T.T.A.-2025.xls

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1	TABLEAU DES TARIFS ET AMENDES
2	Art.	1	Cotisation annuelle par club	250.00 €
3	Art.	2	Cotisation annuelle pour une deuxième équipe (réserve - hors championnat)	75.00 €
6	Art.	3	Droit d'inscription au G.B.B.A., par membre licencié	6.00 €
7	Art.	4	Assurances (accidents + R.C.) par joueur et officiel repris sur la liste d’affiliation	20.00 €
8	Art.	5	Non représentation des clubs aux assemblées générales ( délégué absent et
9			absence de procuration)	12.00 €
10	Art.	6	Absence d'un officiel sur la carte
11			Joueur affilié non repris sur la liste d’affiliation
12			Par infraction	10.00 €
13	Art.	7	Equipement terrain non réglementaire ou matériel manquant (pharmacie, protection,
14			matériel pour la table de marque,…) Par infraction	5.00 €
15	Art.	8	Forfait Général	150.00 €
16			Forfait à un match	50.00 €
18			( plus indemnités d’arbitrage pour l'équipe défaillante si le forfait est annoncé après le lundi 18h00 précédant la rencontre).
19	Art.	9	Feuille d’arbitrage incomplète et/ou mal tenue
20			a) N° des joueurs totalement en désordre numérique
21			b) Indication du nom de l'équipe
22			c) Indication du n° de matricule
23			d) Indication de la date et/ou de l'heure
24			e) Absence de capitaine sur la feuille de match
25			f) Indication du n° numéro de la rencontre
26			g) Utilisation des couleurs
27			Par infraction	5.00 €
28			h) Montant forfaitaire pour l'absence de la liste officielle	20.00 €
29			i) Participation d'un joueur ou d'un officiel non licencié, à un match	75,00 € + Forfait pour l'équipe
30			j) Refus de présenter sa carte d'identité si l'arbitre la demande	Forfait pour l'équipe
31	Art.	10	Résultats non communiqués au secrétaire du Groupement pour le lundi au plus tard	15.00 €
32	Art.	11	Feuille de match manquante au 30 avril	15,00 €/feuille
33	Art.	12	Changement au calendrier
34			Premier changement gratuit (Joker)
35			Dès le deuxième changement au calendrier une indemnité forfaitaire administrative
36			sera réclamée.	80.00 €
37			Plus les indemnités d'arbitrage si la modification est demandée après 12h00 le
38			mardi précédant la rencontre (sans les frais de déplacements).
39	Art.	13	Retard de paiement de la facture mensuelle
40			a) 30 jours après la date d’échéance	10%
41			b) 60 jours après la date d'échéance	Suspension du club
42	Art.	14	Indemnité d’arbitrage (par arbitre)	25.00 €
45	Art.	15	Indemnité de déplacement pour tous les arbitres	12.00 €
46	Art.	16	Amende pour indemnité d’arbitrage non payée le jour même (en plus de l'indemnité	15.00 €
47			d'arbitrage et des frais de déplacement qui sont toujours à payer)
48	Art.	17	Indemnité pour arbitre remplaçant	25.00 €
50			Il n'y a pas d’indemnité de déplacement à payer dans ce cas
55	Art.	18	L'arbitre qui arrive au terrain avec plus de 15 minutes de retard ne peut plus officier et ne perçoit donc ni d'indemnité ni de frais de déplacement.
57			du convocateur. Ces frais seront imputés à l'arbitre
58	Art.	19	En cas d'absence des deux arbitres lors d'un match et si le match n'est pas joué	37.00 €
59			avec un arbitre remplaçant, 37 € seront octroyés à chacun des deux clubs
60			à titre de dédommagement pour les frais de déplacements
61	Art.	20	Frais de procédures au profit du secrétaire de la C.A.D.	20.00 €
62			Indemnisation des comparants témoins par personne	12.00 €
63	Art.	21	Indemnité de déplacement des membres des différents comités ( C.E. - C.A.D. - Révision), par séance	12.00 €
67	Art.	22	Indemnité annuelle du secrétaire du C.E.	600.00 €
68			Indemnité annuelle du trésorier	150.00 €
69			Indemnité annuelle du convocateur des arbitres	150.00 €
70	Art.	23	Réclamations et réserves à confirmer par mail au secrétariat du Groupement :
71			secretariatgbba@gmail.com
72			Garantie à verser dans les trois jours sur le compte n° BE27 3631 1741 2173
73			du G.B.B.A. au nom de Thomas Drogart	15.00 €
74	Art.	24
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76			Dernière mise à jour le 1/8/2025
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