Fresque de la qualité de l'air -  Règlement des droits d'utilisation interne en entreprise ou en collectivité
Un membre de votre entreprise ou de votre collectivité a animé un atelier de la Fresque de la qualité de l'air ? Dans le cadre d’une utilisation dans la sphère interne d’une entreprise ou d'une collectivité, sans intervention d’un animateur extérieur rémunéré à ce titre, la redevance d’utilisation est fixée à 3€ HT par participant.

Si vous voulez régler les droits pour une animation rémunérée, merci de régler vos droits via cet autre formulaire.

Étapes
  • Je complète le formulaire (vous pouvez déclarer simultanément l'animation de plusieurs Fresques)
  • Je règle par virement le montant calculé par virement (RIB de l’association mentionné)
  • Je reçois une facture acquittée après bonne réception du virement
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Ateliers
Nombre de participants aux ateliers de la Fresque de la qualité de l'air
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sur la période couverte par votre déclaration
Date de début des ateliers
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de la période couverte par votre déclaration
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Date de fin des ateliers
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de la période couverte par votre déclaration
MM
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DD
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Facturation
Montant dû à Airparif
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Calcul du montant : nombre de particpants x 3, 00 € HT

TVA : 20 % (0,60 € par participant)

Ce montant est à régler sur le compte bancaire suivant :

  • Titulaire : AIRPARIF
  • IBAN : FR76 1027 8060 4100 0311 0354 130
  • BIC :  CMCIFR2A

En précisant comme référence : Fresque. Une facture acquittée vous sera adressée dès réception de ce règlement  

Avez-vous besoin de faire apparaître un numéro de bon de commande sur votre facture ?
Si oui, indiquer le numéro en question
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