FISCALITE INTERNATIONALE

GFC 5ème Année 2016/2017

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion

Casa

My Brahim EL MOUSSAOUI

LES CONVENTIONS FISCALES

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

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Une personne physique a son habitation principale dans un autre Etat. Ses principales activités sont situées au Maroc

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- Selon le droit interne marocain, cette personne sera imposée au Maroc à raison de l’ensemble de ses revenus de source marocaine ou de l’autreEtat

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- Selon le droit interne de l’autre Etat, cette personne sera imposée dans cet autre Etat à raison de l’ensemble de ses revenus mondiaux

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Ainsi, en l’absence de convention fiscale entre le Maroc et cet autre Etat, cette personne sera doublement imposée pour l’ensemble de ses revenus.

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Les conventions fiscales visent ainsi à prévenir les doubles impositions et à préciser le lieu d’imposition des revenus. Elles permettent ainsi :

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- Instauration de la sécurité pour les opérateurs étrangers

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- Lutte contre l’évasion et la fraude fiscales

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- Incitation au développement des échanges internationaux

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����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

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Le processus d’application des conventions comprend quatre phases :

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• La négociation
• La signature
• La ratification
• La publication

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• Les conventions sont d’abord négociées par le ministère chargé des finances à travers la direction générale des impôts de chacun des Etats.

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- La convention est ensuite paraphée par le Chef de délégation marquant l’achèvement de l’élaboration technique de l’accord.

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- La convention est ensuite signée par les personnes disposant des pouvoirs ad hoc.

• La signature ne détermine pas l’entrée en vigueur de la convention

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- La convention doit ensuite être ratifiée (approuvée). Au Maroc, la ratification nécessite au préalable l’adoption d’une loi par le parlement portant approbation quant au principe de la convention, dans la mesure où la convention fiscale engage les finances de l’Etat.

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- Après ratification, un échange des instruments de ratification est réalisé par les deux Etats marquant l’entrée en vigueur de la convention selon le droit international.

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- La convention est ensuite publiée au journal Officiel : Bulletin officiel au Maroc

• C’est la date de publication de la convention qui marque l’entrée en vigueur en droit interne, c’est-à-dire la date qui permet au contribuable d’invoquer ou se référer à la convention fiscale

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

PRINCIPES GENERAUX

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Principe de supériorité de la convention fiscale sur le droit interne

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Ce principe est généralement admis par le Maroc ainsi que par les autres Etats contractants. Cela signifie que qu’en cas de contradiction entre les dispositions d’une loi interne et celles de la convention fiscale, ces dernières l’emportent.

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Cette supériorité des conventions fiscales sur le droit interne est une supériorité spécialisée (attribution du droit d’imposer, limitation du taux d’imposition, instauration d’un crédit d’impôt).

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Principe de subsidiarité de la convention fiscale internationale (priorité du droit interne) et le principe corolaire de non aggravation

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Selon ce principe, si le droit interne permet d’éviter la double imposition, il est inutile de se référer au droit conventionnel.

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Dans le cas où le droit interne ne prévoit pas d’imposition là où la convention fiscale attribue le droit d’imposer, le principe de subsidiarité implique logiquement que la non-imposition soit maintenue.

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Principe de subsidiarité de la convention fiscale internationale (suite)

• Exemple: Une entreprise X exerce une activité dans le secteur de transport maritime international et qui dispose de bateaux enregistrés dans un port d’attache qui se trouve dans un pays avec lequel le Maroc a conclu une convention de non double imposition.
• Cette entreprise dispose au Maroc d’un bureau qui sert de lieu de direction et de contrôle effectifs et dans lequel sont prises les décisions les plus importantes sur le plan de la gestion et sur le plan commercial, nécessaires pour la conduite de son activité.
• Les dispositions de la convention signée entre le Maroc et le pays de résidence de l’entreprise X prévoient l’imposition exclusive des bénéfices provenant de l’exploitation, en trafic international, de navires dans l’Etat où le siège de direction effective de l’entreprise est situé, soit ainsi au Maroc.

