DAPAT

TISSEURS DE LIENS

Rencontre du 11 décembre 2025

Agenda de la journée

9h30 Présentations/ Introduction

10h00 Gouvernance : Loi 1901, les textes fondateurs

11h00 Pause

11h15 Gouvernance : Les instances, focus sur le CA

12h00 Une gouvernance « adaptée » évolue

​

12h30 Remise des certificats DAPAT

Déjeuner

​

14h30 Ateliers sur la gouvernance

15h30 Enseignement des ateliers

16h15 Prochaine étapes

16h45 Conclusion

15 associations membres

recevront leur certificat ce midi

​

Aportéed’elles

Ca Déménage

Cycl’Avenir

EVA

Léa Solidarité femmes

La Halte fontenaysienne

La Maison de Jeanne

Maison de l’enVie

Mémé Marcelle

Moulin du pont Ru

Phoenixa

Solenciel

Solidarité Femmes Beaujolais

Un maillon Manquant

Vivre Femme

Passerelles et Compétences : �Nous sommes des gens qui aident… ceux qui aident les autres �

​

• Depuis 2002, Passerelles et Compétences est la 1^ère association dédiée au « Bénévolat de Compétences »
• Sa raison d’être : « Mettre le bénévolat et la solidarité au cœur de la société

et donner à chacun la possibilité de mobiliser et valoriser ses talents et compétences »

• Des valeurs fortes : solidarité, indépendance, ambition, bienveillance, engagement, gratuité
• Les Chiffres clés : 20 antennes locales, 4900 bénévoles, 8200 missions effectuées

au profit de 3600 associations de Solidarité

• Une organisation centrée sur les bénévoles : 300 Passerelles bénévoles font fonctionner l’association, appuyées par 3 salariés
• De l’impact : Pour 92 % des associations, la mission de bénévolat de compétences a aidé à structurer

et à faire avancer l’association. Et 97 % des bénévoles souhaitent s’engager sur une autre mission.

​

​

1^ère Conviction : La première ressource d’une association de solidarité est son conseil d’administration

• Contribuer à des conseils d’administration « compétents, divers, alignés, utiles, évolutifs », c’est démultiplier l’impact de la structure associative, mieux servir les bénéficiaires et en aider un plus grand nombre.

​

2^ième conviction : La seule énergie largement disponible est la volonté d’engagement de chacun à travers l’ensemble de ses talents

�P&C - Le Bénévolat de Gouvernance 

Des associations qui souhaitent renforcer leur CA (CA vieillissant, chambre d’enregistrement…)

ET

Des jeunes associations qui souhaitent constituer un CA

​

Des bénévoles qui souhaitent s’engager, prêts à apporter leur expertise à une cause qui les mobilise

Offre BDG

La Gouvernance associative

La gouvernance c’est la boussole et le moteur qui fait avancer le projet associatif : elle donne la direction, favorise la participation de chacun et garantit que les choix faits servent toujours la finalité de l’association.

​

• Que dit la loi 1901

​

• Les textes fondateurs

​

• Les instances avec un focus sur le Conseil d’administration

​

• Une gouvernance « adaptée » évolue

​

​

• Les problématiques les plus fréquentes

​

L’article 1er de la loi du 1er juillet 1901 définit l’association comme une

​

« convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices ».

​

La loi ne donne aucune définition de la gouvernance : elle autorise donc toute association à déterminer librement, dans ses statuts, les modalités de son fonctionnement et de sa représentation à l’égard des tiers.

Celle-ci permet donc l’adaptation des statuts à la réalité et aux besoins de chaque structure.

​

NB: Seule obligation, pour faire exister l’association vis-à-vis de tiers : déposer en préfecture les statuts et les noms de ceux qui sont chargés de administration.

​

La gouvernance : mode de pilotage et de régulation

​

La structuration de la gouvernance associative doit permettre, au travers de règles et de processus, de définir de quelle manière les acteurs concernés, les parties prenantes, participent à la concertation, la délibération et la prise de décision qui orientent les actions de l’association.

Elle permet d’organiser :

• la répartition des pouvoirs entre les instances et la manière de prendre les décisions
• le fonctionnement de la structure : relations entre les bénévoles élus, et le reste de l’association (bénévoles, salariés, bénéficiaires, partenaires…)
• les obligations de rendre des comptes, mais aussi les délégations de pouvoir

​

Le mode de gouvernance est décrit dans les statuts

​

La liberté laissée par la loi 1901 permet aux associations de réfléchir à une gouvernance adaptée à leur projet associatif, plus collégiale, moins centralisée…

​

Dans tous les cas, les statuts et les textes fondateurs

sont au cœur de la gouvernance

Les instances de gouvernance les plus fréquentes

Elle est l’organe souverain de l’association

Elle est composée de tous les membres de l’association,

elle se réunit en général une fois par an

Les membres du CA sont élus par l’assemblée Générale pour piloter l’association.

Ils nomment un bureau pour assurer un pilotage plus direct en lien avec les opérationnels

Dans les grandes associations avec des employés, le DG participe le plus souvent aux conseils d’administration sans droit de vote

La situation dans vos associations

Les textes fondateurs

En complément des statuts des textes important pour aligner les acteurs sur les fondamentaux de l’association :

• Le projet associatif

​

• Le plan stratégique/ plan de développement

​

• La charte éthique permet de rappeler

Les statuts sont l'acte de naissance de l'association.� �C’est le contrat qui engage les personnes signataires les unes envers les autres.

�Les statuts peuvent être complétés par un règlement intérieur, plus facilement modifiable.

Les statuts �dans vos associations

Les « meilleures notes » de tous les items

Les règles de base du fonctionnement d’une association sont respectées

• Les statuts sont déposés en préfecture
• Ils fixent les règles de fonctionnement de l’association
• Ils mentionnent les modalités d’adhésion, les instances…

​

Les point d’attentions :

• Les règles d’exclusion ne sont pas partout mentionnées
• La participation des bénéficiaires à la vie de l’association

​

​

4,24

Les statuts

Q&A

• Est-ce que je connais bien mes statuts ? Sont-ils appliqués ?
• Tous les acteurs (administrateurs, bénévoles…) connaissent-ils les statuts ?
• A quel moment dois-je faire évoluer mes statuts ?
• Dois-je faire appel à un avocat pour modifier les statuts?

​

​

​

En complément des statuts, des textes essentiels:

Le projet associatif décrit

la vision, la mission et les valeurs de l’association

​

Le plan stratégique décrit la cible que l’on compte atteindre, le chemin pour l’atteindre.

​

La charte éthique décrit les valeurs qui doivent

sous-tendre toutes les actions de l’association

Ces textes, évoluent en fonction du cycle de vie de l’association, ils s’adaptent aux besoins de la structure et à son environnement, ils sont complémentaires et interdépendants les uns des autres.

Le projet associatif

Il est la déclinaison de la mission décrite dans les statuts, il précise :

• la vision à long terme de l’association, c’est-à-dire une description du monde idéal dans lequel vous souhaitez vivre ;
• Sa raison d’être
• Ses missions, ce que vous souhaitez mettre en œuvre pour y parvenir ;
• Les valeurs communes à tous les acteurs de votre association qui orientent les décisions et les actions.

Le plan stratégique/plan de développement

C’est la feuille de route de l’association ; il fixe le cap pour prochaines années, et définit les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs.

Un plan stratégique à 3 ans semble la bonne temporalité.

​

• Qu’allons-nous faire ?
• Quand ?
• Pour quels bénéficiaires ?
• Pour quels impacts?
• Avec quels moyens ?
• Avec quels modes de financement ?

​

​

La charte éthique

C’est un document formel pour définir les valeurs, principes et règles de conduite. Elle précise les comportements attendus des acteurs dans leurs actions et décisions.

​

C’est un document simple que tout intervenant au sein de l’association doit connaître, il peut être utile de la faire signer aux membres, aux partenaires, aux bénéficiaires, cela permet de rendre une discussion plus argumentée en cas de manquement.

Les textes fondateurs dans vos associations

• Le projet associatif : est rédigé dans une très grande majorité des associations participantes

​

• Le plan stratégique : forte différence dans les réponses , pour certaines , il est bien ancré, pour d’autres pas du tout. Dans la plus part enjeu de participation et de partage du plan

​

• La charte éthique est le document le moins présent dans vos associations

​

4,07

3,09

2,90

Focus sur le Conseil d’administration

« Première ressource de l’association »

Oriente , Pilote , Mobilise

​

​

Un conseil d’administration composé de personnes  compétentes, aux profils divers, alignées, engagées permet de démultiplier l’impact de la structure associative, de mieux servir les bénéficiaires et en aider un plus grand nombre.

• Engagement
• Composition
• Rôle
• Fonctionnement
• Les relations avec les parties prenantes

Le CA, une équipe engagée�

​

Pour assurer son rôle, il doit avant tout réunir des personnes ayant

• des valeurs communes,
• une forte motivation pour la cause de l’association
• des qualités humaines

La posture de l’administrateur au sein de l’équipe est clé pour un fonctionnement agréable et efficient de l’équipe.

​

​

Il est souhaitable que les attentes vis-à-vis des administrateurs soient formulées dans une charte

Le CA, une équipe bien composée�

La composition de l’équipe doit être adaptée aux besoins de l’association à un instant donné :

​

• des compétences utiles au développement, à la pérennité de l’association :
• Expertises en finance, communication, recherche de fonds, droit, digital …
• Expertises fonction de l’activité : pédagogie, psychologie, santé, …
• Capacités à mobiliser des réseaux

​

• des profils garantissant la diversité des approches, des points de vue : parité, diversité d'âge, diversité sociale, culturelle, de parcours

Un bon équilibre entre personnes extérieures qualifiées, donnant le recul nécessaire à l’association et personnes internes connaissant en profondeur l’association.

​

La composition du CA

dans vos associations

• Un alignement des administrateur(rice)s dans la quasi-totalité des associations
• La diversité / parité : de bons résultats, à travailler pour certaines associations?
• La réflexion sur les bons profils à intégrer : une réponse « moyenne » dans beaucoup d’associations
• La durée du mandat / la limitation du nombre de mandats dans le temps : de fortes différences parmi les répondants (moitié de 5 vs moitié de 1)
• Le process d’intégration des nouveaux administrateurs : un sujet à travailler

​

3,09

Le CA, une équipe bien composée�

• A quel moment le CA va-t-il s’impliquer dans son renouvellement ?

​

• Comment allez-vous choisir vos futurs administrateurs ?

• Comment sont accueillis les nouveaux administrateurs ?

​

Le CA, un rôle clef au cœur de l’association

Le CA est désigné par l’AG pour gérer l’association et représenter ses membres.�Il est donc garant du projet associatif, de sa pérennité et des valeurs qui le sous-tendent.

II a un rôle de stratège et de gestionnaire :

• Définit et/ou valide la stratégie de l’association, son modèle économique
• Contrôle la mise en œuvre de la stratégie et la gestion des risques
• Arrête le budget, les comptes annuels, assure un suivi de l’activité
• En présence de salariés, il est l’employeur
• Ecoute, mobilise les différentes parties prenantes
• Est l’ambassadeur de l’association

​

Pour faire du CA la 1^ere ressource de l’association, il est essentiel d’avoir un CA composé de personnes compétentes, aux profils divers, alignées, engagées. Une équipe au service de l’association !

Le CA, un rôle clef au cœur de l’association

Le CA, un fonctionnement exigeant

Le bon fonctionnement du conseil d’administration s’appuie sur des facteurs structurels que sont :

• La composition du conseil d’administration
• Les statuts et le cas échéant le règlement intérieur

​

et des facteurs opérationnels tels que :

• La préparation et l’animation des réunions,
• La répartition des rôles, le comportement et les contributions de chacun
• Les relations entre le conseil d’administration et les parties prenantes
• ….�

Le rôle du CA,

dans vos associations �

​

• Le CA se réunit à une fréquence régulière
• Les réunions permettent l’échange, la prise de décision ; des comptes-rendus des réunions sont faits
• Un rôle du CA en principe bien compris au sein de vos associations ; mais pas dans toutes !
• Un point d’attention : qui fait quoi dans le CA ?
• Les associations ayant défini des rôles pour chaque administrateur ne sont pas majoritaires

​

3,88

Animer la dynamique du CA

�

​

• S’assurer que les membres sont en accord avec le projet et les valeurs de l’association, qu’ils connaissent le rôle de l’instance et leur engagement propre (fiche de mission, charte de l’administrateur)
• Avoir réfléchi à la répartition des missions et responsabilités de chacun, en fonction des souhaits et disponibilités
• Rendre les administrateurs acteurs en les impliquant dans les projets et les décisions
• Définir rythme, durée et date des réunions adaptées (prise de décision, disponibilité)
• Proposer des réunions préparées (agenda, documents) et animées (plus de discussion que de présentation), puis en diffuser un compte-rendu
• Assurer périodiquement une auto-évaluation de l’équipe CA et de son efficacité

Le bureau, une émanation du CA

​

• Sa composition,

Le plus fréquemment : le président, le trésorier et le secrétaire du CA

​

• Son rôle :

Accompagner de façon plus opérationnelle la structure �Il est la charnière entre le CA et les opérationnels

​

​

Des relations salariés/bénévoles élus� équilibrées et transparentes

Cela passe par un conseil d’administration bien composé et dans son rôle et un certain nombre de bonnes pratiques :

• Partage d’une feuille de route ( plan de développement/plan strategique)
• Identification de rôles et de compétences des acteurs
• Un binôme président et délégué général complémentaire et aligné
• Un bureau sachant se positionner dans un rôle charnière
• Des délégations de pouvoir adaptées
• Des rapports d’activités réguliers
• Eléments chiffrés, Indicateurs quantitatifs, qualitatifs
• Remontée des éléments exceptionnels
• Evaluation des risques

​

Et des relations de confiance !!!!

​

Une gouvernance adaptée évolue

​

​

Une bonne gouvernance est celle qui est adaptée aux enjeux de l’association et à son stade de développement.

​

Elle permet de fédérer les acteurs de manière efficiente, transparente et démocratique au service du projet associatif

​

• La création le rôle clé de(s) fondateur(s) (trices)

​

• Le développement, l‘évolution du rôle des fondateurs, les premiers salariés…

​

• Les crises, les gouvernances collégiales

Le fondateur de l’association

Le Fondateur de l’association, ou les fondateurs, ont une place particulière dans chaque association

Ils ont eu l’idée, ont créé le projet, ont défi le projet associatif, mis en place une première gouvernance et ont développé l’association

Souvent, ça marche, et mieux que prévu !

​

Les fondateurs sont au conseil d’administration, l’association se renforce petit à petit à tous les niveaux

Les fondateurs deviennent dirigeants ou co-dirigeants

Le fondateur de l’association

Le président fondateur devient salarié dirigeant

​

• Le président recrute le directeur / dans les faits, c’est le futur directeur qui recrute le président
• Quelle légitimité pour le nouveau président? Quelle est sa compréhension fine du projet associatif ? Comment réussit-il à trouver une place ? Quel rôle joue le CA dans ce contexte ?
• Quelle place pour le CA vs le Codir ?
• Comment réagir en cas de problème ?
• Un positionnement difficile pour le Fondateur / directeur ?

​

​

​

Les gouvernances partagées, de quoi parle t-on?

Une grande variété de situation, cela va de la

co-présidence à une gouvernance holacratique (Brian Robertson)

​

8% des associations fonctionnent sans président

4% avec une co-présidence,

4% avec une collégialité

(Enquête INSEE associations / 2019)

​

Elle est mise en place

• dès la création, elle fait partie du projet associatif

Ex : Hameau de Montrieux

​

• suite à une crise de gouvernance

​

Elle nécessite une réflexion collective et une bonne maturité des acteurs

Les associations avec une gouvernance partagée

• Etude menée en 2025 par Passerelles et Compétences

​

Enquête qualitative auprès de 15 associations : les conclusions :

• Toutes les structures rencontrées ont changé de modèle suite à une crise
• Aucune ne souhaite revenir en arrière : favorise la responsabilisation / met en adéquation le pilotage et les valeurs
• Ce n’est pas une solution miracle
• Ca prend du temps (+/- 1 an) / nécessite un accompagnement
• Nécessite une réflexion sur la répartition des responsabilités

​

​

​

Vos problématiques

Le conseil d’administration ne dispose pas des compétences dont aurait besoin l’association

Le renouvellement du Conseil d’administration

Le CA est une chambre d’enregistrement

La présidence est omniprésente

La gouvernance posée sans réflexion

Le conseil d’administration décide de tout

Comment passer le cap quand le fondateur devient DG

Comment accompagner le changement d’échelle

Vos priorités sur la gouvernance

15 mn Réflexion individuelle

La gouvernance de mon association

• ce qui marche bien
• ce qui fonctionne moins bien

Qu’est-ce que je souhaiterais changer?

une action que je pourrais conduire

45 mn Echanges

Comment conduire au mieux l’action décidée?

30 mn Mise en commun

Les actions les plus fréquemment citées, les besoins pour y parvenir, les points d’attention

Travaux en ateliers en sous-groupes

Pour approfondir, aller plus loin:

​

Documentation :

​

• Fiches pratiques - Passerelles et compétences
• Les grands enjeux de la gouvernance associative- IFA
• https://www.associatheque.fr/fr/publication-gouvernance-des-associations.html
• https://lemouvementassociatif.org/wp-content/uploads/2016/07/lva_17.pdf
• https://fonda.asso.fr/ressources/associations-et-gouvernance-quel-equilibre-des-pouvoirs-dans-les-associations-demain
• https://ideas.asso.fr/le-guide-ideas/

​

Partages de documents entre associations membres :� charte éthique, projet associatif …..

​

Webinaire 12 mars : « Charte Ethique »

​

Pour approfondir, propositions :

Un défi :

​

Pour le 19 févier chaque association réfléchit à son plan de développement, nous partageons le 19 vos difficultés, vos, enseignements, vos questions….

L’après-midi nous abordons le changement d’échelle, sujets liés au développement:

• L’essaimage
• L’évolution vers une entreprise sociale et solidaire
• ….

​

• Ateliers entre pairs, codéveloppements pour DG, présidents

​

• Accompagnement individuel par Passerelles et Compétences sur le renouvellement du CA

​

Les actions DAPAT TISSEURS DE LIENS planifiées :

​

• 22 janvier Webinaire de « Présentation de TDL »

​

• 19 février :

« Plan de développement : un outil pour grandir durablement »

​

• 12 mars webinaire « Charte Ethique »

​

• 7 avril Matinée prix DAPAT

« Oser, Innover au service des bénéficiaires »

​

• 17 juin rencontre

« Ensemble : partager nos réussites pour inspirer et mobiliser »

​

​

​

Merci