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Consultation citoyenne digitale sur le maintien de la borne à vêtements située à Coutevroult
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Utilisez-vous la borne à vêtements située au niveau de la salle des fêtes à Coutevroult ?
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Le retrait de la borne à vêtement à Coutevroult compliquerait-il le recyclage de vos vêtements ?
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Habitez-vous Coutevroult ?
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Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Coutevroult. 
Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant : Mairie de Coutevroult.
Les données sont conservées pendant une durée d'un an.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter la Mairie de Coutevroult au 01 60 04 53 63 ou actu@mairie-coutevroult.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
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