déclaré prêt à étendre le dispositif en 2017. Membre du mouvement anti-système Cinq Étoiles (M5S), Nogarin a été élu en 2014.L’expérimentation en Corse d’un revenu universel, versé à tous, sans condition, ni contrepartie, a été débattu, à l’initiative du président de l’Assemblée de Corse, Jean-Guy Talamoni, vendredi 27 janvier 2017, en session. La mise en place d’une Commission de réflexion a été votée par la majorité nationaliste, la gauche et le Front national.
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EFFETSEffet temps de travailEffet désincitatif modéré : entre 5 et 7 % pour les travailleurs à temps plein.Temps de travail stable : le nombre d'heures de travail ne diminue que chez les femmes mariées (plus longs congés maternité) et les adolescents. 1% de temps de travail en moins pour les hommes, 5% pour les femmes non mariées.Augmentation du nombre d'activités économiques de type ouverture de petites cantines dans les cuisines de certaines maisons, entreprenariat, etc.17% ont davantage travaillé en Ouganda.
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Effet économiqueDividende permet de payer les dettes et d'épargner pour la retraite. Diminution des inégalités.En 2001 le nombre de Cherokees vivant sous le seuil de pauvreté avait diminué de 50% par rapport à 1996Activité économique en hausse de 30%. Augmentation des micro-entreprises. Baisse du chômage de 50%. Exemples : une femme s’est mise à confectionner des petits pains, une autre achète désormais du tissu et coud des vêtements, un homme fabrique des briques. Augmentation des revenus (e nombre de personnes vivant au-dessous du seuil de pauvreté est passé de 76 à 37 %).Désendettement des familles. Epargne des familles multipliée par trois. Deux fois plus de personnes ont pu démarrer une nouvelle activité.
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Effet santé (alimentation, habitat, médecine)Amélioration de l'état de santé : taux d'hospitalisation chute de 8%Diminution de 40% des troubles comportementaux chez les enfants les plus pauvres 4 ans après le début du projet (mais pas d'amélioration observée chez les enfants déjà aisés). Les jeunes adultes qui avaient bénéficié dès l'âge de 9 ans du projet ont 30% de chances de moins de consommer des drogues ou de développer des problèmes psychiques comparés aux Cherokees plus âgés ou aux jeunes ruraux du même âge.Hausse de la sécurité alimentaire : avant l’expérience, près de la moitié des enfants étaient sous-alimentés, aujourd’hui ils sont moins de 10 %.Amélioration de l'état de santé : augmentation des dépenses alimentaires (davantage d'œufs, de viande et de poisson) et des dépenses médicales. Hausse des investissements dans l'habitat (sanitaires, eau courante). Anxiété diminue de 13,4%.
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Effet enfants (scolarité, éducation)Amélioration de l'éducation parentale. Diminution des redoublements au lycéeBaisse de l'absentéisme à l'école. Augmentation de la scolarisation de 92%. 90 % finissent leur scolarité, avant, ils n’étaient que 60 %.Les résultats scolaires des enfants se sont améliorés dans 68 % des familles. Hausse des dépenses de scolarité
Hausse de l'assiduité à l'école : elle a quasiment triplé
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Effet études jeunesHausse des études : la tendance à poursuivre des études après le lycée est plus élevée.Utilisation du dividende pour payer les frais d'universitéAchat de matériel scolaire.
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Effet femmesAugmentation des divorces : phénomène contesté par certains qui l'impute à un erreur statistique.Plus grande émancipation des femmes. Augmentation des salaires (négociation avec le landlord).
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Effet sécuritéDiminution des délits commis par les jeunesBaisse de la criminalité
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RemarquesRésultats controversésLe gouvernement namibien envisage de mettre en place le revenu de base à l'échelle nationale. Le Fonds monétaire international (FMI) a exercé une pression sur la Namibie : il a présenté des chiffres erronés sur le coût du RDB (il prend par exemple en compte les plus de 60 ans, alors qu’ils ne sont pas concernés par l'expérimentation). Les organisateurs ont fait le tour du pays avec des gens d’Otjivero pour qu’ils racontent leur histoire.Devant ces résultats enthousiasmants, l’Etat du Madhya Pradesh a demandé à ce que la SEWA y intègre un village tribal isolé, et l’Unicef a accepté de le financer pendant six mois supplémentaires (de juin à décembre 2012), en augmentant l’allocation mensuelle à 300 roupies par adulte et 150 roupies par enfant.Expérimentation peut-être poursuivie dans les villes de Santo Antonio do Pinhal et d'ApiaíL'objectif principal est de relancer l'emploi.En attente de validation par la Secrétaire d'Etat aux Affaires Sociales. Le rapport sera publié à l'été.Le MFRB a rencontré les organisateurs : https://docs.google.com/document/d/16hoveAva7w4Ttw5nXfb_vQ8PInlXGn3Rddsk1mMXsy4/editProjet soutenu par les élus locaux écologistes de LausanneS'inscrit dans le cadre du projet d'éco-hammeau de TeraAppel à candidatures pour réaliser l'étude de faisabilité sur 5 ans.Semblent être en attente des financement pour lancer le projetUne étude et un documentaire sont prévus
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Ressources documentairesDavid Calnitsky, doctorant en sociologie à l’Université de Wisconsin-Madison, auteur d'une thèse sur le sujet.Etude menée par Jane Costello qui avant l'ouverture du casino avait déjà suivi des enfants vivant dans la campagne de Caroline du nord.
- "Relationships Between Poverty and Psychopathology, A Natural Experiment", The Journal of the American Medical Association, 2003
- "Parents’ Incomes and Children's Outcomes: A Quasi-Experiment", American Economic Journal: Applied Economics, 2010
- "Association of family income supplements in adolescence with development of psychiatric and substance use disorders in adulthood among an American Indian population", The Journal of the American Medical Association, 2010
www.recivitas.orgTrois études — la première au début de l’expérience, la deuxième au milieu et la dernière à son terme — en ont confirmé les effets. cf. aussi les écrits de Guy Standinghttps://www.ontario.ca/fr/page/la-recherche-dune-meilleure-solution-projet-pilote-portant-sur-le-revenu-de-base-en-ontario

https://www.ontario.ca/fr/page/consultations-sur-le-revenu-de-base-commentaires
http://www.kela.fi/web/en/basic-income-experiment-2017-2018http://www.tera.coop/tera2/PAGE_ACCUEIL_EXPERIMENTATION/ZAcAAFsTSINVV2NoR2NTZExzBAAhttps://blog.ycombinator.com/basic-incomehttps://www.givedirectly.org/basic-incomehttp://www.basicincome.org/news/2016/04/uganda-new-two-year-basic-income-pilot-project/
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