Statuts de Culture-RIC


Sommaire

​1​ - Charte

1.1​ Les 4 missions de Culture-RIC

1.2​ Les valeurs de Culture-RIC

2​ - Composition

2.1 - Pôles

2.1.1 - Pôle Coordination

2.1.2 - Pôle Stratégie

2.1.3 - Pôle Accueil

2.1.4 - Pôle Communication

2.1.5​ - Pôle Informatique

2.1.6​ - Pôle Partenariat

2.2​ - Membres

2.3 - Rôles

2.​3.1​ - Référents

2.​3.1​.1 - Référents de pôle : spécificités

2.​3.1​.2 - Mandats des référents de pôle

2.3.1.3 - Procédure lors d’un changement de référent

2.​3.2​ - Facilitateurs et Secrétaires

3​ - Règlement intérieur

​3.1​ - Fonctionnement général

3.1.1 -​ Fonctionnement des Assemblées Générales (AG)

​3.1.2 -​ Fonctionnement des réunions de gouvernance

3.1.3 -​ Fonctionnement des prises de décision au consentement

​3.1.4 -​ Principes de Prise de Parole (3P) et règles de modération

3.1.5 -​ Non-respect de la charte ou du règlement intérieur

3.2​ - Fonctionnements spécifiques aux pôles d’activités

​4 - Annexes

To Do RIC (Tableaux de suivi)

Accueil des nouveaux

Tenue d'une réunion en sociocratie

Description du serveur Discord de Culture-RIC

Initiation à l’intelligence collective




​1​ - Charte

Culture-RIC est un collectif de bénévoles œuvrant pour la mise en place du Référendum d’Initiative Citoyenne en France. Devenir membre de Culture-RIC implique de respecter nos valeurs et d’appliquer nos règles de fonctionnement. Toutes les actions sont réalisées dans le respect de la charte de Culture-RIC.

Les suggestions de modifications de la Charte peuvent être écrites en mode suggestion ou commentaire. En dehors des réunions de gouvernance aucune modification ne doit être effectuée en mode édition..

1.1​ Les 4 missions de Culture-RIC

Informer sur le RIC dans tous ses aspects pour sensibiliser le public

Permettre aux citoyens de découvrir ce qu’est le RIC (définition, fonctionnement, utilité…).

Recenser les propositions de RIC et permettre aux citoyens de déposer leurs propres propositions.

Faire converger les différents acteurs du RIC pour créer un réseau et mutualiser les compétences

Culture-RIC se positionne comme une passerelle entre les différents acteurs RIC.

Identifier les stratégies pour instaurer le RIC

Lister et clarifier les différentes stratégies qui pourraient permettre de mettre en place le RIC en France.

Définir le RIC voulu par les Français

Organiser une série de consultations sur les attentes des Français vis-à-vis du RIC.

1.2​ Les valeurs de Culture-RIC

Bienséance

Chacun s’engage à œuvrer dans le respect des autres, être toujours à l’écoute, accepter les différences d’idées, faire preuve de bienveillance et de tolérance.

Intégrité

Chacun s’engage à être honnête et à agir en toute transparence vis-à-vis des informations en sa possession liées au travail collectif.

Efficacité

Chacun s’engage à se comporter avec sérieux et à agir de manière responsable et constructive. Le fonctionnement du collectif est basé sur la confiance entre les membres, afin de donner la liberté d'action nécessaire à la mise en œuvre efficiente des missions.

Horizontalité

Chacun s’engage à travailler en intelligence collective, d’égal à égal. Les décisions sont prises par consentement.

Dynamisme

Chacun s'engage à être proactif et moteur de la mise en place de ses propositions. La proactivité est un facteur déterminant pour la pérennité d’un collectif.




2​ - Composition

Les suggestions de modifications de notre Composition peuvent être écrites en mode suggestion ou commentaire.
En dehors des réunions de gouvernance et des AG, aucune modification ne doit être effectuée en mode édition.

