| A | B | C | D | E | F | |
|---|---|---|---|---|---|---|
1 | DATE SEANCE | No DELIBERATION | DELIBERATION | DIRECTION | DELEGATION | |
2 | 12/14/2009 | 09/1351/FEAM | Mise en oeuvre de la politique municipale - Autorisation donnée au Maire de signer des marchés. | DIRECTION DES MARCHES PUBLICS | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES JURIDIQUES | |
3 | 12/14/2009 | 09/1350/DEVD | Mise à disposition à titre gratuit des locaux des postes de secours et leurs annexes - Approbation d'une convention type de mise à disposition - Approbation d'un tarif de participation forfaitaire des occupants aux dépenses de fluides. | DIRECTION DU NAUTISME ET DES PLAGES | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
4 | 12/14/2009 | 09/1347/FEAM | Tarifs d'occupation du domaine public communal pour l'année 2009. | DIRECTION DES EMPLACEMENTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES A LA POPULATION | |
5 | 12/14/2009 | 09/1343/FEAM | Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre de Promotion de l'Emploi par la Micro-entreprise (CPEM) - Paiement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement 2010. | MISSION MARSEILLE EMPLOI | SECRETARIAT GENERAL | |
6 | 12/14/2009 | 09/1342/FEAM | Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec la Cité des Métiers de Marseille et PACA - Paiement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement 2010. | MISSION MARSEILLE EMPLOI | SECRETARIAT GENERAL | |
7 | 12/14/2009 | 09/1341/FEAM | Mélizan-Fiolle-Puget - Réhabilitation, reconstruction et restructuration des équipements scolaires et construction d'un parking souterrain dans le 6ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°6 au marché de conception réalisation n°07/26 - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION DES ETUDES ET DES GRANDS PROJETS | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
8 | 12/14/2009 | 09/1339/DEVD | 8ème arrondissement - Boulevard Rabatau - Baux emphytéotiques pour la réalisation d'un hôtel et d'un immeuble de bureaux sur le périmètre du parc Chanot. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
9 | 12/14/2009 | 09/1338/DEVD | 14ème arrondissement - Délimitation d'un périmètre de sursis à statuer - Projet 'Urbain' Bessons Giraudy. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
10 | 12/14/2009 | 09/1337/DEVD | 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - 99 route d'Enco de Botte- Cession d'un terrain à la Compagnie Foncière d'Aménagement - Retrait de la délibération n°03/0624/EHCV du 23 juin 2003. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
11 | 12/14/2009 | 09/1336/DEVD | 4ème arrondissement - Cinq Avenues - Cession à l'Etat de l'ensemble immobilier de l'ex Observatoire de Marseille pour l'implantation de l'Institut Méditerranéen de Recherches Avancées. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
12 | 12/14/2009 | 09/1335/DEVD | 13ème/16ème arrondissements - Quartiers Saint Mitre/L'Estaque - Vente aux enchères notariales des biens situés au 4 rue Gracieuse et au 5 rue de la Rascasse. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
13 | 12/14/2009 | 09/1333/DEVD | Plan de Gestion de la Rade de Marseille - Participation de la Ville de Marseille au Programme pour les Petites Iles de Méditerranée. | DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE | SECRETARIAT GENERAL | |
14 | 12/14/2009 | 09/1332/DEVD | Développement durable - Aménagement paysager du parc de la Buzine - 11ème arrondissement - Demande de subvention. | DIRECTION DES PARCS ET JARDINS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
15 | 12/14/2009 | 09/1329/CURI | Approbation d'un contrat de subvention entre la Commission Européenne et la Ville de Marseille dans le cadre du programme Européen CIUDAD. | DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS | SECRETARIAT GENERAL | |
16 | 12/14/2009 | 09/1326/CURI | Mélizan-Fiolle-Puget - 6ème arrondissement - Réhabilitation, reconstruction et restructuration des équipements scolaires et construction d'un parking souterrain de 600 places - Concours artistique 1% - Paiement des oeuvres aux artistes retenus - rectification d'une erreur matérielle. | DIRECTION DES ETUDES ET DES GRANDS PROJETS | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
17 | 12/14/2009 | 09/1325/CURI | Attribution de subventions aux organisations sportives pour les manifestations se déroulant au Palais des Sports et au Stade Vélodrome pendant le 1er semestre 2010 - 1ère répartition - Approbation de conventions de partenariat. | DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS | SECRETARIAT GENERAL | |
