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édition 2026/25

Organisme de formation Autisme Inclusion

hébergé dans les locaux de l’IRTS de Montpellier

N° d’enregistrement: 76-34-10051-34

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

Catalogue

de Formations

cours en présentiel, distanciel

ou sur site en entreprise

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La Force Autisme-Inclusion

Une Organisation Pédagogique Multimodale

Les Modalités et Conditions d’accès à nos Parcours de Formation

Les Financements de Formation

FORMATIONS sur DEMANDE

Communication et CAA chez les Personnes avec TSA (14h - 2 jours)

Accompagnement Spécifique des Personnes avec TSA selon les RBPP de la HAS en milieu ouvert (de 14h à 35h - 2 à 5 jours)

Accompagnement des Personnes avec TSA (de 14h à 35h - 2 à 5 jours)

Conception et mise en oeuvre d’un projet d’habitat inclusif (24 h- visio + visite d'un site)

Nous concevons et organisons sur demande des formations "sur mesure" en rapport avec nos champs d'interventions: Habitats Inclusifs, Education Structurée, CAA, habiletés sociales...

SOMMAIRE

CONTACT

retrouvez nos

coordonnées

en P.27

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  • des formations sur des techniques et pratiques éprouvées, en conformité avec les recommandations de bonnes pratiques professionnelles de la HAS (Haute Autorité de Santé)

  • des formatrices et formateurs experts, professionnels de terrain qui font référence et/ou qui ont participés au projet innovant de la MIA (Maison Inclusive pour Autistes) de St Gély-du-Fesc

  • des formations qui accordent une large place à la pratique, à l’étude de cas

  • des locaux entièrement accessibles aux personnes à mobilité réduite

  • une écoute quant à l’adaptabilité possible1 aux stagiaires en situation de handicap afin de permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements, les supports et les prestations, de se repérer et de communiquer

  • une ambiance conviviale sous le soleil du Sud

  • des possibilités de stationnement nombreuses et gratuites à proximité immédiate

  • des offres d’hébergement à proximité et à des tarifs adaptés

(1) Si Autisme-Inclusion n’est pas en mesure de proposer une formation en adéquation avec la demande, Autisme-Inclusion s’engage à ré-orienter / conseiller la personne vers des instances / réseaux spécialisés.

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LA FORCE

AUTISME-INCLUSION

NOTRE EXPERTISE .

Montpellier

Béziers

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UNE ORGANISATION PÉDAGOGIQUE

MULTIMODALE

ADAPTATIONS .

présentiel collectif

distanciel collectif synchrone

Pair-Formation

Pour les professionnels et les aidants accompagnant des personnes autistes, adultes comme enfants, nous nous efforçons d’être à l’écoute et d’être ainsi toujours en recherche de construction de formation répondant aux plus proches des remontées de terrain, avec une volonté d’apporter une réelle expertise sur des formations innovantes autour de l’accompagnement de la personne autiste

Nos stagiaires nous témoignent leurs satisfactions par leurs retours:

Au cours de l'année 2025

Taux de recommandation : 100 %

92% de réponses à nos questionnaires

Taux d'efficacité de nos formations (applicable dans l'emploi): 90 %

La mixité dans les formations , professionnels / parents, est une valeur ajoutée particulièrement appréciée par nos stagiaires et partenaires (formateurs externes, clients)

DEPUIS 2018 .

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Modalités et délai d’accès aux formations et informations pratiques

Modalités et délais d'accès :

  1. L’accès à une formation peut être à l’initiative d’un employeur pour un ou plusieurs salariés, d’un salarié, d’un particulier ou d’une instance (Pôle Emploi, …).
  2. Les programmes de formation sur-mesure sont proposés au client dans un délai de 15 jours après échange sur les besoins de celui-ci.
  3. Les formations peuvent être proposées en présentiel sur site ou dans les locaux de l’IRTS quand une formation ouverte est programmée au catalogue (les formations sur les Habitats Inclusifs sont proposées en distanciel avec une session en immersion si cela est possible pour le client, dans le cas contraire des alternatives : vidéos + session questions réponses sont proposées).
  4. Dès réception de l’accord du client concernant la convention de formation, les documents tels que la convocation et les informations pratiques sont transmis un mois avant le déroulement de l’action de formation quelles que soient les modalités de dispense de la formation (distanciel par visioconférence ou présentiel). Les liens de connexion pour les formations en distanciel sont communiqués une semaine avant le début de l’action.
  5. Les formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Nous nous engageons à apporter une solution afin de faciliter le suivi de formation par les personnes concernées. Pour être accompagné(e) dans la démarche, contacter Fabienne SUCH au 06 28 29 40 75.