2.1 - Pôles

Le collectif est composé de pôles. Chaque pôle est composé a minima de membres volontaires (actifs, soutien ou observateurs), ainsi que d’un référent de pôle et d’un second référent qui sont élus par élections sans candidat.

2.1.1 - Pôle Coordination

Le Pôle Coordination a pour objectif d’assurer l’accès aux informations (holoptisme*) et de veiller au bon déroulement des actions impliquant plusieurs pôles. Pour son bon fonctionnement, le Pôle Coordination a pour particularité d’inclure également les référents de tous les pôles.

Coordination

- Coordonner les activités du collectif.

- Préparer les AG.

- Répartir les décisions de l’AG en activités, tâches et ateliers.

- Rendre les informations accessibles et les transmettre aux concernés.

- Proposer des procédures et documents utiles.

- Veiller sur l’émergence des tensions et envies.

- Gérer les finances et les aspects juridiques.

2.1.2 - Pôle Stratégie

Le Pôle Stratégie a pour objectif de construire des plans d’action et de les proposer en AG, de veiller à leur bon déroulement, ainsi que de réaliser une veille stratégique (veille d’actualité, veille parlementaire, etc.). Les propositions qui concernent d’autres pôles sont étudiées et réparties en réunion du Pôle Coordination.

Stratégie

- Faire des propositions stratégiques à l'AG.

- Veiller au bon déroulement des plans d’action qu’il a lui-même définis.

- Veiller à ce que les plans d’actions prévus et en cours respectent la charte.

- Réaliser la veille stratégique (suivi de l'actualité extérieure au collectif).

2.1.3 - Pôle Accueil

Le Pôle Accueil a pour objectif de recruter, accueillir et guider les membres dans leur implication.

Accueil

- Recruter de nouveaux membres.

- Accueillir les nouveaux membres, fournir les documents.

- Accompagner les membres dans leur implication au sein du collectif.

- Proposer à l’AG des méthodes de recrutement et d’accueil.

- Informer les membres sur les activités et renvoyer vers la bonne personne.

2.1.4 - Pôle Communication

Le Pôle Communication a pour objectif de mettre en œuvre les actions de communication de Culture-RIC.

Communication

- Produire, organiser et gérer la communication externe.

- Contrôler et veiller sur les communications faites au nom du collectif.

2.1.5​ - Pôle Informatique

Le Pôle Informatique a pour objectif de proposer ou de mettre en œuvre des solutions numériques correspondant à des besoins exprimés.

Informatique

- Proposer des solutions informatiques et techniques.

- Assurer la maintenance du site, des outils web et collaboratifs (drive, discord...).

2.1.6​ - Pôle Partenariat

Le Pôle Partenariat a pour objectif de proposer des partenariats et les gérer.

Partenariat

- Faire des propositions partenariales à l'AG (ajouts ou clôtures).

- Veiller au bon déroulement des partenariats.

- Veiller à ce que les partenariats en cours respectent la charte.

- Réaliser la veille partenariale (recherche de partenaires, suivi des acteurs).

2.2​ - Membres

Prérequis :

Membres Actifs

Un Membre Actif est un membre qui s’est engagé dans au moins une activité du collectif et qui est inscrit dans le tableau des activités. Son statut de Membre Actif lui est attribué ou retiré en réunion de coordination. Il a le droit de vote pour les décisions prises à la majorité qualifiée des membres actifs (60%) en cas d'échec du consentement.

Il s’engage à être présent en AG ou à transmettre au Référent du Pôle les informations relatives à ses tâches.

Membres Soutien 

Un Membre Soutien est une personne désireuse de soutenir les actions en cours en étant affranchi des droits et des devoirs des membres actifs.

Membres Observateurs

Un Membre Observateur est une personne ayant été accueillie et en observation temporaire.

Membres Partenaires

Un Membre Partenaire est une personne physique ou morale (association ou collectif) engagée dans un partenariat avec Culture-RIC, inscrite dans la base de données des partenaires du collectif par le Pôle Stratégie. Les associations et collectifs nomment un référent auprès de Culture-RIC.