18 | 12/14/2009 | 09/1324/CURI | Réalisation d'une salle à vocation culturelle et de ses annexes dans le bâtiment de l'ancien silo à céréales d'Arenc du Port Autonome - 2ème arrondissement - Résiliation aux frais et risques de l'entreprise du marché relatif au lot 'Faux-plafonds' attribué à l'entreprise CIS. | DIRECTION DES ETUDES ET DES GRANDS PROJETS | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
19 | 12/14/2009 | 09/1323/SOSP | Attribution de Subvention aux organismes sportifs - 1ère répartition 2010 - Approbation des conventions de partenariat - Budget Primitif 2010. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
20 | 12/14/2009 | 09/1322/CURI | Contrat d'abonnement 2010/IP/245. Paiement de la redevance au titre de l'année 2010. | ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
21 | 12/14/2009 | 09/1320/SOSP | Extension de la convention n°46307 conclue avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Approbation des nouvelles conditions générales de vente de l'ANCV. | DIRECTION DE LA JEUNESSE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE | |
22 | 12/14/2009 | 09/1319/DEVD | 15ème arrondissement - Saint Antoine - Place des Baumes - 70 chemin de Mimet - Cession d'un bien immobilier à l'Association Habitat Alternatif Social. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
23 | 12/14/2009 | 09/1318/DEVD | 12ème arrondissement - Quartier Montolivet - Principe de cession du bien situé 4 impasse Belnet à son occupante ou, à défaut, vente aux enchères notariales. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
24 | 12/14/2009 | 09/1317/DEVD | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - 1er arrondissement - Saint Charles - Cession par la Ville de Marseille à la SAS Ilot Chanterelle d'une parcelle de terrain sise 15 rue Louis Grobet, 36 rue d'Isoard, rue Commandant Mages et boulevard Camille Flammarion, en vue de la réalisation d'un programme immobilier - Lancement des études de faisabilité pour la réalisation d'une école - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
25 | 12/14/2009 | 09/1316/DEVD | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - 3ème arrondissement - Saint-Lazare - ZAC Saint-Charles/Porte d'Aix - Cession par la Ville de Marseille au profit de l'EPAEM Euroméditerranée de volumes fonciers en vue de l'aménagement de l'îlot Frédéric Ozanam. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
26 | 12/14/2009 | 09/1315/DEVD | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - 3ème arrondissement - Saint-Lazare - ZAC Saint-Charles Porte d'Aix - Cession par la Ville de Marseille au profit de l'EPAEM Euroméditerranée de volumes fonciers en vue de l'aménagement de l'îlot Jules Ferry. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
27 | 12/14/2009 | 09/1314/DEVD | 3ème arrondissement - Caserne de la Belle de Mai - Engagement d'acquérir auprès du Ministère de la Défense la caserne Busserade - Affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
28 | 12/14/2009 | 09/1313/DEVD | 3ème arrondissement - Caserne de la Belle de Mai - Approbation d'une convention de valorisation. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
29 | 12/14/2009 | 09/1310/DEVD | 15ème arrondissement - Opération de rénovation urbaine de 'Notre Dame Limite-Solidarité' - Approbation de la convention pluriannuelle de mise en oeuvre à passer avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
30 | 12/14/2009 | 09/1309/DEVD | 15ème arrondissement - Opération RU du Plan d'Aou/Saint Antoine/La Viste - Avenant La Viste - Approbation de la convention pluriannuelle de mise en oeuvre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
31 | 12/14/2009 | 09/1305/FEAM | Fourniture de vêtements de travail nécessaires au personnel municipal de la Direction des Parcs et Jardins. | DIRECTION DES ACHATS | DIRECTION GENERALE DE LA LOGISTIQUE | |
32 | 12/14/2009 | 09/1304/FEAM | Approbation d'un protocole d'accord avec les opérateurs de téléphonie mobile pour le déploiement durable de la téléphonie mobile à Marseille. | DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATIONS - ADMINISTRATION GENERALE | DIRECTION GENERALE DE LA LOGISTIQUE | |
33 | 12/14/2009 | 09/1302/FEAM | Engagement municipal renforcé pour le Centre Ville - Requalification des espaces publics - Semi-piétonnisation du Vieux-Port - Avancement du projet - Pré programme relatif au concours de maîtrise d'oeuvre. | DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS-VILLE ET LITTORAL | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