En revanche, si la convention attribue le droit d’imposer au Maroc et que ce dernier accorde expressément une exonération totale/partielle ou une mesure spéciale indépendamment des règles de territorialité, cette exonération est maintenue

• Exemple: Les sociétés non résidentes sont exonérées de l'I.S pour les cessions de titres cotés à la bourse des valeurs de Casablanca, à l’exclusion des titres des sociétés à prépondérance immobilière, Art. 6 (I-A-10°) du CGI.
• Exemple: exonération des revenus agricoles jusqu’au 31/12/2013.

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La clause de non discrimination

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La clause de non discrimination implique que, à situation égale, les ressortissants des états signataires, bénéficient sur le territoire de l’autre Etat du même traitement, notamment fiscal, que les nationaux de cet état.

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C'est ainsi notamment que le Maroc ne peut appliquer à un ressortissant français, résident

dans un Etat tiers, qui perçoit des revenus de source marocaine, un régime moins favorable (en terme d’assiette, des modalités d'imposition ,du taux) que celui qu'il accorde à des marocains qui résident dans ce même Etat tiers et qui perçoivent les mêmes revenus. La même obligation incombe à la France dans le cas d'un ressortissant marocain résident d’un Etat tiers qui perçoit des revenus de source française.

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

La structure des conventions fiscales

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Une uniformité relative des structures des conventions

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Modèle de convention OCDE : constitue une référence mondiale en matière de fiscalité internationale, destiné prioritairement aux pays développés.

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Modèle de Convention ONU: ne constitue qu’une version amendée du modèle de l’OCDE. Ce modèle a exercé une certaine influence en contribuant à renforcer la capacité de négociation des administrations fiscales des pays en voie de développement. Il a également permis aux pays développés de comprendre la position de leurs homologues des pays en voie de développement.

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Les spécificités du modèle ONU est qu’il octroie plus de droits en matière d’imposition à l’Etat de la source ou au pays importateur de capitaux que le modèle de l’OCDE.

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La structure des conventions fiscales

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Les conventions se ressemblent toutes plus ou moins. Le plan type est le suivants :

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Chapitre 1: Champs d’application « Personnes et impôts visés »

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Chapitre 2: Définitions générales « Résidences et Etablissement Stable »

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Chapitre 3: Impositions des Revenus « Rev immobiliers, Bénefices d’entreprises, Dividendes, Intérêts, Redevance, Gains en capital, Navigations maritimes, intérieure et aérienne, Rev d’emploi, Pensions, Fonctions publiques, Artistes et Sportifs, Etudiants, ……..

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Chapitre 4: Imposition de la Fortune

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Chapitre 5: Méthode d’élimination de la double imposition

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Chapitre 6 : Dispositions Spéciales « Non discrimination, Procédure amiable, Echange de renseignement, Assistance en matière de recouvrement des impôts

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Chapitre 7 : Dispositions Finales «  Entrée en vigueur et Dénonciation »

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Méthodologie de lecture

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1-Déterminer si une convention fiscale existe et qu’ elle est en vigueur.

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2-Spécifier la qualification conventionnelle du revenu « nature, source et Etat de résidence du bénéficiaire »

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3-Déterminer quel Etat a le pouvoir d’imposition «  pays de la source, pays de la résidence.

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4-Déterminer quelle est la méthode retenue pour éviter la double imposition.

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

Le champs d’application d’une convention fiscale est limité par 4 éléments: le temps, l'espace, les impôts visés et les personnes concernées

Le champ d’application territorial

• Les conventions définissent de manière, plus ou moins précise, le champ d’application territorial. A défaut, il faudrait renvoyer vers le droit interne.

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����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

Le champs d’application d’une convention fiscale est limité par 4 éléments: le temps, l' espace, les impôts visés et les personnes concernées

Les impôts visés

• Les conventions signées par le Maroc visent généralement les impôts sur les revenus (IS, IR) et la fortune
• La TVA n’est visée par aucune convention fiscale.
• En revanche, les clause de non-discrimination figurant dans les conventions s’appliquent en général aux « impôts de toute nature » et non aux seuls impôts visés par la non double-imposition.