2.3 - Rôles

2.​3.1​ - Référents

Un référent est une personne désignée par un groupe* pour coordonner une ou plusieurs activités et transmettre les informations nécessaires.
* On entend par groupe l’ensemble des membres d’un pôle ou d’une activité.

Missions

Désignation des référents

Prérequis communs à tous les référents

Droits communs aux référents et seconds référents de pôle

2.​3.1​.1 - Référents de pôle : spécificités

Droits et permissions

Prérequis

Qualités

Coordination

Écriture sur le dossier Culture-RIC.

Bien connaître les systèmes organisationnels de Culture-RIC.

Maîtrise de l’arborescence du Drive.

Pas de spécificité

Stratégie

Pas de spécificité

Avoir une bonne connaissance de l’historique de Culture-RIC.

Bien connaître l’actualité.

Accueil

Accès à la boîte mail de Culture-RIC.

Une parfaite connaissance du processus d’accueil.

Être sociable.

Bien connaître l’actualité et les besoins humains de Culture-RIC.

Bien connaître le site.

Communication

Accès aux comptes permettant la gestion des réseaux sociaux de Culture-RIC :

Facebook, Twitter, Youtube, Buffer.

Accès à la boîte mail de Culture-RIC.

Accès auteur au site de Culture-RIC.

Droits d’annonce sur le serveur Discord.

Pas de spécificité

Avoir une bonne orthographe.

Avoir une bonne connaissance des réseaux sociaux.

Informatique

Accès administrateur au site de Culture-RIC.

Droit administrateur sur serveur Discord.

Vérifier et mettre à jour les permissions.

Droit d’administration de la chaîne YouTube.

Bien savoir utiliser Wordpress, Discord, Google drive.

Avoir de bonnes connaissances générales en informatique.