34 | 12/14/2009 | 09/1300/CURI | Mairie du 2ème secteur, 2 place de la Major, 2ème arrondissement - Reprise des désordres consécutifs aux travaux du tunnel de la Major et divers travaux d'embellissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux. | DIRECTION TERRITORIALE NORD-LITTORAL | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
35 | 12/14/2009 | 09/1299/CURI | Site de l'Oppidum de Verduron Haut - Boulevard du Pain de Sucre - 15ème arrondissement - Approbation du projet de valorisation du site et de l'affectation d'une autorisation de programme. | DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS-VILLE ET LITTORAL | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
36 | 12/14/2009 | 09/1298/CURI | Création de tarifs de vente de catalogues et programmes pour le festival de musique ancienne et d'autres manifestations. | CONSERVATOIRE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
37 | 12/14/2009 | 09/1297/CURI | Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Cité de la Musique - Saison 2009/2010. | OPERA | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
38 | 12/14/2009 | 09/1296/CURI | Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Clinique - Maison d'accueil spécialisée Sainte-Elisabeth pour un récital le 12 janvier 2010. | OPERA | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
39 | 12/14/2009 | 09/1295/CURI | Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Marseille et la Maison d'Arrêt de Marseille 'Les Baumettes'. | OPERA | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
40 | 12/14/2009 | 09/1294/CURI | Automatisation du circuit des documents de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR). | DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
41 | 12/14/2009 | 09/1291/CURI | Approbation d'une convention de partenariat entre le Muséum d'Histoire Naturelle et le Centre Régional du Système Universitaire de Documentation (SUDOC). | MUSEUM | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
42 | 12/14/2009 | 09/1290/CURI | Approbation d'une convention de partenariat entre le Muséum d'Histoire Naturelle et le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle -Agora des Sciences. | MUSEUM | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
43 | 12/14/2009 | 09/1289/CURI | Renouvellement de la convention de partenariat entre le Muséum d'Histoire Naturelle et l'Office pour la Protection des Insectes et de leur Environnement (OPIE) Provence Alpes du Sud. | MUSEUM | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
44 | 12/14/2009 | 09/1288/CURI | Approbation du contrat d'autorisation de reproduction par reprographies d'oeuvres protégées conclu entre la Ville de Marseille et le Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie. | ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES | |
45 | 12/14/2009 | 09/1286/SOSP | Révision du montant des taxes de convoi et d'inhumation. | DIRECTION DES OPERATIONS FUNERAIRES | DIRECTION GENERALE DES SERVICES A LA POPULATION | |
46 | 12/14/2009 | 09/1285/SOSP | Approbation des tarifs 2010 et de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation et à la gestion du Palais de la Glace et de la Glisse. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
47 | 12/14/2009 | 09/1284/SOSP | Travaux d'entretien, de rénovation ou d'aménagement des terrains de sports et des espaces extérieurs annexes des équipements sportifs constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille - Lancement d'une consultation. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
48 | 12/14/2009 | 09/1283/SOSP | Académie de sport beach et de glisse urbaine - Lancement des études et approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité Année 2009. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
49 | 12/14/2009 | 09/1282/SOSP | Parcs des Sports et des Loisirs - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme, Solidarité Année 2009, pour la réalisation des études. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
50 | 12/14/2009 | 09/1281/SOSP | Approbation d'une affectation de l'autorisation de programme Solidarité année 2009 pour les études relatives à la requalification de la piscine Charpentier en salle des sports. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
51 | 12/14/2009 | 09/1280/SOSP | Modernisation et homologation du stade Roger Couderc - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation d'affectation de l'autorisation de programme Sports année 2006. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
52 | 12/14/2009 | 09/1279/SOSP | Réalisation d'une tour de chronométrage au stade de Luminy - Route Léon Lachamp - 9ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme Sports année 2007 pour la réalisation des études et des travaux. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
