CHAPITRE 3:� LE SYSTÈME COMPTABLE OHADA
Equipe pédagogique: Comptabilité générale
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3.1. OBJECTIF
L’Acte Uniforme OHADA portant organisation et harmonisation des comptabilités des entités dans l'espace OHADA a été adopté après le Système Comptable Ouest Africain (SYSCOA).
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Son objectif était d'harmoniser les règles comptables applicables dans les pays membres de l'OHADA (dont font partie ceux de l'UEMOA) grâce au référentiel mis en place, le Système Comptable OHADA (en abrégé SYSCOHADA).
L’acte uniforme relatif au droit comptable et a l’information financière et le système comptable OHADA ont été adoptés le 26 Janvier 2017, et sont entrés en vigueur pour :
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3.2. CARACTÉRISTIQUES DE L’INFORMATION COMPTABLE
Selon, le droit comptable OHADA, les principales caractéristiques qualitatives de l’information comptable sont :
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LA PERTINENCE
L’information est pertinente lorsqu’elle permet aux utilisateurs d’évaluer correctement les événements passés, présents et futurs.
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LA FIABILITÉ
Pour permettre aux partenaires de l’entité de pouvoir s’adapter aux changements de l’environnement dans lequel ils opèrent, l’information financière diffusée doit être exempte d’erreurs.
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LA COMPARABILITÉ
La comparaison des données dans le temps et dans l’espace nécessite que l’information financière soit produite à partir des méthodes comptables homogènes et immuables ; sauf si les modifications envisagées permettent d’obtenir une meilleure image de l’entité concernée.
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L’INTELLIGIBILITÉ
L’information doit être facilement compréhensible par les utilisateurs qui doivent avoir un niveau raisonnable en gestion, en économie et en comptabilité ainsi que la volonté d’étudier l’information relative consciencieusement.
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3. 3. PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
Les principes comptables fondamentaux structurent la représentation comptable de l’entité.
Issus historiquement de la pratique comptable, ces principes sont intégrés dans les cadres conceptuels et les normes comptables, et tirent leur légitimité de leur reconnaissance par les acteurs du monde comptable. Ce sont les postulats et conventions comptables qui sont couramment regroupés sous le terme générique de principes comptables.
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Postulats et conventions comptables
Les postulats permettent de définir le champ du modèle comptable. Ce sont des principes acceptés sans démonstration mais cohérents avec les objectifs fixés.
Sont destinées àguider le préparateur des comptes dans l’évaluation et la présentation des éléments devant figurer dans les états financiers. Elles ont un caractère de généralité moins grand .
Conventions comptables
PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
Postulats
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POSTULATS
la comptabilité est fondée sur la séparation entre le patrimoine de l’entité et celui de ses propriétaires.
les effets des transactions et autres évènements sont pris en compte dès que ces transactions ou évènements se produisent et non pas au moment des encaissements ou paiements.
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la vie de l’entité étant découpée en périodes appelées « exercices », il faut rattacher à chaque exercice tous les produits et les charges qui le concernent, et ceux-là seulement.
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les mêmes méthodes de prise en compte, de mesure et de présentation sont utilisées par l’entité d’une période à l’autre.
la réalité économique l’emporte sur l’apparence juridique.
Exemples : effets remis à l’escompte et non encore échus ; biens en crédit-bail.
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LES CONVENTIONS COMPTABLES :
Les conventions comptables sont destinées à guider le comptable dans l’évaluation et la présentation des éléments devant figurer dans les états financiers.
Les conventions comptables sont les suivantes :
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les opérations sont comptabilisées sur la base de la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des éventuelles variations de son pouvoir d’achat. Ainsi, les biens entrent dans le patrimoine de l’entité à leur coût d’acquisition.
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la prudence est l’appréciation raisonnable des faits dans des conditions d’incertitude afin d’éviter le risque de transfert, sur l’avenir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine ou le résultat de l’entité. Ainsi, les plus-values latentes ne sont pas comptabilisées.
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le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent.
sont significatifs, tous les éléments susceptibles d’influencer le jugement que les destinataires des états financiers peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entité. Exemple :
Chiffre d’affaires important Système normal
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3.4. CLASSEMENT ET CODIFICATION DES COMPTES
A. CLASSEMENT DES COMPTES
Le Système comptable OHADA retient une codification décimale des comptes avec neuf classes ayant les codes 1 à 9. Les huit premières classes sont réservées à la comptabilité générale tandis que la comptabilité des engagements et la comptabilité analytique de gestion (CAGE) se partagent la dernière classe.
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3.4. CLASSEMENT ET CODIFICATION DES COMPTES
A. CLASSEMENT DES COMPTES
a) Comptabilité générale
Les classes 1 à 5 se rapportent aux comptes de bilan :
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Les composantes du résultat sont, d’une part, les classes 6 et 7 enregistrant les charges et les produits des activités ordinaires et, d’autre part, la classe 8 réservée aux comptes des autres charges et des autres produits:
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b) Comptabilité des engagements et comptabilité analytique de gestion
La classe 9 a été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements et à la comptabilité analytique de gestion.
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B - STRUCTURE DÉCIMALEDES COMPTES
Cette codification procède d'une classification à structure décimale permettant :
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La codification du Système comptable OHADA est aménagée de sorte à établir des constantes et des parallélismes susceptibles d'aider à mémoriser et à comprendre les comptes.