Informations pratiques

1. Planification d'une formation sur-mesure et en intra structure :

Un premier rendez-vous (face-à-face ou téléphonique) est prévu afin de déterminer les besoins, les objectifs de formation, la durée et la date d’intervention souhaitées.

La proposition est élaborée dans un délai de 15 jours ou dans un délai d’un mois si une visite sur site est nécessaire en amont (projet de service ). Elle est ensuite soumise au demandeur et validée par lui. Cette proposition peut être construite en modulant plusieurs sujets issus des thématiques présentes dans le catalogue ou en établissant ensemble une offre entièrement sur-mesure.

Une convention de formation est conclue entre le demandeur et Autisme Inclusion OF. Elle indique les modalités du déroulement de la formation et les dispositions financières et réglementaires. Elle est ensuite signée par les deux parties.

L’accès à nos formations peut être initié, soit :

  • Par l’employeur
  • A l’initiative du salarié avec l’accord de ce dernier
  • A l’initiative propre du salarié

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2. Organisation d'une session de formation en présentiel :

Une convocation indiquant l’intitulé de formation, les objectifs, les dates, lieu et horaires (programme détaillé en annexe) et un questionnaire de positionnement (qui permettra d’adapter les contenus de la formation aux attentes des participants) sont envoyés aux participants un mois avant le déroulement de la session.

Ces derniers sont accueillis dans une salle mise à disposition par le client ou par l’organisme de formation. Livret du stagiaire incluant le règlement intérieur et des informations pratiques, programme.

A la fin de la session, un questionnaire de satisfaction est rempli par les participants afin d’évaluer la qualité de la prestation de formation. De plus, un questionnaire d’auto-évaluation numérique ou papier est proposé afin d’évaluer les connaissances acquises des participants.

Une attestation de fin de formation est transmise par courrier ou par mail. Celle-ci inclut l’intitulé, la date et le lieu de la session, les objectifs de formation. Une attestation des acquis de la formation sera établie sur le principe de l’auto-évaluation validée par le formateur puis transmise à l’issue de la formation.

3. Organisation d'une session de formation en distanciel par visioconférence :

Une convocation indiquant l’intitulé de formation, les objectifs, dates et horaires (programme détaillé en annexe), livret du stagiaire et règlement intérieur sont transmis aux participants via des coordonnées numériques quinze jours avant le déroulement de la session. Un lien pour accéder à la formation à distance est envoyé une semaine avant chaque session de formation (possibilité de faire des tests de connexion quelques jours avant la formation – fortement recommandé).

Les participants sont accueillis en salle virtuelle.

A la fin de la session, un questionnaire de satisfaction numérique est rempli par les participants afin d’évaluer la qualité de la prestation de la formation. De plus, un questionnaire à choix multiples (QCM) numérique est proposé afin de procéder à une auto-évaluation des connaissances acquises des participants vérifiée et validée par le formateur.

Une attestation de fin de formation est transmise par courrier ou par mail. Celle-ci inclut l’intitulé, la date et le lieu de la session, les objectifs de formation. Une attestation des acquis de la formation sera établie sur le principe de l’auto-évaluation validée par le formateur puis transmise à l’issue de la formation.

4. Déroulement d'une session de formation :

Un questionnaire de positionnement est envoyé en amont de la formation pour notamment recenser le profil des participants et leurs attentes quant à la thématique de formation (en formation intra ce questionnaire format papier est collecté par le formateur). Ces derniers éléments sont pris en compte afin d’adapter la formation au plus près des attentes et, si besoin, de mettre en place des aménagements particuliers (prise en compte des situations de handicap : les personnes concernées et désireuses d’être accompagnées sont invitées à contacter Autisme Inclusion en amont de la formation afin d’étudier les mesures à mettre en place pour faciliter le suivi de la formation).