53 | 12/14/2009 | 09/1278/SOSP | Création de la halle sportive Rose Bégude - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité Année 2009. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
54 | 12/14/2009 | 09/1277/SOSP | Réhabilitation totale du terrain de proximité Bégude Sud - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Solidarité Année 2009. | DIRECTION DES SPORTS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
55 | 12/14/2009 | 09/1276/SOSP | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - Nord Littoral - Création de terrains familiaux - Saint André - 16ème arrondissement - Approbation du lancement de l'étude d'avant-projet et principe d'acquisition. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
56 | 12/14/2009 | 09/1275/SOSP | Eradication de l'Habitat Indigne - Approbation de l'avenant n°6 à la convention de concession n°07/1455 passée avec Urbanis Aménagement - actualisation de la liste des immeubles à traiter. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
57 | 12/14/2009 | 09/1274/SOSP | RHI Saint Mauront Gaillard - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Avenant n°3 à la convention de concession n°06/1405 passée avec Marseille Aménagement - Augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
58 | 12/14/2009 | 09/1273/SOSP | Engagement Municipal pour le Logement - Accession à la propriété sociale - Attribution de subventions aux primo-accédants. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
59 | 12/14/2009 | 09/1272/SOSP | Réhabilitation de l'habitat ancien - Subventions aux propriétaires privés - Attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH RU 'Marseille Euroméditerranée' et de l'OAHD lot n°2 - Prorogations de subventions dans le cadre de l'OPAH 'Marseille-Euroméditerranée'. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
60 | 12/14/2009 | 09/1271/SOSP | Réhabilitation de l'Habitat Ancien - Subventions aux propriétaires privés - OPAH 'Centre Ville 3' et PRI 'Panier Vieille - Charité' - Transfert des aides de la comptabilité concédée vers la comptabilité directe - Augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
61 | 12/14/2009 | 09/1270/SOSP | Engagement Municipal pour le Logement - 14ème arrondissement - 80 avenue Claude Monet (angle avenue Corot) - 'Colline des Impressionnistes' - Bât C - Subvention à la SA d'HLM Domicil pour l'acquisition en VEFA de cinquante deux logements sociaux (44 PLUS et 8 PLAI). | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
62 | 12/14/2009 | 09/1269/SOSP | Engagement Municipal pour le Logement - 8ème arrondissement - 24 boulevard de la Verrerie - 'La Verrerie III' - Subvention à la SA d'HLM Régionale de l'Habitat pour la construction de quarante cinq logements sociaux PLUS. | DIRECTION DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
63 | 12/14/2009 | 09/1268/SOSP | Tarifs des activités de la Direction de la Jeunesse. | DIRECTION DE LA JEUNESSE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE | |
64 | 12/14/2009 | 09/1267/SOSP | Mise en oeuvre d'une procédure de marché public pour l'organisation de classes de découvertes en faveur des enfants de la commune. | DIRECTION DE LA JEUNESSE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE | |
65 | 12/14/2009 | 09/1266/SOSP | Mise en oeuvre d'une procédure de marché public pour les séjours de vacances en faveur des enfants de la commune. | DIRECTION DE LA JEUNESSE | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE | |
66 | 12/14/2009 | 09/1265/SOSP | 15ème arrondissement - Ecole maternelle Kallisté/Notre Dame Limite - Création d'une unité de restauration et de locaux associatifs - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux. | DIRECTION TERRITORIALE NORD-LITTORAL | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
67 | 12/14/2009 | 09/1264/SOSP | Plan Climat - Création d'un chauffage central au gaz à l'école maternelle Kléber, 27 rue Kléber, 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux. | DIRECTION TERRITORIALE NORD-LITTORAL | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
68 | 12/14/2009 | 09/1263/SOSP | Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation du service public de la restauration scolaire du 1er degré conclu avec Avenance Enseignement et Santé. | DIRECTION DE L'EDUCATION | DIRECTION GENERALE DE L'EDUCATION ET DE LA PETITE ENFANCE | |
69 | 12/14/2009 | 09/1262/SOSP | Délégation du service public de la restauration scolaire du 1er degré - lot Nord AVENANCE - Contrat n° 04-817 - Approbation de l'avenant n°8 - Formule de révision des prix. | DIRECTION DE L'EDUCATION | DIRECTION GENERALE DE L'EDUCATION ET DE LA PETITE ENFANCE | |
