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LES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES

du Plan de Protection �de l’Atmosphère du Var (PPA83)

Association ‘’PLACE PUBLIQUE’’

Intervenant

Michel PIERRE

Animateur�Guy REBEC

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Les transitions énergétiques = diminuer les énergies fossiles énergiesfossilesrole

 ACTEnergies publiait en 2012 un essai de “Transition Énergétique en Région PACA”� Loi 2015 pour la transition énergétique et la croissance verte

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LES GES�provoquent le réchauffement climatique

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La�Méditerranée se réchauffe deux fois plus vite que les océans

GES et températures

Evolution des températures maximales �en région PACA de 1959 à 2023

+1,5°C en 40 ans

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GES : évalués en kgCO2

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Les principaux GES sont :

1- le CO2�2- le méthane CH4

3- le protoxyde nitreux, agricole�4- l’ozone O3

+ 400 % en raison de� nos activités� générant des oxydes d’azote � et des composés organovolatils� dits « précurseurs d’ozone »

1 ppb = 2 µg/m3

L’ozone plafonnerait depuis l’an 2000

1870 - 2020

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LES GAZ A EFFET DE SERRE (GES en tonnes CO2) ET

LES POLLUANTS DE L’AIR (NOx en tonnes d’oxydes d’azote)�SONT LES DECHETS DES ENERGIES DE COMBUSTION � *************�POUR�DIMINUER LES POLLUANTS DE L’AIR, action court terme

DIMINUONS LES CONSOMMATIONS DE PETROLE ET GAZ�qui diminuera les GES, action de long terme

GES et polluants

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ENERGIES consommation en 2021 (Source ORECA Ed.2022)

CONSOMMATION D’ENERGIES EN REGION PACA : �13,1 Mtep

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60 % en énergies fossiles

Charbon : 1,3�Gaz : 1,7�Pétrole : 4,8�7,8

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COMBUSTIONS �D’ENERGIES FOSSILES = EMISSIONS de

GES, gaz à effet de serre

POLLUANTS atmosphériques

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On respire, on inhale 15 m3 d’air par jour�pollué à 66 microgrammes/m3 = 1 milligramme par jour

Pollutions = risques sanitaires

Loi Laure 1996 = Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie

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GAZ

OXYDANTS

MICRO�PARTICULES�aérosols�liquide-solide

NO2 Dioxyde d’azote

bois, fuel, carburants

O3 Ozone

par ultraviolets

PM10 < 10 microns

PM2,5 < 2,5 µm

PM1 < 1 µm

PUF # 0,1 µm Ultrafines

NO2, O3, PM se mesurent�en microgrammes�par mètre-cube (µg/m3)

µg d’eau # cube 1 mm de coté

Polluants de l’air : gaz NO2, O3 et microparticules PM

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Polluants microparticulaires de l’air : PM

Les PUF, particules ultrafines sont invasives

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IMPACTS SANITAIRES : PM >> NO2 > O3

Effet cocktail des�Particules oxydantes

BronchoPneumopathie Chronique Obstructive

Décès : 40 000 8 000

Dr Pierre SOUVET. ASEF, Association Santé Environnement France. Conférence du 23 novembre 2023 à La Seyne

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NO2

O3

PM2,5

Polluants de l’air mesurés officiellement par Atmosud

visualisés sur le site www.actenergies.fr -> page pollutions

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Polluants : Sources d’émissions et stations Atmosud (réceptions)

Sources d’émissions autour de la rade :� Transports routiers et maritimes (ferries, croisières, commerce)� Incinérateurs

Stations de mesures à l’ouest :� Claret, Foch, La Seyne

Les associations* varoises �membres d’Atmosud

réclament l’installation �d’une station Atmosud

à l’est de la rade.

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*ABI, ACTEnergies, FNE83, M.A.R.T, �Toulon@venir, TVD

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Les polluants baissent sauf l’ozone O3 … � toxique pour la santé végétale et la santé humaine

PACA : Tous baissent �sauf l’ozone O3

La pollution oxydante OXA �baisserait

Les PM1, les plus fines, nombreuses�ne sont pas réglementées.�ACTEnergies les évalue

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Polluants gaz de l’air : Oxydes de soufre SOx et d’azote NOx

SOx

SOx

NOx

Réductions des oxydes SOx et NOx : Evolution de 1960 à 2010

Pluies acides

Essence et gaz sans soufre (SOx)

Quand on veut�on peut

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Plan de Protection de l’Atmosphère du Var (PPA83)

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Les solutions écologiques varoises

pour diminuer les polluants atmosphériques

​

alors que le �Plan Climat Air Energies Territorial (PCAET)

de TPM n’est toujours pas adopté

PPA83

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Plan de Protection de l’Atmosphère du Var (PPA83)

‘’Droit à respirer un air qui ne nuise pas à la santé’’ (L220-1)�

Arrêté préfectoral de mars 2022

Suivi de deux réunions par an�l’état ; les collectivités territoriales ;� les acteurs (pollueurs) ; les associations (les ‘’pollués ’’)

Document de la décentralisation qui accompagne �le schéma régional des différents plans énergétiques, de déplacements, d’urbanisme..