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LES FINANCEMENTS

DE FORMATION

Nous vous accompagnons dans la recherche des financements qui vous correspondent

Pour informations, les critères de qualité de la certification Qualiopi sont:

  • Les conditions d’information du public sur les prestations proposées, les délais pour y accéder et les résultats obtenus,

  • L’identification précise des objectifs des prestations proposées et l’adaptation de ces prestations aux publics bénéficiaires, lors de la conception des prestations,

  • L’adaptation aux publics bénéficiaires des prestations et des modalités d’accueil, d’accompagnement, de suivi et d’évaluation mises en œuvre,

  • L’adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement aux prestations mises en œuvre,

  • La qualification et développement des connaissances et compétences des personnels chargés de mettre en œuvre les prestations,

  • L’inscription et investissement du prestataire dans son environnement professionnel,

  • Le recueil et prise en compte des appréciations et des réclamations formulées par les parties prenantes aux prestations délivrées.

( source: ministère du travail)

Des aménagements financiers sont possibles pour les indépendants, familles… nous contacter si besoin à autisme.service34@gmail.com

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OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

  • Comprendre les particularités communicationnelles des personnes avec autisme
  • Définition de la CAA
  • Présentation rapide des outils de CAA
  • Soutenir la compréhension grâce aux outils de CAA
  • Modéliser l’expression grâce aux outils de CAA
  • Permettre la généralisation des acquis (contexte et personnes)
  • Planifier une progression

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PROGRAMME DE LA FORMATION

Etre capable de mettre en place un système de communication visuel alternatif quand il y a absence de langage verbal ou augmentatif en soutien au langage verbal

pour s’inscrire:

CONTENU DE LA FORMATION

MATINÉE DU 1ER JOUR

Présentation-Tour de table-

Evaluation des connaissances

Aspects généraux du processus de communication

Les difficultés de communication chez la personne avec TSA

APRÈS-MIDI DU 1ER JOUR

Définition de la CAA

Présentation rapide des outils de CAA

MATINÉE DU 2ÈME JOUR

Tour de table, questions sur le contenu de la journée précédente Soutenir la compréhension grâce aux outils de CAA Modéliser l’expression grâce aux outils de CAA

APRÈS-MIDI DU 2ÈME JOUR

Permettre la généralisation des acquis (contexte et personnes)

Planifier une progression (Exercices pratiques (en petits groupes))

Auto évaluation des acquis ou QCM

Questionnaire de satisfaction

en ligne

télécharger

flasher

présentiel

✅ professionnel

✅ particulier

✅ pré-requis: être en situation d’accompagnement auprès de personnes avec TSA

2 journées soit 14h00

2000 € pour les entreprises ou groupe (association, collectif de parents)

A programmer sur demande

Salle adaptée au sein d’un service ou sur la ville de Montpellier

Fabienne SUCH

Formatrice

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Moyens pédagogiques:

Apports théoriques, exercices pratiques à partir d’outils numériques et papiers

Supports audio-visuels et document pédagogique

Modalités d’évaluation:

Évaluation-connaissances avant la formation et en cours de formation (quiz)

Auto-Évaluation des acquis validé par le formateur en fin de formation ou QCM

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Accompagnement des personnes avec TSA selon les RBPP de la HAS en milieu ouvert

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

  • Connaître les spécificités des personnes avec TSA
  • Connaître les RBPP spécifiques
  • Être capable de proposer des stratégies pour la mise en place d’un accompagnement adapté aux particularités des personnes autistes.
  • Etre capable de mettre en place un système de communication visuel alternatif ou augmentatif en soutien au langage verbal, et des outils visuels.

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PROGRAMME DE LA FORMATION

Être capable de proposer des pistes de travail pour la mise en place d’un accompagnement adapté aux particularités des personnes autistes dans le cadre des RBPP de la HAS

pour s’inscrire:

en ligne

télécharger

flasher

présentiel

✅ professionnel

✅ particulier

❌ pré-requis: aucun

2 journées soit 14h00

2000 € pour les entreprises (limité à 15 stagiaires)

180 € pour les particuliers

180 € pour les indépendants

A programmer

Salle adaptée au sein d’un service ou sur la ville de Montpellier

Fabienne SUCH

Formatrice

____________

Moyens pédagogiques:

Apports théoriques, exercices pratiques à partir d’études de cas, analyses de grilles d’évaluation et d’observation.

Supports audio-visuels et document pédagogique

Modalités d’évaluation:

Évaluation-connaissances avant la formation et en cours de formation (quiz)

Auto-Évaluation des acquis validé par l’OF en fin de formation

CONTENU DE LA FORMATION

PRÉSENTATION- INTRODUCTION

Tour de table

Évaluation des connaissances/ TSA et Recommandations de la HAS

Particularités des personnes avec TSA

Les interventions structurées : - L’espace - Le temps

LES INTERVENTIONS STRUCTURÉES

Les interventions structurées : - L’espace - Le temps - Les systèmes de travail et d’activités

ABA - comprendre la démarche et le contenu d’une intervention

Quizz

LA COMMUNICATION

Généralités sur la communication

La communication des personnes avec TSA

Les outils de CAA et leur utilisation

FIXER DES OBJECTIFS PRIORITAIRES: communication et autonomie

Stratégies d’enseignement et Généralisation des acquis

Les étapes de construction du projet personnalisé

Evaluation des acquis: QCM

Questionnaire de satisfaction

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Accompagnement des personnes avec TSA par l’éducation structurée selon les RBPP de la HAS

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

  • Être capable de proposer des stratégies pour la mise en place d’un accompagnement adapté aux particularités des personnes autistes.
  • Être capable de mettre en place un système de communication visuel alternatif quand il y a absence de langage verbal ou augmentatif en soutien au langage verbal.
  • Être capable de co-construire et faire vivre le projet personnalisé des personnes avec TSA, fil conducteur de l’accompagnement.

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PROGRAMME DE LA FORMATION

Être capable de proposer des pistes de travail pour la mise en place d’un accompagnement adapté aux particularités des personnes autistes dans le cadre des RBPP de la HAS

pour s’inscrire:

CONTENU DE LA FORMATION

PRÉSENTATION- INTRODUCTION

Tour de table

Évaluation des connaissances/ TSA et Éducation structurée Cadre général

Recommandations de la HAS

Particularités des personnes avec TSA

Les interventions structurées : - L’espace - Le temps

LES INTERVENTIONS STRUCTURÉES

Les systèmes de travail et d’activités

Les activités

Mise en oeuvre (activités pratiques en ateliers)

Analyse des activités élaborées (en grand groupe)

Quizz

LA COMMUNICATION

Généralités sur la communication

La communication des personnes avec TSA

Évaluations:quoi, comment, pourquoi?

Construction de grilles d’évaluation

Mise en situation d’évaluation

FIXER DES OBJECTIFS PRIORITAIRES

Stratégies d’enseignement

Généralisation des acquis

Le projet personnalisé – Généralités

Les étapes de construction du projet personnalisé

SAVOIR FAIRE ÉVOLUER OBJECTIFS ET MOYENS

Déclinaison du projet en programme d’acTIons concrètes

Elaborer un projet personnalisé

Faire évoluer le PP en fonction des progrès

Auto-évaluation des acquis et QCM

Questionnaire de satisfaction

en ligne

télécharger

flasher

présentiel

✅ professionnel

✅ particulier

❌ pré-requis: aucun

5 journées soit 35h00

5000 € pour les entreprises (limité à 15 stagiaires) ou les associations

A programmer

Salle adaptée au sein d’un service ou sur la ville de Montpellier

Florence HARVENGT

Formatrice

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Moyens pédagogiques:

Apports théoriques, exercices pratiques à partir d’études de cas, analyses de grilles d’évaluation et d’observation.

Supports audio-visuels et document pédagogique

Modalités d’évaluation:

Évaluation-connaissances avant la formation et en cours de formation (quiz)

Auto-Évaluation des acquis validé par l’OF en fin de formation

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Accompagnement Spécifique des Personnes avec TSA

comprendre les particularités de fonctionnement

et principes d’intervention de l’éducation structurée

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

  • MIEUX COMPRENDRE POUR MIEUX INTERVENIR Revoir ou acquérir des connaissances sur les particularités cognitives et sensorielles des personnes avec autisme ou TSA
  • L’ÉDUCATION STRUCTURÉE Comprendre le pourquoi et le comment de la structuration des interventions Revoir ou acquérir les notions de base de l’éducation structurée (espace, temps, activités, processus d’apprentissage, généralisation)

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PROGRAMME DE LA FORMATION

Être capable de proposer des pistes de travail pour la mise en place d’un accompagnement adapté aux particularités des personnes autistes

pour s’inscrire:

CONTENU DE LA FORMATION

PRÉSENTATION- INTRODUCTION

Tour de table- Évaluation des connaissances

Cadre général

Particularités des personnes TSA

Recommandations de la HAS

LA STRUCTURATION DES INTERVENTIONS

L’espace - Le temps

Les systèmes de travail et d’activités

Les activités

La généralisation des acquis

EXERCICES PRATIQUES

Exercices pratiques en petits groupes - Présentation de Paul, Pierre et Jean sujets des exercices autour des thèmes de la veille

Débriefing en grand groupe

Fixer des objectifs d’apprentissage pour les profils proposés le matin

Auto évaluation des acquis ou QCM

Questionnaire de satisfaction

en ligne

télécharger

flasher

présentiel

✅ professionnel

✅ particulier

❌ pré-requis: aucun

2 journées soit 14h00

2000 € pour les entreprises (limité à 15 stagiaires) ou les associations

A programmer

Salle adaptée au sein d’un service ou sur la ville de Montpellier

Florence HARVENGT

Formatrice

____________

Moyens pédagogiques:

Apports théoriques, exercices pratiques à partir d’études de cas, analyses de grilles d’évaluation et d’observation.

Supports audio-visuels et document pédagogique

Modalités d’évaluation:

Évaluation-connaissances avant la formation et en cours de formation (quiz)

Auto-Évaluation des acquis validé par l’OF en fin de formation ou QCM

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Élaborer et structurer un projet d'Habitat

inclusif pour personnes avec TSA

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

  • Évaluer les verrous et les outils pour lever ces verrous à la création et l'ouverture d'un Habitat Inclusif
  • Définir les étapes de la mise en œuvre d'un projet d'habitat inclusif accompagné
  • Définir les besoins en matière de formation, de partenariats et d'usage de tableaux de bord
  • Visite de la MIA, analyse d'un mode d'accompagnement spécifique
  • Concevoir et/ou utiliser des outils de gestion financière
  • Concevoir et/ou utiliser des outils de gestion de l'animation de la vie collective et d'accompagnement individuel
  • Elaborer un projet prenant en compte les recommandations de bonnes pratiques en matière d'individualisation (formation, réunions, temps de préparation) et de supervision

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PROGRAMME DE LA FORMATION

Aider à :

- la conceptualisation du Projet et mise en œuvre

- construire des outils de pilotage

- l’accompagnement et évaluation de la réalisation du Projet

pour s’inscrire:

CONTENU DE LA FORMATION

Temps de cadrage de la commande

session 1 Évaluer les verrous et les outils pour lever ces verrous à la création et l'ouverture d'un Habitat Inclusif

session 2 Définir les étapes de la mise en œuvre d'un projet d'habitat inclusif accompagné

session 3 Définir les besoins en matière de formation, de partenariats et d'usage de tableaux de bord

session 4 En présentiel sur les habitats Inclusifs

Visite de la MIA, analyse d'un mode d'accompagnement spécifique

- Rencontre et temps d'échange sur l'OF d'Autisme Inclusion

- Présentation des outils de formation des personnels

- Présentation du dispositif Autisme Inclusion basé sur trois pôles d'intervention et sur une gestion en SCIC

- Visite de la MIA en présence de Mme Harvengt directrice du projet

- Echange avec les colocataires et les intervenants de l'habitat inclusif

- Analyse du dispositif (points forts et points faibles, repérer les points de vigilance

session 5 Concevoir et/ou utiliser des outils de gestion financière et de partenariat

session 6

Concevoir et/ou utiliser des outils de gestion de l'animation de la vie collective et d'accompagnement individuel

session 7

Élaborer un projet prenant en compte les recommandations de bonnes pratiques en matière d'individualisation (formation, réunions, temps de préparation) et de supervision

