ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
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RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
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https://www.cy-clic.com/
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Ce gabarit fait partie des ressources offertes par CY-clic.
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Objectif : Faire l’inventaire des renseignements personnels que vous collectez.
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Ce document est un aperçu de ce que vous possédez, donnant une idée globale de ce que vous avez.
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Ne pas lister et inscrire le détails des renseignements personnels que vous détenez réellement.
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Quel type de RP
collectons-nous ?		Pourquoi collecte-t-on ces RP ?Quels sont les délais
de conservation ?
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ÉQUIPES
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Nom et prénomExemple : Exigence du Droit du Travail7 ans après fin d'emploi
* Référence intéressante : https://carrefourrh.org/ressources/deontologie-et-ethique/2011/05/quels-sont-les-principaux-delais-de-conservation-d
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Date de naissance (avec année)
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Âge
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Genre
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Numéro d'assurance sociale
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Adresse courriel
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Adresse postale
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Numéro de téléphone
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Pièces d'identitéExemple : Pour confirmer l'identité, exigence des assureurs
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Situation familialeExemple : Pour des raisons d'assurance collective
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Renseignements médicaux
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Contact d'urgenceExemple : Pour communiquer ou intervenir en cas d'urgence
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Allergies et intolérances
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Antécédents judiciairesExemple : Exigence du Ministère
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Dossier employéExemple : Pour dossier de l'employé
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Dossier disciplinaire
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Coordonnées bancairesExemple : Pour la paie1 mois après le premier paiement
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CV candidats potentiels (non retenus)Exemple : Pour l'embauche de nouvelles ressources6 mois après fin affichage
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Notes d'entrevues (non retenus)
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(liste non exhaustive)
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Quel type de RP
collectons-nous ?		Pourquoi collecte-t-on ces RP ?Quels sont les délais
de conservation ?
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CONSEIL D'ADMINISTRATION / ACTIONNAIRES
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Nom et prénomExemple : Exigence du Registraire des Entreprises7 ans après fin mandat
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Date de naissance (avec année)
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Adresse courriel
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Adresse postale
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Numéro de téléphone
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Pièces d'identitéDès le transfert au REQ
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Signatures électroniquesExemple : Pour signature des documents officielsDès la fin du mandat
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Coordonnées bancairesExemple : Pour le remboursement des dépenses1 mois après le premier paiement
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(liste non exhaustive)
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Quel type de RP
collectons-nous ?		Pourquoi collecte-t-on ces RP ?Quels sont les délais
de conservation ?
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MEMBRES / CLIENTS / BÉNÉVOLES
(cette section pourrait être divisée pour mieux représenter votre réalité)
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N# de membre / clientExemple : Pour le dossier-client et pour communiquer7 ans après fin contrat
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Nom et prénom
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Date de naissance
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Date de naissance (avec année)
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Adresse courriel
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Adresse postale
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Numéro de téléphone
51
Numéro d'assurance socialeExemple : Pour les demandes de subventions
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Situation familialeExemple : Pour offrir des rabais
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Renseignements médicaux
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Renseignements financiersExemple : Pour le paiement de facture1 mois après le premier paiement
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Numéro de carte de crédit
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Coordonnées bancaires
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Pièces d'identitéExemple : Pour confirmer l'identitéDès l'identification effectuée
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(liste non exhaustive)
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