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La création et le partage de matériel protégé par le droit d'auteur dans le contexte �de la M-12

*Août 2023

Ce module éducatif n’est pas destiné à fournir des conseils juridiques. Tous les modules d’Ouverture au droit d’auteur �sont mis à disposition sous une licence internationale Creative Commons Attribution 4.0 (CC-BY-4.0).

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PLACE AU JEU

©???

C’est meilleur que Cats!

Woo hoo!

Aujourd'hui est un grand jour pour Taylor. En tant que nouveau personnel enseignant d'art dramatique, iel se réjouit du début de la saison théâtrale de l'école. Taylor va travailler avec d'autres enseignants de l'école pour que la production de la comédie musicale The Music Man des élèves soit la meilleure possible. Mais Taylor a aussi quelques appréhensions. Iel a passé en revue les ressources sur le droit d'auteur que le Consortium du droit d'auteur du CMEC, le Conseil des ministres de l'éducation du Canada, met à la disposition des enseignants de la maternelle à la 12e année. Quelles règles de droit d'auteur pourraient s'appliquer à la production théâtrale des élèves, se demande-t-iel? Et comment le droit d'auteur s'applique-t-il aux œuvres créatives des élèves en général?

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CONSIDÉRATIONS RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR

Directives sur l’utilisation equitable

…………….…………………................

$$

Maman

Mon meilleur ami

Mon voisin du 3e

$$

S’il vous plaît, pourrions-nous…

Après avoir consulté les Questions de droit d'auteur du CMEC et s'être entretenue avec le directeur de l'école, Taylor découvre que la production de The Music Man des élèves n’est pas conforme aux directives relatives à l'utilisation équitable ni aux droits des utilisateurs définis dans la Loi sur le droit d'auteur pour ce qui est de la copie et de l'exécution d'un texte protégé par le droit d'auteur, même si le but de la production est éducatif et n'implique pas un « motif de gain ».

Étant donné que le public comprendra les familles des élèves, leurs amis et d'autres membres de la communauté, en plus des élèves et du personnel de l'école, et qu'un modeste prix d'entrée sera demandé pour couvrir les frais de production, l'école doit obtenir l'autorisation du détenteur des droits de production de la pièce.

Taylor devra également s'assurer que ses élèves et iel-même respectent les « droits moraux » des auteurs, c'est-à-dire l'intégrité de l'œuvre et le droit du créateur d'y être associé.

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DROIT D’AUTEUR SUR �LA MUSIQUE

Super!!

SOCAN

Ré:Sonne

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COMMENT L’UTILISATION ÉQUITABLE S’APPLIQUE?

… non!

… Utilisation équitable???

Cette affaire de droit d’auteur est plus compliquée que d’apprendre à jouer du hautbois!

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COURT EXTRAIT

=

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VOL, PILLAGE ET SACCAGE?

Musique Pirate’s Cove

Attends!... �On a le droit?

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COPIES ILLÉGITIMES = IPHOTOCOPIAGE ILLÉGAL

Musique Pirate’s Cove

Je suis trop réglo pour abandonner... ma recherche de copies légales

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COPIER LES TRAVAUX DES ÉLÈVES?

C'est très bien... utilisation équitable ou contenu non commercial généré par l'utilisateur

Qu’en est-il �du © ?

Taylor travaille également avec Carmen, la directrice du département d'anglais, pour concevoir des plans de cours et un projet grâce auquel les élèves se familiariseront avec la pièce et créeront des affiches et un site web basés sur leurs interprétations, qui seront utilisés pour promouvoir la pièce. Carmen rassure Taylor sur le fait que ces projets, en tant que nouvelles œuvres que les élèves créeront sur la base de l'œuvre protégée par le droit d'auteur, The Music Man, relèvent du droit d'utilisation prévu par la loi sur le droit d'auteur.

Les droits d'utilisation équitable des étudiants et la disposition relative au « contenu non commercial généré par l'utilisateur », même s'ils ne sont pas sans limites, permettront probablement les utilisations que Carmen a en tête pour ses étudiants.

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LE DROIT D’AUTEUR DES ÉLÈVES

©

✔

©

???

+ original =

©

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ENREGISTRER LA PIÈCE

N’efface pas l’enregistrement de Cats!!!

Tok-Tik

©???

✔

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PLACE AU SPECTACLE

©

Ils auraient du faire Cats!!!

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OBJECTIFS D’APPRENTISSAGE

Vous devriez maintenant être en mesure de :

Identifier les protections du droit d'auteur qui s'appliquent aux œuvres des élèves créées dans le contexte éducatif de la maternelle à la 12e année
Reconnaître que diverses licences, redevances et autorisations des créateurs, en plus des règles canadiennes en matière de droit d'auteur, peuvent avoir une incidence sur les représentations théâtrales et musicales des élèves
Comprendre comment les élèves peuvent créer de nouvelles œuvres à partir d'œuvres protégées par le droit d'auteur

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MERCI DE VOTRE ATTENTION

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Un enseignant peut distribuer aux élèves de sa classe des copies de l'intégralité d'une pièce de théâtre trouvée en ligne.

Vrai
Faux

Alex, professeur d'art dramatique, s'arrange avec le professeur d'art vidéo pour enregistrer le festival de pièces en un acte de l'école. Dans les années à venir, le professeur d'art dramatique pourra montrer des extraits de l'enregistrement à ses élèves.

Vrai
Faux

Toute œuvre originale créée par un étudiant bénéficie de la protection du droit d'auteur.

Vrai
Faux

Un élève peut intégrer une œuvre protégée dans sa propre création sans l'autorisation explicite du propriétaire si l'utilisation relève du droit d'utilisation prévu par la Loi sur le droit d'auteur (notamment, utilisation équitable ou contenu non commercial généré par l'utilisateur).

Vrai
Faux

DES QUESTIONS

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Si une pièce de théâtre est jouée pendant les heures de cours devant un public composé d'autres élèves et d'enseignants, le professeur de théâtre n'a PAS besoin de demander l'autorisation de faire des copies du texte de la pièce de théâtre qui est protégée par le droit d'auteur.

Vrai
Faux

Si une pièce de théâtre doit être jouée pendant les heures de cours devant un public composé d'autres élèves et d'enseignants, le professeur d'art dramatique n'a PAS besoin de demander une autorisation pour permettre à ses élèves de jouer un texte protégé par le droit d'auteur.

Vrai
Faux

Outre les règles canadiennes en matière de droit d'auteur, il existe diverses licences et redevances versées par des organismes de licence collective qui peuvent avoir une répercussion sur les représentations théâtrales et musicales des étudiants. Lequel des organismes suivants est un organisme canadien de licence collective?

CMEC
NOCanDO
SOCAN
Aucune des options n'est une agence de licence collective

DES QUESTIONS

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Conseil des ministres de l'Éducation (Canada) [CMEC]. (2016). Droit d’auteur, utilisation équitable et salle de classe : Ce que le personnel enseignant peut et ce qu’il ne peut pas faire. https://cmec.ca/docs/copyright/CopyrightFairDealingClassroom_fr.pdf

Havill, E.N.G., et Chan, K. (2002). Play copyright: Just whose play is it anyway? Theatre Ontario. https://web.archive.org/web/20200919193244/https://www.theatreontario.org/resources/copyright/play-copyright.aspx

Noel, W., et Snel, J. (2022). Le droit d’auteur… ça compte! Questions et réponses clés à l’intention du personnel enseignant (5e éd.). [PDF]. Conseil des ministres de l’Éducation (Canada). http://cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/291/Le%20droit%20dauteur%20ca%20compte%205e%20edition%20FINAL%20FR.pdf

Theatre Alberta. (s.d.). The ins and outs of rights and royalties. Theatre Alberta. Repéré à https://www.theatrealberta.com/library/the-ins-and-outs-of-rights-and-royalties/

Willson, M., et Lacey, F. (1957). The music man.

RÉFÉRENCES ET RESSOURCES

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Coffeebeanworks. (2017). [Taylor]. Pixabay. https://pixabay.com/illustrations/avatar-women-girls-faces-portraits-2191931/

Blair Adams. (2017). Drama. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/drama-953398/

Bieu Tuong. (2018). School. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/school-1983588/

Made x Made Icons. (2019). Theatre. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/theatre-2909164/

ProSymbols. (2019). Audience. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/audience-2379643/

Adrien Coquet. (2017). Singer. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/singer-1311428/

Coffeebeanworks. (2017). [Carmen]. Pixabay. https://pixabay.com/illustrations/avatar-women-girls-faces-portraits-2191931/

IMAGES ET RÉFÉRENCES SONORES

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Coffeebeanworks. (2017). [Jesse]. Pixabay. https://pixabay.com/illustrations/avatar-clients-customers-icons-2191932/

Coffeebeanworks. (2017). [Kyle]. Pixabay. https://pixabay.com/illustrations/avatar-clients-customers-icons-2191932/

Coffeebeanworks. (2017). [Directeur]. Pixabay. https://pixabay.com/illustrations/avatar-clients-customers-icons-2155431/

Guilherme Furtado. (2018). Sign. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/sign-1859815/

Adrien Coquet. (2018). Singer [avec public]. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/singer-1748413/

Gregor Cresnar. (2015). Education. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/education-182251/

Kimmi Studio. (2017). Shield. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/shield-874630/

IMAGES ET RÉFÉRENCES SONORES

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Eucalyp. (2017). Moral. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/moral-901639/

Jesus Puertas. (2015). Meeting. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/meeting-198536/

Bernd Lakenbrink. (2020). Music. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/music-3583421/

suib icon. (2017). Marching band. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/marching-band-1483071/

Edwin PM. (2019). Agreement. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/agreement-3373812/

Icon Sea. (2015). Building. The Noun Project. https://thenounproject.com/icon/building-164596/

IconMark. (2019). Score. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/score-3515647/

Saishraddha Malage. (2015). Highlight. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/highlight-241534/

IMAGES ET RÉFÉRENCES SONORES

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Marie Van den Broeck. (2015). Kids. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/kids-235684/

Ralf Schmitzer. (2016). Script. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/script-576383/

Rob Crosswell. (2017). Library. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/library-1122689/

Caesar Rizky Kurniawan. (2019). Presentation slide. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/presentation-slide-2710348/

Agung Cahyo. (2019). Video record. The Noun Project. CC BY. https://thenounproject.com/icon/video-record-3076668/

Musique des diapositives de clôture : Rybak, Nazar. (s.d.). Corporate Inspired. HookSounds. CC BY. http://www.hooksounds.com

Les éléments non attribués sont des contributions de l'équipe du projet Ouverture au droit d'auteur et sont placés dans le domaine public.

IMAGES ET RÉFÉRENCES SONORES

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Université de l’Alberta. (2023). La création et le partage de matériel protégé par le droit d'auteur dans le contexte de la maternelle à la 12e année. Module d'enseignement à l'ouverture au droit d'auteur. https://sites.library.ualberta.ca/copyright/

LICENCE ET ATTRIBUTION

Citation suggérée :

Pour obtenir une vue d'ensemble du projet et une liste complète des modules, veuillez consulter le site web du projet à l'adresse suivante

https://sites.library.ualberta.ca/copyright/

Les questions, commentaires et suggestions devraient être adressés à ouc@ualberta.ca

Ce module est disponible sous une licence Creative Commons Attribution 4.0 International

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COLLABORATEURS

Bureau du droit d'auteur

Faculté d'éducation

Cathy Adams

Michael B. McNally

Samantha Sheplawy

Centre pour l'enseignement �et l'apprentissage

Graeme Pate

Bibliothèque de l'Université �de l'Alberta

Denis Lacroix

Martine Iradukunda

Michelle Brailey

Adrian Sheppard

Amanda Wakaruk

Mireille Smith

Kimberley Kemmer

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REMERCIEMENTS

La série de modules Ouverture au droit d'auteur (ODA) est mise à disposition par le Bureau du droit d'auteur de l'Université de l'Alberta.

Les modules ODA ont été produits avec l'aide d'un financement de l'Université de l'Alberta par le biais du Fonds d'Avancement à l'Enseignement et à l'Apprentissage (TLEF) (2017-21) et du Programme de subventions REL (2020) du Centre pour l'enseignement et l'apprentissage, ainsi que par le biais d'une subvention du Soutien à la promotion des bourses d'études (SAS) (2021).