�Voyons le cahier des actions du PPA83 (194 pages)

PPA83

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PPA83 : Une aire étendue avec des enjeux partagés

Les enjeux du PPA83

48 pages

Polluants NOx en 2021�tonnes de NOx : 4530�TPM : 3120�SSB : 650�MAURES : 440�GAPEAU : 320

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Transports maritimes : émissions en tonnes NOx en 2021

Les émissions maritimes au PPA83 :

- sur l’aire du PPA : 782 / 4530 = 17 % �- sur TPM : 782 / 3120 =�

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Moins d’escales

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Heures de branchement à quai

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Voitures à l’embarquement

ET moins d’émissions moins de NOx Base Cigale / Atmosud

https://fne.asso.fr/dossiers/l-insoutenable-pollution-de-l-air-du-transport-maritime

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Les transports maritimes affectent la rade = 4 communes

Emissions des bateaux.. sur la Rade en 2021�4 communes affectées : Comme à St Mandrier, �La Seyne, Ollioules, Toulon les émissions de NOx sont au total de 2255 tonnes (TPM : 3120)�NOx maritime : 782 t /2255 t = 35 % / Rade

ferries

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Réduire les émissions à la source !

L’article L222-6 du Code de l’Environnement indique que « Pour atteindre les objectifs définis par le plan de protection de l'atmosphère, les autorités compétentes en matière de police arrêtent les mesures préventives, d'application temporaire ou permanente, destinées à réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique. »

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EMISSIONS 2021 de NOx SUR 4 COMMUNES DE LA RADE (Cigale)

1 MARITIME : 782 T � 2 ROUTIER : 800 T dont une part des 70 T des transports en commun� 3 CHAUFFAGES RESIDENTIEL – TERTIAIRE : � 130 T dont 69 T et 61 T� 4 INDUSTRIE : � Incinérateurs de DECHETS (90 T à Toulon) et BOUES (6 T à Amphitria)� Autres industries dans la rade : 82 T sur les 168 T émises sur TPM

@

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Transports maritimes : Actions PPA83. pp 9-28 / 194

SOMMAIRE

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Transports maritimes : réduire les émissions selon la loi

Objectif électrification :

- 60 % d’émissions de NOx

Le ressenti des riverains de la rade est pleinement justifié :�la pollution routière y est doublée par celle des bateaux�LES INVESTISSEMENTS A QUAIS DOIVENT BENEFICIER AUX RIVERAINS et non aux armateurs

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Transports maritimes : Les questions de FNE83

Question 1 : Quelle est la règle écrite, contractuelle, pour l’amarrage électrique des bateaux ?

Réponse : C’est en cours

Question 2 : Que deviennent les dix millions d’euros qui seront investis sur les huit navires de la Corsica Ferries par la compagnie maritime afin qu’ils puissent s’adapter à un branchement électrique à quai ? Nous demandons copies des documents (notamment de l’accord du 21 janvier 2019) qui prévoient cet investissement qui sort du principe pollueur-payeur

A faire : Demander ces documents

�Question 3 : La charte régionale « Zéro Fumée » de PACA pour la préservation de l’air et du climat ne devrait-elle pas interdire l’accostage dans nos ports des bateaux avec scrubber en cycle ouvert qui polluent les eaux nourricières de la mer ?� Pas de réponse

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Transports maritimes : Les questions de FNE83

Question 4 : Quels sont les facteurs d’émissions retenus pour calculer les émissions notamment selon la vétusté des moteurs comme cela existe pour les voitures ?

# Voir la base Cigale / Atmosud

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Question 6 : Pourquoi l’action 20.1 pour l’évaluation des impacts sanitaires ne prendrait-elle pas en considération celle de l’impact des bateaux ?

Pas d’implication de l’ARS, agence régionale de la santé

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Question 5 : Afin d’améliorer les données sur la pollution qui affectent les riverains de la rade, pourquoi ne pas conduire l’étude puis l’installation d’une station Atmosud à l’est de la rade ?� Le vice-président (de la Métropole et de Atmosud) n’y est pas favorable

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Réduire les émissions des principales sources de polluants

L’article L222-6 du Code de l’Environnement indique que « Pour atteindre les objectifs définis par le plan de protection de l'atmosphère, les autorités compétentes ... arrêtent les mesures préventives, ... destinées à réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique. »

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EXEMPLE SUR LES 4 COMMUNES DE LA RADE (Base Cigale)

1 MARITIME : 780 Tonnes NOx � 2 ROUTIER : 800 T dont une part des 70 T des transports en commun� 3 CHAUFFAGES RESIDENTIEL – TERTIAIRE : 130 T dont 69 T et 61 T� 4 INDUSTRIE : � Incinérateurs de DECHETS (90 T à Toulon) et BOUES (6 T à Amphitria)� Autres industries dans la rade : 82 T sur les 168 T émises sur TPM

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Transports routiers : Actions PPA83 pp 31-110

7.2 : Action phare de TPM pour le vélo

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Transports routiers : Actions PPA83 pp 31-110

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11 Piétons

à la rescousse

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Marche en ville pour loisirs et �LES TRAJETS QUOTIDIENS COURTS

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Transports routiers, pollueur n°1

Efficacité TPM :�Nombre de voyageurs au km parcouru :�Faible = celui d’une ville moyenne !