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Méthodes d’élimination de la double imposition

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Deux méthodes permettent d’éliminer la double imposition : méthode d’exemption (exonération) et méthode d’imputation.

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La méthode d’exonération comporte deux méthodes :

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- L’exonération totale.

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- L’exonération avec progressivité ou méthode avec taux effectif

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La méthode d’imputation avec deux méthodes :

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- L’imputation totale.

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- L’imputation ordinaire ou partielle : Convention Maroc France Article 25

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Quelques exemples de conventions fiscales

N.B : Dans le cas où le taux prévu par le droit conventionnel est supérieur à celui prévu par le droit interne c’est le taux du droit interne qui s’applique.

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ES – l’imposition est prévue dans l’Etat de la source selon le droit interne de cet Etat.

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Commentaires :

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1- Le taux réduit s’applique dans le cas où le bénéficiaire effectif des dividendes est une société résidente de l’autre Etat contractant qui détient directement au moins 25% du capital de la société qui paie les dividendes.

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2- Les intérêts sont exemptés d'impôt dans l'Etat contractant d'où ils proviennent (Maroc) lorsqu'il s'agit:

a) d'intérêts payés à l'autre Etat contractant (Belgique) ou à une de ses subdivisions politiques ou collectivités locales ou à la Banque Centrale de l’autre Etat contractant (Belgique);

b) d'intérêts payés en raison d'un prêt, publiquement garanti ou en raison de toute autre créance ou crédit doté d’une garantie publique par cet autre Etat (Belgique) et pour les crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public.

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3- Le taux réduit s’applique dans le cas où le bénéficiaire effectif est une société (autre qu'une société de personnes) qui détient directement au moins 25% du capital de la société qui paie les dividendes.

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4- Les intérêts provenant d’un Etat contractant sont exemptés de l’impôt dans cet Etat lorsqu’ils sont payés par le gouvernement d'un Etat contractant, l'un de ses organismes publics ou établissements publiques au gouvernement de l'autre Etat contractant, à l'un de ses organismes publics ou établissements publiques.

Le terme "établissement publics" est défini par le droit interne de chacun des deux pays.

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

5- Le taux plafond d’imposition des intérêts des dépôts à terme et des bons de caisse s’établit à 15%.

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6- Les dividendes sont soumis à l’impôt retenu à la source au taux de 2,5% dans le cas où le bénéficiaire effectif est le gouvernement du Koweït et au taux de 5% dans le cas où le bénéficiaire effectif des dividendes est une société qui détient directement au moins 10% du capital de la société qui paie les dividendes.

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Le terme « gouvernement du Koweït » désigne :

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• Le gouvernement du Koweït, ses subdivisions politiques et ses autorités locales ;
• Tout établissement gouvernemental constitué dans l’Etat du Koweït par une loi publique tels qu’une société, une banque centrale, un fonds, un établissement de bienfaisance (caritatif), une agence et toute autre entité similaire.
• Toute entité constituée par le gouvernement du Koweït, par ses subdivisions politiques, par ses autorités locales, ou une institution constituée par une loi publique en partenariat avec des institutions similaires ou des gouvernements d’autres Etats.

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7- Les intérêts provenant du Maroc et payés au gouvernement du Koweït sont exonérés de la retenue à la source au Maroc. Le gouvernement du Koweït tel qu’il est définit plus haut (note n°6)

����CHAPITRE I- LES CONVENTIONS FISCALES �

8- Les dividendes payés par une société domiciliée en France à une personne domiciliée au Maroc, qui en est le bénéficiaire effectif, sont exemptés de la retenue à la source en France s'ils sont imposables au Maroc au nom du bénéficiaire.

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9- Le taux réduit de 5% s’applique dans le cas où le bénéficiaire effectif des dividendes est une société résidente de l’autre Etat contractant (Qatar) qui détient directement au moins 10% du capital de la société qui paie les dividendes.

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10- Les intérêts qui proviennent du Maroc et payés au gouvernement du Qatar ou à la banque centrale du Qatar sont exonérés de la retenue à la source au Maroc.

Merci de votre attention