Partenariat

Pas de spécificité

Pas de spécificité

Pas de spécificité

2.​3.1​.2 - Mandats des référents de pôle

Périodes

Référents

Seconds référents

Coordination

Depuis le 10/04/21

12/12/2020 - 10/04/21

09/09/2020 - 12/12/2020

12/05/2020 - 09/09/2020

@Philippe-PP#5566

@Philippe-PP#5566

@94 Léo#2541

@94 Léo#2541

@94 Léo#2541

@YSaenger#5606

Pas de rôle de second

Stratégie

Depuis le 10/04/21

12/12/2020 - 10/04/21

09/09/2020 - 12/12/2020

15/07/2020 - 09/09/2020

12/05/2020 - 15/07/2020

@Patrick#8696

@cathye#7579

@YSaenger#5606

@ysaenger#5606

@Mike TDi 30#0990

@94 Léo#2541

@Guillaume92#4453

Pas de second référent

Pas de rôle de second

Accueil

Depuis le 10/04/2021
12/12/2020 - 10/04/2021

09/09/2020 - 12/12/2020

12/05/2020 - 09/09/2020

@Mira#6552

@Guillaume92#4453

@ysaenger#5606

@Agnes Chartres28#0062

@ysaenger#5606

Pas de rôle de second

Communication

Depuis le 10/04/2021
12/12/2020 - 10/04/2021

09/09/2020 - 12/12/2020

22/07/2020 - 09/09/2020

12/05/2020 - 22/07/2020

@Mifala#8758

@Mifala#8758

@Mifala#8758

@Mifala#8758

@RosaSoleac🌴972🌴#9364

Pas de second référent

Pas de second référent

Pas de rôle de second

Pas de rôle de second

Informatique

Depuis le 10/04/2021

12/12/2020 - 10/04/21
09/09/2020 - 12/12/2020
12/05/2020 - 09/09/2020

@Mira#6552

@Mira#6552
@eric140#6867
@Mira#6552

@66.Antony#5162

@Mira#6552

Pas de rôle de second

Partenariat

Depuis le 10/04/2021

12/12/2020 - 10/04/21

09/09/2020 - 12/12/2020

12/05/2020 - 09/09/2020

@94 Léo#2541

Léola 🌴#9768

@94 Léo#2541

@94 Léo#2541

@94 Léo#2541

@Mira#6552

Pas de rôle de second

2.3.1.3 - Procédure lors d’un changement de référent

Lors d’un changement de référent, la coordination met à jour le tableau ci-dessus et attribue ou retire des droits sur le Drive et l’Agenda, elle donne aussi le rôle “Référents à contacter” et “Référent” du pôle concerné sur le serveur Discord de Culture-RIC (via la personne ayant cette permission). Pour ce faire, se référer aux articles des présents statuts : “Droits communs aux référents et aux seconds référents de pôle” (article 2.3.1) et “ Droits et permissions” du tableau des spécificités des Référents de pôle (article 2.​3.1​.1). La procédure complète est décrite dans [Document à créer].

2.​3.2​ - Facilitateurs et Secrétaires

Le facilitateur est chargé de distribuer la parole avec pour principale intention de rechercher le consentement de tous.
Le secrétaire est chargé de la prise de notes et de la transmission du compte-rendu.

Ils sont désignés en début de réunion ou d’atelier ou désignés à l’avance par les organisateurs.

Pour plus d’information, consulter Tenue d’une réunion - Les acteurs.


3​ - Règlement intérieur

Le règlement intérieur présente les règles à destination des membres du collectif et des utilisateurs des outils du collectif.

Les décisions de Culture-RIC sont répertoriées dans l’onglet Décisions du tableau To Do RIC.

Les suggestions de modifications du Règlement intérieur peuvent être écrites en mode suggestion ou commentaire.

En dehors des réunions de gouvernance, aucune modification ne doit être effectuée en mode édition.

3.1​ - Fonctionnement général

L’Assemblée Générale est souveraine, elle peut décider de tout ce qui concerne le collectif.

Sauf intervention de l’AG, les pôles sont autonomes dans la gestion de leurs activités.

Toutes les décisions doivent respecter la charte et les missions de Culture-RIC. Par défaut, elles sont prises au consentement d’après le Fonctionnement des prises de décision au consentement.

Des réunions de gouvernance sont organisées régulièrement pour la désignation des référents par élection sans candidat, les modifications des statuts et la gestion du Patrimoine de Culture RIC.

Chaque membre actif peut faire une proposition dans le salon #propositions en mentionnant le ou les pôles concernés. La proposition est validée s’il y a au moins 2 votes POUR et qu’aucun membre n’a fait d’objection (vote CONTRE) ou demande de clarification (vote FLOU) sous 3 jours.

3.1.1 -​ Fonctionnement des Assemblées Générales (AG)

Les AG se déroulent avec les membres présents aux dates indiquées dans l’agenda.

Au début de chaque AG, un facilitateur et un secrétaire sont désignés au consentement par les présents.

L’ordre du jour commence par un tour des pôles où chaque pôle fait le point sur ses activités.

Les décisions en AG sont prises d’après le Fonctionnement des prises de décision au consentement, leur application est immédiate (ou différée en précisant la date ou un délai). Elles sont répertoriées dans l’onglet Décisions du tableau To Do RIC par un référent. En cas de décision contradictoire avec une décision précédente, la dernière décision est appliquée.

​3.1.2 -​ Fonctionnement des réunions de gouvernance

Les réunions de gouvernance se déroulent avec les membres présents aux dates indiquées (au moins 3 jours à l’avance) dans l’agenda. Elles sont préparées par le pôle coordination, qui définit l’ordre du jour, désigne au moins un facilitateur et un secrétaire. Les décisions sont prises d’après le Fonctionnement des prises de décision au consentement et leur application est immédiate (ou différée en précisant une date ou un délai). Elles sont répertoriées dans l’onglet Décisions du tableau To Do RIC par un référent. En cas de décision contradictoire avec une décision précédente, la dernière décision est appliquée.