70 | 12/14/2009 | 09/1261/SOSP | Délégation du service public de la restauration scolaire du 1er degré - lot Centre-Est SODEXO - contrat 04-816 - Approbation de l'avenant n°4 - Formule de révision des prix. | DIRECTION DE L'EDUCATION | DIRECTION GENERALE DE L'EDUCATION ET DE LA PETITE ENFANCE | |
71 | 12/14/2009 | 09/1259/SOSP | Attribution de subventions en faveur des équipements sociaux - 1ère répartition 2010. | DIRECTION DES EQUIPEMENTS SOCIAUX | DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE | |
72 | 12/14/2009 | 09/1258/SOSP | Cité de l'Enfant - Les hauts de Saint-Antoine - 15ème arrondissement - Règlement des sommes dues au titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre n°01/446 au titre de l'élément de mission Diagnostic - Approbation de l'avant-projet et de l'affectation de l'autorisation de programme de l'opération - Financement. | DIRECTION DES ETUDES ET DES GRANDS PROJETS | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX | |
73 | 12/14/2009 | 09/1256/SOSP | Participations familiales aux activités de loisirs dans les centres d'animation gérés par les Mairies de Secteur- Actualisation des tarifs pratiqués. | DIRECTION DES ASSEMBLEES | SECRETARIAT GENERAL | |
74 | 12/14/2009 | 09/1254/DEVD | Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2010 à l'association 'LUMICOM'. Approbation d'une convention. | DIRECTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
75 | 12/14/2009 | 09/1253/DEVD | Travaux et prestations pour le maintien et l'exploitation de l'éclairage public et de la mise en lumière du patrimoine. | DIRECTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
76 | 12/14/2009 | 09/1252/DEVD | 13ème arrondissement - Place des Héros et ses abords - Château-Gombert - Approbation du projet d'aménagement et de l'affectation d'une autorisation de programme. | DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS-VILLE ET LITTORAL | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
77 | 12/14/2009 | 09/1251/DEVD | Lutte contre les inondations - Secteur des Prud'hommes à Saint Loup - 10ème arrondissement - Etudes et aménagements hydrauliques - Approbation de l'affectation d'une autorisation de programme. | DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS-VILLE ET LITTORAL | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
78 | 12/14/2009 | 09/1250/DEVD | 16ème arrondissement - Avis du Conseil Municipal sur la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Marseille en vue de l'agrandissement et l'aménagement de la 'Villa Mistral', en un pôle d'accueil touristique et culturel (Centre d'Interprétation de la Peinture et jardin public). | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
79 | 12/14/2009 | 09/1249/DEVD | 14ème arrondissement - Avis du Conseil Municipal sur la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Marseille pour permettre la réalisation d'une opération de logements sur le site de Bel Air, traverse de Gibraltar. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
80 | 12/14/2009 | 09/1248/DEVD | 13ème arrondissement - ZAC du technopôle de Château Gombert - Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire une enquête publique sur la modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ). | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
81 | 12/14/2009 | 09/1247/DEVD | ZAC des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements - Protocole foncier de clôture entre Marseille Aménagement et la Ville de Marseille - Bilan de clôture définitif des comptes de la Convention d'Aménagement. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
82 | 12/14/2009 | 09/1246/DEVD | 4ème et 13ème arrondissements - ZAC et concession de Saint-Just - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2008 - Participation de la Ville de Marseille à l'équilibre du bilan - Avenant n° 13 à la Concession d'Aménagement. | DIRECTION ETUDES ET AMENAGEMENT | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
83 | 12/14/2009 | 09/1245/DEVD | Approbation de trois conventions et attribution d'une subvention à l'Association 'Les Petits Débrouillards', dans le cadre du Concours d'Idées 'Envies d'Environnement' 2009. | DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE | SECRETARIAT GENERAL | |
84 | 12/14/2009 | 09/1244/DEVD | 1er arrondissement - Chapitre - 43 rue Flégier 34-36 rue des Abeilles - Acquisition d'un lot de copropriété appartenant aux Hoirs de Monsieur Georges PISSANCIEL. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
