Promesse de don à la Fondation des travaux historiques et scientifiques (Académie des sciences morales et politiques)
La Fondation des travaux historiques et scientifiques, créée par le Comité des travaux historiques et scientifiques, l'École nationale des chartes et l'Académie des sciences morales et politiques, a pour ambition le soutien aux jeunes docteurs, aux projets de sociétés savantes et aux enseignants du second degré grâce à une politique de distribution de prix. Ces derniers sont alimentés par des dons de particuliers et d'entreprises. Chaque année, les prix sont remis à l'occasion d'une cérémonie organisée à l'Institut de France, à laquelle sont invités les mécènes.

Si vous êtes un particulier, vous pouvez déduire de vos impôts 66 % du montant de votre don dans la limite de 20 % de votre revenu imposable. Ainsi, si vous effectuez un don de 100 €, il ne vous coûte effectivement que 34 €. Si les dons effectués au cours de l’année dépassent la limite de 20 %, l’excédent peut être reporté successivement sur les années suivantes durant 5 ans.
Si vous êtes assujetti à l’ISF, vous pouvez déduire, si vous le préférez, 75 % du montant de votre don (réduction plafonnée à 50 000 €).
Pour les entreprises, vous pouvez déduire de vos impôts jusqu’à 60 % du montant du don versé, dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires.

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Et maintenant ?
Le Comité des travaux historiques et scientifiques va revenir vers vous afin de finaliser votre don (par chèque, virement bancaire, etc.). Vous pouvez obtenir plus d'information auprès de :
Agnès MacGillivray, Chargée du mécénat : secretariat@cths.fr - 06.30.71.67.60
Christophe Marion, délégué général : secretariat.general@cths.fr - 06.61.23.59.11
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