Auto évaluation des acquis ou QCM

Questionnaire de satisfaction

en ligne

télécharger

sur demande

flasher

✅ professionnels :

cadres associatifs, cadres du secteur Médico-Social,bailleurs sociaux, porteurs de projet en ESS, collectif de parents

✅ pré-requis: avoir engagé une réflexion autour d'un projet d’Habitat Inclusif, notamment avoir défini l’implantation géographique et le public concerné

21h00 + 4h00 sur site

4000 € par projet

NOUS CONTACTER

(selon demande)

A programmer en distanciel par sessions de 3h, + visite de 4h sur les MIA

Fabienne SUCH

Formatrice

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Moyens pédagogiques:

Documents supports de formation transmis

Exposés théoriques, Étude du dispositif MIA Mise à disposition en ligne des outils de suivi étudiés ou co-élaborés

Modalités d’évaluation:

Mises en situation. Formulaires d'évaluation de la formation. Certificat de réalisation de l’action de formation. Auto évaluation des acquis avec validation.

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FORMATEURS

RÉGULIERS

Florence HARVENGT

Evaluateur Externe Expert des Organisations de l’ES

CAFDES, formée TEACCH

5 ans directrice des habitats Inclusifs TSA d’Autisme Inclusion

18 ans Directrice établissement ESMS

2 ans Chef de Service (établissements Autistes Adolescents)

11 ans Éducatrice Spécialisée (IME)

Fabienne SUCH

Référente pédagogique, référente administrative,référente handicap

Consultante et Formatrice TSA & Habitat Inclusif

DU Autisme, DU de l'apprentissage des TND enfant et adolescent

Formée ABA, PECS, PODD, CAA

2017 Fondatrice ASF34-Col'Oc Autisme et son concept Habitat Inclusif

2001 Fondatrice d'un SESSAD autonome adossé à une école privée

Olga JIMENEZ-NODET

Ergothérapeute Libéral

certifiée en intégration sensorielle à l’Université de Californie (USC)

Enseignante vacataire en IFE et Formatrice

30 années d’expérience dans le soin aux enfants

dont 18 ans dans l’intégration sensorielle

créatrice du “Pôle thérapeutique pluridisciplinaire” de Gigean (34)

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FORMATEURS

OCCASIONNELS

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FORMATEURS

OCCASIONNELS

Les formateurs occasionnels d’Autisme Inclusion

Sélectionnés pour leur implication au respects des Bonnes pratiques professionnelles et des méthodes recommandées par la HAS, ces formateurs sont pour la plupart en exercice.

Qu’est-ce que cela signifie?

Nos formateur pratiquent au quotidien les outils auxquels ils forment les stagiaires; ils sont à même de répondre aux questions et attentes du public formé afin de mettre en oeuvre dans le contexte professionnel du stagiaire, les outils et techniques enseignés..

Ainsi de nombreux autres partenaires formateurs spécialisés dans l’accompagnement des personnes avec TSA peuvent intervenir au sein de nos formations, leurs compétences professionnelles dans le champ de l’autisme sont scrupuleusement vérifiées.

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Merci de remplir le formulaire suivant afin de de vous inscrire à la formation voulue

Si vous souhaitez vous inscrire à plusieurs formations, imprimez et remplissez 1 formulaire par formation

de même si vous êtes plusieurs, remplissez 1 formulaire pour chaque personne

(pour les groupes 8 et +, et/ou les formations sur site, contactez nous directement par mail: autisme.service34@gmail.com)

Intitulé de la Formation* : ______________________________________________

Lieux de formation:

  • sur site (intra entreprise)
  • au centre de formation

Statut bénéficiaire(s) :

  • Profession (précisez en dessous)
  • Libéral (précisez en dessous)
  • Étudiant
  • Famille / Parent
  • Demandeur d’emploi

Pour les professionnels, merci de préciser :

________________________________

Coordonnées du principal contact :

Nom* : _______________________

Prénom* : ______________________

e-mail*: _______________________

téléphone*: _____________________

ville*: ___________________________

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Code Postal*: ____________________

Informations sur l'usage de vos données*:

Ces données collectées visent à traiter votre demande d’inscription, à vous contacter si nécessaire et à vous adresser toute communication pertinente en lien avec l’actualité du centre de formation d’Autisme-Inclusion. Seule Autisme-Inclusion a accès à ces données

  • J'accepte que mes données soient recueillies et utilisées dans le cadre de ma relation avec Autisme-Inclusion

si vous avez des questions ou suggestions c'est ici :

À retourner complété et signé à :

Autisme Inclusion

1011, rue du PONT DE LAVERUNE

34070 MONTPELLIER

Bulletin d’inscription

à imprimer et envoyer à l’adresse en bas de page

(*) informations à remplir obligatoirement pour une inscription valide

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CGV

Conditions Générales De Vente

Les présentes conditions s'applique à la vente aux professionnels et non-professionnels (cf loi Hamon du 17 mars 2014)

Règlement:

S'effectue par chèque ou virement bancaire

Échéances de facturation (particuliers et établissements):

L’inscription est effective à réception du contrat signé (pour les particuliers) ou à réception de la convention dûment signée et tamponnée (pour les établissements).

Un mail de confirmation sera adressé afin de valider l’inscription à réception du contrat ou convention. Il comprendra une convocation où seront précisés l’adresse et les horaires du stage.

A l’issue du délai de rétractation, la somme demandée correspond à 30% du coût total de la formation. Le calcul de ce plafond prend en compte les coûts pédagogiques, mais également les frais d’inscription, les achats de matériel, les coûts administratifs…

Le paiement du solde, à la charge du stagiaire ou de l’établissement, interviendra à réception de la facture finale, par chèque ou virement bancaire.

Déplacements Formateur(s):

Les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration sont facturés au réel.

Annulation par le client:

Annulation avec report de la date de réalisation: lorsque l’annulation intervient moins de 24h ouvrable avant la date de la formation prévue, elle donne lieu à facturation des frais engagés dont Autisme-Inclusion ne pourrait être remboursée.

Annulation définitive : lorsque l’annulation a lieu moins de 8 jours calendaires avant la date de la formation prévue, la formation est facturée dans son intégralité à l’exception des frais dont Autisme-Inclusion pourrait être remboursée.

Si, par suite de force majeure(1) dûment reconnue, le stagiaire est empêché de suivre la formation, il peut résilier le contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata de leur valeur prévue au contrat.

(1) La jurisprudence définit la force majeure selon trois critères qui se cumulent : il s’agit d’un événement extérieur, imprévisible et insurmontable

Annulation par Autisme-Inclusion :

Annulation pour cause de maladie du (des) formateur(s) : la prestation est reportée en fonction de la disponibilité des deux parties et les frais engagés sont à la charge d’Autisme-Inclusion

Annulation pour cause d’événement ou de situation n’incombant pas à Autisme-Inclusion (impossibilité de voyager dans les conditions prévues, grèves, annulation de train ou d’avion,etc): la prestation n’est pas facturée. Autisme-Inclusion s’engage à demander le remboursement l’ensemble des frais engagés.

Délai de rétractation:

Le stagiaire est informé qu’il dispose d’un délai de rétractation de 10 jours (14 jours si le contrat est conclu hors établissement(1), à compter de la date de la conclusion du contrat.

Le cas échéant, le stagiaire informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Il peut utiliser à cet effet le formulaire de rétractation joint au contrat.

Aucune somme ne peut être exigée du stagiaire qui a exercé son droit de rétractation dans les délais prévus.

Retard de paiement:

En cas de retard, seront exigibles, conformément à l'article L 441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de trois fois le taux de l'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. De convention expresse et sauf report particulier accordé par nos services, le défaut de paiement de nos factures à l'échéance entraîne l'exigibilité immédiate de toutes les sommes dues quelque soit le mode de règlement prévu et l'application de pénalités au taux suivant : le calcul minimum augmenté de 10 points avec un maximum de 12% (à défaut du taux légal : base taux de refinancement de la BCE)

Escompte:

pas d’escompte

Droit applicable:

Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de violation par le Client des présentes CGV, Autisme-Inclusion se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat et clôturer l’accès du client aux accès membres qu'il pourrait avoir.

En cas de litige, le Tribunal d’instance de Montpellier sera seul compétent.

(1) Se rapporter aux dispositions des articles L 121-16 et -17 et R 121-1 du code de la consommation.

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