85 | 12/14/2009 | 09/1243/DEVD | 15ème arrondissement - Les Aygalades - 18 boulevard des Grands Pins - Cession d'une bande de terrain non bâti à Monsieur et Madame Jean-Pierre Rougier | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
86 | 12/14/2009 | 09/1242/DEVD | 15ème arrondissement - chemin des Tuileries / rue Georgi Reboul - Constitution d'une servitude de passage en tréfonds sollicitée par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, en vue de l'implantation d'un collecteur d'eaux usées. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
87 | 12/14/2009 | 09/1241/DEVD | 13ème arrondissement - Château Gombert - Chemin des Mourets - Cession d'un terrain à la Société Française des Habitations Economiques (SFHE). | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
88 | 12/14/2009 | 09/1240/DEVD | 13ème arrondissement - Les Olives - Chemin de la Ribassière - Cession d'un bien immobilier à la Société Kaufman & Broad. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
89 | 12/14/2009 | 09/1239/DEVD | 13ème arrondissement - ZAC de Château Gombert - Chemin des Lamberts et Chemin Amphoux - Principe de cession à titre gratuit au profit du Conseil Général des Bouches-du-Rhône en vue de la réalisation d'équipements sportifs du Collège André Malraux. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
90 | 12/14/2009 | 09/1238/DEVD | 9ème arrondissement - Redon - 81, boulevard du Redon - Mise à disposition par la Ville de Marseille de l'ancienne école maternelle Cabot/Cèdres à l'association APAF Petite Enfance, par bail emphytéotique administratif en vue de la réalisation d'un équipement multi-accueil collectif. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
91 | 12/14/2009 | 09/1237/DEVD | 6ème arrondissement - Engagement Municipal pour le Logement - Lodi - Cession d'un bien immobilier sis 58, rue Berlioz au profit de la SAEM Marseille Habitat. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
92 | 12/14/2009 | 09/1236/DEVD | 3ème arrondissement - Eradication de l'Habitat Indigne - Saint Mauront - 50 rue Félix Pyat - Principe de cession par la Ville de Marseille au profit de la SAS Urbanis Aménagement d'un ensemble de lots dépendants d'un bien immobilier. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
93 | 12/14/2009 | 09/1235/DEVD | 3ème arrondissement - Saint Mauront - 42/44 avenue Edouard Vaillant - Principe de cession par la Ville de Marseille au profit de la SA Les Nouveaux Constructeurs d'un ensemble immobilier. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
94 | 12/14/2009 | 09/1234/DEVD | DIRECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX - Ier arrondissement - Belsunce - Immeuble communal sis 3 rue Vincent Scotto - Bail emphytéotique en date du 1er décembre 1994 consenti par la Ville de Marseille à Marseille Habitat - Cession par la Ville de Marseille de ses droits de bailleur à Marseille Habitat - Engagement municipal pour le logement et engagement municipal renforcé pour le Centre-Ville - Création de logements étudiants. | DIRECTION DE L'ACTION FONCIERE ET DU PATRIMOINE | DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT | |
95 | 12/14/2009 | 09/1233/DEVD | Acompte sur la subvention de fonctionnement à verser à l'association 'Office de la Mer du Bassin de Vie de Marseille' pour l'exercice 2010 - Approbation d'une convention. | DIRECTION DU NAUTISME ET DES PLAGES | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
96 | 12/14/2009 | 09/1232/DEVD | Attribution d'une subvention d'investissement pour le bateau Le Marseillois - Approbation d'une affectation d'autorisation de programme et d'une convention. | DIRECTION DU NAUTISME ET DES PLAGES | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
97 | 12/14/2009 | 09/1231/DEVD | MISSION MARSEILLE EMPLOI - Ecole de la deuxième Chance - Approbation d'une convention en faveur de la conduite d'un chantier d'insertion par l'association ACTA VISTA. | DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE | SECRETARIAT GENERAL | |
98 | 12/14/2009 | 09/1230/DEVD | Organisation d'un concours d'art floral ouvert aux amateurs et professionnels. | DIRECTION DES PARCS ET JARDINS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
99 | 12/14/2009 | 09/1229/DEVD | Plan climat municipal - Mise en valeur de jardins et espaces verts méditerranéens durables - Approbation de l'affectation des autorisations de programme. | DIRECTION DES PARCS ET JARDINS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES | |
100 | 12/14/2009 | 09/1228/DEVD | Mise en sécurité et aménagement des espaces naturels municipaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme. | DIRECTION DES PARCS ET JARDINS | DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES |