Ce formulaire est prévu pour soumettre à l'association La Fresque Agri'Alim les
montants des redevances à facturer et à reverser
pour l'usage d'intérêt général de l'atelier. Il nous permet un meilleur suivi des traitements. Pour rappel, vous pouvez consulter les
détails de la licence de La Fresque Agri'Alim.
** CONTEXTE ET MONTANT DE LA REDEVANCE **
Votre structure a organisé des ateliers La Fresque Agri'Alim animés dans un contexte d'intérêt général, c'est-à-dire :
- ou bien par des animateurs bénévoles
- ou bien par des enseignants auprès d’élèves ou étudiants en formation initiale ou équivalent, sur leur temps de travail régulier
Vous pouvez reverser une redevance à l'association via ce formulaire pour lui permettre de se financer et de renforcer ses actions d'intérêt général.
👉 Pour un usage d'intérêt général de l'atelier, nous recommandons les montants de redevance suivants, sur le principe d'un prix libre et conscient compatibles avec vos moyens :
– Si vous avez organisé l'atelier en autonomie : 5 € TTC par participant ;
– Si vous avez sollicité les équipes permanentes de l'association : 10 € TTC par participant.
– En sus, les éventuel frais de déplacement de l'animateur bénévole.
IMPORTANT : L'association n'émet pas de facture pour des montants inférieurs à 60 € TTC.
Quelles options ?
– De préférence : cumuler plusieurs ateliers sur une même facture : n'hésitez pas à anticiper vos besoins sur 3, 6 ou 12 mois
– Envisager de verser un peu plus pour atteindre le minimum de 60 € TTC
Notes :
- L'association La Fresque Agri'Alim est redevable de la TVA. Ainsi les montants HT et la TVA de 20% (pour les structures françaises) seront calculés et mentionnés sur la base du montant TTC fixé.
- À ce jour, toutes les factures seront émises en euro.
** ÉTAPES **
- Je complète le formulaire ci-dessous en incluant le nombre de participants, le montant de la redevance HT totale prévue et les éventuelles informations nécessaires au traitement de la facture dans ma structure ;
- Sous 10 jours ouvrés, l'association m'envoie la facture correspondante par e-mail ;
- Dès que possible, je règle par virement - le RIB est indiqué dans la facture 😉
Notes :
- L'édition des factures n'est pas automatisée et nous demande beaucoup de temps : merci de nous aider à être efficace et cumulez vos sessions sur une même facture (par exemple anticipez selon vos besoins sur les 3, 6 ou 12 prochain mois et recharger quand c'est nécessaire).
- Si besoin pour enregistrer l'association parmi vos fournisseurs et permettre le traitement des factures : retrouvez toutes les informations légales usuelles via ce lien.
- Vous avez besoin d'autres documents spécifiques aux procédures de votre organisation ? (ex : formulaire à remplir par nos soins). Votre structure impose le dépôt des factures via Chorus ? Afin de préserver le temps de nos équipes, merci de vous efforcer de regrouper les ateliers pour atteindre un minimum de 150 € TTC à reverser.
- Pensez bien également à remplir le compteur des participants 🙂
🙏 Merci de votre mobilisation et de votre contribution au développement de l'association !
