�CHAPITRE 10 : ��LES CHARGES DU PERSONNEL�

EQUIPE PEDAGOGIQUE

I-Définition et terminologie :�

• Le personnel est l’ensemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de travail ou un contrat d’apprentissage.
• On appelle salaire l’ensemble des rémunérations du personnel d’une entreprise en contrepartie du travail fournit
• Le salaire, au sens strict, c’est la rémunération versée au travailleur du secteur privé,
• Le traitement ou le solde est la rémunération versée aux fonctionnaires ou aux corps habillés
• La liste civile est une somme annuelle allouée à un certain chef d’Etat
• Le gage est une rémunération versée aux domestiques
• La pension de retraite est une rémunération versée aux retraités
• Le pécule est une somme versée aux soldats

• Les honoraires : c’est une somme versée aux auxiliaires de justices, aux experts comptables, aux médecins, etc.
• L’indemnité : elle correspond à des remboursements des frais engagés par le salarié
• Prime : c’est le complément de salaire versé en raison des conditions particulières du travail
• Acompte et avance : sont constituées par la partie du salaire avant la date de calcul de la paye
• Les oppositions : sont des sommes retenues par l’employeur sur la paye du salarié à la suite d’une décision de justice
• Les avantages en nature : les avantages en nature accordé à certains salariés sont souvent des logements, la voiture, le téléphone, ils ne s’ajoutent pas aux salaires mais sont prises en compte pour le calcul de certaines retenues

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II-Salaire de base et heures supplémentaires�

1-Le salaire de base :

• Il est exprimé en francs par mois pour une période de travail : (40h*52)/12=173,33h.
• Au Mali, la durée hebdomadaire de travail est de 40heures soit 8h par jour. Pour les employés payés par mois, la durée mensuelle de travail est de 173,33heures quel que soit le temps passé dans l’entreprise.

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II-Salaire de base et heures supplémentaires�

2-Les heures supplémentaires :

• Les heures de travail au-delà de 40h/semaine sont considérées comme les heures supplémentaires payées suivant la règlementation en vigueur en prenant comme base le taux horaire.
• Taux horaires = (salaire de base mensuel)/173,33.

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Exercice :

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M Traoré est payé à un taux mensuel de 1300F l’heure, il a effectué au cours du mois de janvier 2015, 173heures normales,30heures supplémentaires le jour ,10heures supplémentaires le jour mais au-delà de la 49^ème heure,5 heures supplémentaires de nuit au-delà de 49 heures,

TAF:Déterminer le montant du salaire brut.

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Calcul du salaire brut

*Salaire de base

Salaire de base=173*1300=224 900

Heures supplémentaires

(1300+1300*10%)*30=42900

(1300+1300*25%)*10=16250

(1300+1300*50%)*5=9750

Total heure supplémentaires=42900+16250+9750=68900

Salaire Brut=Salaire de base+ Heure supplémentaires

=224900+68900=293800

Salaire Brut=293800

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III-Accessoire du salaire :

1-primes et indemnités consenties pour des raisons liées à la nature de l’emploi ou aux conditions particulières de travail:

Ex:Prime d’ancienneté(Elle se calcul sur le salaire de base et commence à partir de la 3èmeAnnée. Elle augmente de 1% chaque année, le plafond étant de 15%),Indemnité de représentation et de responsabilité, Indemnités de caisse et de gestion, Prime de travail dans les conditions particulières,Indemnités,d’équipement allouées à titre exceptionnel, Indemnité de déplacement etc…

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2-primes et indemnités consentis pour des raisons liées à des évènement affectant personnellement le salarié

Exemple: Allocation familiale, Indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite, Allocation de stage, Indemnité spéciale 1982(1000FCFA aux employés ayant moins de 25000cfa de salaire),Indemnité spéciale de solidarité 1991(catégorie D et C 6500,catégorie B 5000 et catégorie A:2000 )

III-Accessoire du salaire :

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• Exercice d’application

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M. Keita a effectué les heures suivantes :

1^ère semaine 42 heures

2^ème semaine 46 heures dont 2h de nuit

3^ème semaine 49heures

4^ème semaine 56 heures dont 4 de jours non ouvrables

Il est rémunéré sur la base mensuelle de 72 000f.il est de la catégorie B et travaille depuis 5 ans, bénéficie d’une indemnité de transport de 6000f et des avantages en nature de 22 000f

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TAF : Calculer son salaire Brut total et son salaire brut taxable

III-Accessoire du salaire :

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Détermination de son salaire de base

Salaire de Base=72 000f

Détermination Heure supplémentaire

Taux Horaire = (72000/173,33)=415

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III-Accessoire du salaire :

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(415+415*10%)*22=10043

(415+415*25%)*5=2594

(415+415*50%)*6=3735

Total Heures supplémentaires=10043+2594+3735=16372

Détermination de la prime d’ancienneté

Prime d’ancienneté=(72000*5 /100)=3600

ISS=5000

Salaire Brut=72000+16372+3600+5000+6000=102972

Salaire brut taxable=102972-5000-6000+11 000=102972

III-Accessoire du salaire :

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Au Mali, les retenues sont perçues à la source. Il faut distinguer 2 catégories principales de retenues :

• La retenue sociale
• Les retenues fiscales

1-Retenus sociales : il s’agit de la cotisation de l’INPS pour la retraite, son taux est de 3,6% et cotisation au titre de l’assurance maladie obligatoire(AMO), son taux est de 3,06%

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IV-Retenus sur salaire :

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2-Retenues fiscales : il s’agit de l’impôt sur le traitement et salaires (I.T.S) .Il se calcul sur la base des salaires après cotisation diminuées de l’indemnité spéciale de solidarité(ISS) et les autres indemnités non imposables augmentés des avantages en nature s’ils sont imposables.

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IV-Retenus sur salaire :

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V- Comptabilisation du bulletin de salaire�

Elle est effectuée à partir du livre de paye, chaque mois un seul article récapitule l’ensemble des bulletins de salaire remis aux employés ;

1.Rémunération directe:

Sur la base des bulletins de salaires et des décomptes de commissions, les rémunérations versées aux salariés(salaires, appointements, traitements, soldes, commissions, primes et indemnités forfaitaires) sont enregistrées pour leur montant brut au crédit de 422 personnel, rémunérations dues, par le débit des comptes 661 à 663

V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

Les retenues sociales ou « cotisations salariales » pratiquées sont ensuite virées de 422 aux comptes des organismes sociaux intéressés,431 à 433,de sorte que le solde de 422 représente le salaire net

NB: L’indemnité compensatrice de congés payés suit la même règle

VI - Comptabilisation du bulletin de salaire�

2.Rémunération indirecte

Sur la base des bordereaux déclaratifs mensuels, trimestriels ou annuels, les rémunérations indirectes ou cotisations patronales sont débités en 6641 et 6642 et créditées selon leur bénéficiaire dans les comptes d’organismes sociaux 431 à 433

V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

3.Retenue sur salaires:

Les retenues sur salaires, autres que sociales, sont virées du compte 422 au crédit de:

• 421 s’il s’agit d’avances ou d’acomptes
• L’avance est consentie au salarié avant toute prestation, son arrivée dans l’entité par exemple
• L’acompte l’est après fourniture de prestations, mais avant l’établissement du bulletin de paie en fin de semaine ou de quinzaine par exemple si la paie est mensuelle
• 423 s’il s’agit d’oppositions ou de saisies arrêts,
• 447 s’il s’agit d’impôts retenus à la source

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V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

NB: en définitif le compte 422 fait ressortir le « net à payer »

V- Comptabilisation du bulletin de salaire�

4.Remboursements de frais

Les remboursements de frais réels engagés par le salarié pour le compte de l’entité sont débités par nature dans les consommations de biens et services,60 à 63,même s’ils figurent sur le bulletin de paie

V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

5.Avantages en nature

Les avantages en nature consentis aux salariés sont également débités par nature en:

-transports du personnel

• 622 locations et charges locatives
• 624 Entretien, réparations et maintenance
• 628 Frais de télécommunications
• Etc

Mais régularisés globalement en fin d’exercice par le débit des comptes 6617 et 6627:Avantages en nature et le crédit de 781:transferts de charges d’exploitation

V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

En fin d’exercice

V - Comptabilisation du bulletin de salaire�

6.Rémunération de personnel extérieur

Les rémunérations de personnel salarié extérieur à l’entité, versées à titre d’honoraires ou facturées par des sociétés de  »personnel temporaires »,constituent des services extérieurs enregistrés en 637:Rémunérations de personnel extérieur à l’entité. Mais en fin d’exercice,leur montant global fait objet d’un transfert de manière qu’elle soient incluses dans les charges de personnel:

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VI - Comptabilisation du bulletin de salaire�

7.Rémunération de l’exploitant

Le SYSCOHADA prévoit également un compte de rémunération pour l’entrepreneur individuel(6661:rémunération du travail de l’exploitant).Son emploi demeure facultatif si le patrimoine de l’entité se confond avec celui de l’exploitant. En revanche, ses charges sociales sont obligatoirement enregistrées en 6662:charges sociales de l’exploitant individuel

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APPLICATION

Bulletin de paie (schématisé d’un cadre national)

TAF:PASSER LES ECRITURES CORRESPONDANTES

Comptabilisation du bulletin de paie

Comptabilisation des charges patronales

Comptabilisation des avantages en nature:loyer

Réception appel loyer

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En fin d’exercice