LE VELO ?

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Pour augmenter le nombre de cyclistes sur les petits trajets :

1° Sécurité�2° Aménagements�pour leur circulation�3° Aménagements des parkings aux départs / arrivées

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& continus

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MODES DOUX privilégiés ? : TPM méconnaît le Code

TROTTOIRS POUR LES PIETONS ET AMENAGEMENTS CYCLABLES DISTINCTS

Chambre criminelle de la Cour de Cassation �’’Constitue un trottoir, au sens des textes susvisés, la partie d'une voie urbaine qui longe la chaussée et qui, surélevée ou non, mais distinguée de celle-ci par une bordure ou tout autre marquage ou dispositif, est réservée à la circulation des piétons’’

Guide écoresponsable�de TPM, page 19

Guide 2023, lecture en ligne

? VOIE VERTE ?

à La Seyne

voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers.

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INDUSTRIE & BIOMASSE : Actions PPA83 pp 112-157

TPM : Réduire plutôt que supprimer les émissions des incinérateurs de déchets et de boues

Développer les compostages dont

celui des déchets verts�Evaluer le gisement de méthanisation

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BIOMASSE : Questions méthanisation

Question 7 : Amphitria est un site potentiel de méthanisation. L’action 15.6.b envisageait le recensement des potentiels de méthanisation sur l’aire du PPA83. �Où en est l’étude prévue ?

Pas de réponse. A demander.

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Question 8 : Il est prévu de moderniser l’incinérateur d’Amphitria et de l’amortir en important des boues. Comment les rejets de polluants atmosphériques à Amphitria seront-ils diminués au regard de l’article L222-6 du Code de l’Environnement ?

Pas de réponse car gênant : 1) Sans doute, plus d’émissions de NOx et � 2) les boues, biodéchets, devraient retourner au sol

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Question 9 : Pourquoi ne pas créer une commission de suivi du site Amphitria comme pour les stations d’épuration des eaux usées des grandes agglomérations ?

Pourquoi pas. Bonne nouvelle.

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Aujourd’hui, 12 000 tonnes de boues d’épuration des eaux usées sont incinérées à Amphitria (La Seyne). L’incinérateur en 2023 était hors normes. Il sera arrêté et mis aux normes par VEOLIA en 2024.�Cependant 2 000 tonnes de boues sont méthanisées à l’Almanare à Hyères. VEOLIA sait faire..

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BÂTIMENT : Actions PPA83 pp 161-180

Sur les 4 communes de la rade, pour les chauffages,�RESIDENTIEL : � 69 tonnes NOx en 2021�TERTIAIRE : � 61 tonnes

1 ISOLER LES BÂTIMENTS�du froid et de la chaleur

Pas de contrôle à la réception de travaux neufs.�(Déclaration volontaire de conformité)

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Afin d’accompagner la rénovation énergétique, le ministère de la Transition écologique et solidaire, le minis-

tère de la Cohésion des territoires et l’ADEME ont créé une marque de référence dédiée à la rénovation

énergétique : FAIRE www.faire.gouv.fr qui ENVOIE sur le mail : bienchezsoi-tpm@citemetrie.fr

BÂTIMENT : Isolation - rénovation

Nombre de �bâtiments isolés ?

.. dossiers

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Effets cumulatifs �Les moins aisés résident �dans les zones les plus polluées �et disposent de voitures plus polluantes

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Justice climatique 25 %�et sociale 55 % �=�santé publique

ENVIRONEMMENT ET SANTE :

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et si vous étiez une des solutions ?

Comment ?

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- chez soi : �les petits ruisseaux �écologiques font de grandes rivières

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- collectivement pour faire des fleuves : les associations ont besoin

de membres cotisants (au moins 50 pour un agrément en Préfecture)

de militants : écrire des lettres, distribuer-envoyer des flyers, préparer des conférences, tenir un stand ou sa buvette…

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Merci de votre attention�Questionnons-nous

​

Diaporama sur�actenergies.fr

​

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ANNEXES

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POLLUANTS DE L’AIR : Exemple du dioxyde de soufre SO2

Qualité de�l’air

Taux de�polluant SO2

Valeur limite

Norme

10 ppm / Essence. 10g/T

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0,1 % en 2025 / fuel maritime 1 kg/T

0,5 % 5 kg/T

fuel lourd 3 à 5 %. 30-50 kg/T

0,5 %

0,1 %

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Polluants de l’air : ils affectent notre santé

48000,

par an

Les PUF, particules ultrafines de moins de 0,1 micron sont une des causes des maladies neurodégénératives : Alzheimer, Parkinson, sclérose en plaques�1,15 millions de personnes en France�plus 200 mille malades par an

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BIOMASSE

Déchets verts

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Compostages

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Combustion BOIS

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Du dérèglement à un nouvel équilibre

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ANNEXES UTILES

Association PLACE PUBLIQUE