3.1.3 -​ Fonctionnement des prises de décision au consentement

L’objectif du consentement est d'améliorer les propositions pour arriver à une prise de décision qui ne mette pas en péril le collectif. La nuance importante avec le consensus est la prise en compte des objections par des amendements qui permettent de lever ces oppositions. Le consensus, c’est tout le monde dit oui ; le consensus majoritaire, c’est une majorité dit oui ; le consentement, c’est plus personne ne dit non.
Pour en savoir plus, voir Tenue d'une réunion diapo n°4 et Lagonette - La prise de décision par consentement.

Par défaut, une proposition qui entraîne une prise de décision suit le processus suivant :

Les phrases en gris italique sont des exemples de questions que le facilitateur peut utiliser pour accompagner le groupe. Seules les propositions et les décisions qui ont été validées doivent être notées par le secrétaire.

1) Phase de proposition (Suite aux discussions, quelqu’un a-t-il une solution à proposer ?)

2) Tour de clarifications (Y a-t-il besoin d’éclaircissement ?)

3) Tour de réactions / ressentis (Quelqu’un souhaite-t-il réagir ?)

4) Possibilité d’amender ou de retirer sa proposition (Suite à ces réactions, souhaites-tu retirer ou amender ta proposition ?)

5) Traitement des objections (Quelqu’un a-t-il une objection ?)
Chaque objection est clarifiée et chacun peut y réagir. Elles sont traitées une par une. L’objectif est d’arriver à trouver les conditions d’un accord de la personne qui a objecté. (Formulation souhaitée : “je suis d’accord à condition que...”)

6) Amendement (Quelqu’un a-t-il un amendement à proposer pour lever l’objection ?)
Un amendement est traité comme une nouvelle proposition (→ retour à l’étape 2).

7) Validation
Une décision est consentie quand personne n’a d’objection argumentée.

En cas d'échec du consentement, la décision se prend à la majorité qualifiée des membres actifs (60%).

​3.1.4 -​ Principes de Prise de Parole (3P) et règles de modération

À la demande du facilitateur ou du groupe, les présents dans un salon vocal appliquent les principes de prise de parole (appelés 3P) en écrivant un des signes suivants dans le salon textuel :

Le facilitateur distribue la parole en fonction des demandes et par ordre de priorité : // → ?? → !! → ? → ! 

Les signes de demande de prise de parole :

! : pour demander la parole, à la suite des précédentes demandes de parole ou questions

? : pour poser une question, à la suite des précédentes demandes de parole ou questions

// : pour rectifier une mauvaise interprétation d’un propos tenu précédemment

?? : pour demander une clarification sur un propos tenu

!! : pour réagir urgemment avant que l’on change de sujet

Les signes de réaction sans demande de prise de parole :

++ ou - - : pour signifier que l’on approuve ou désapprouve ce qui vient juste d’être exprimé

HS : pour signifier qu’un propos ou une discussion est hors sujet ou s’écarte de l’ordre du jour

>> : pour signifier que l’on trouve qu’une prise de parole ou un sujet prend trop de temps et qu’il faudrait conclure

Pour tous ces signes, possibilité d’ajouter une mention (@dupond) pour spécifier l’auteur du propos

Modération

3.1.5 -​ Non-respect de la charte ou du règlement intérieur

Un manquement à la charte ou au règlement intérieur par un participant peut être mis à l’ordre du jour d’une AG. Une mesure d’éloignement temporaire ou définitive pourra alors être prononcée.

3.2​ - Fonctionnements spécifiques aux pôles d’activités

Chaque pôle peut avoir des fonctionnements ou documents spécifiques s’ajoutant aux règles générales.

Note : les ordres du jour, comptes rendus, activités et décisions des pôles sont regroupés dans le document To Do RIC.



​4 - Annexes

Onglets :

  1. Liens utiles
  2. Comptes-rendus (Ordres du jour et comptes-rendus des réunions et ateliers)
  3. Activités
  4. Décisions


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