Statuts : "LES ARCHERS DE LA TOUR"
ARTICLE 1 :
Il est fondé entre les adhérents, adultes et enfants aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
"LES ARCHERS DE LA TOUR"
Cette association a une durée illimitée
ARTICLE 2 :
Cette association de loisir a une activité basée sur le tir a l’arc, elle propose également aux adhérents des activités complémentaires à l’archerie, sportives ou de loisirs :
- Initier et perfectionner toutes personnes au tir à l'arc
- Animer la vie locale
- Organiser des manifestations sportives ou de loisirs ayant rapport avec le tir a l’arc. - La participation des adhérents aux séances d’entraînement et aux activités de l’association est libre d’obligations et de contraintes.
- Pour l’organisation des activités complémentaires réparties tout au long de l’année un responsable pourra être nommé par les participants à cette activité. Le choix se fera chaque année lors de l’Assemblée Générale et approuvé par le Conseil d’Administration.
- Pour le fonctionnement habituel (matériel, communication, …) un responsable pourra être nommé par les adhérents lors de l’Assemblée Générale annuelle et approuvé par le Conseil d’Administration.
ARTICLE 3 :
Le siège social est fixé à : Le Boulodrome, 158, chemin de Buchillot, 38570 LE CHEYLAS. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
ARTICLE 4 :
Composition du conseil d'administration :
L'association est administrée par un Conseil de six membres au maximum, élus pour trois années par l'assemblée générale, renouvelable par tiers chaque année. Les membres sortants sont rééligibles. Seuls les membres actifs peuvent être élus.
Il faut obligatoirement être majeur et membre actif de l’association pour faire parti du Conseil d’Administration.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :
- Un président (éventuellement un vice président)
- Un secrétaire (éventuellement un secrétaire-adjoint.)
- Un trésorier (éventuellement un trésorier-adjoint.)
En cas d’absence à trois réunions consécutives, non justifiée d’un membre du C.A., le Conseil peut pourvoir provisoirement au remplacement de ce membre. Il est procédé à son remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 5 :
L'association se compose de :
- Membres actifs et membres adhérents (Parmi ces membres peuvent figurer des mineurs)
- Membres d’honneur
- Membres associés aux activités complémentaires
Définition des membres actifs et membres adhérents :
Les membres actifs et membres adhérents sont ceux qui entrent dans l'association moyennant une cotisation annuelle. Ils participent aux activités et peuvent bénéficier des services et prestations de l'association.
Ils ont un droit d’expression et de vote lors des Assemblées Générales et n’assistent pas aux réunions du Conseil d’Administration, sauf sur invitation.
Définition des membres d’honneur :
Le statut de membre d’honneur est réservé aux personnalités qui ont rendu des services à l’association et qui ont particulièrement contribué à l’amélioration ou la promotion de celle-ci, sans contrepartie.
Le Conseil d’Administration désigne les personnes méritant cette distinction et peut autoriser la participation à des activités dans l’association. Le Conseil d’Administration décide chaque année de reconduire ou ne pas reconduire le membre d’honneur.
Ils n’ont pas de droit d’expression et de vote lors de l’Assemblée Générale et n’assistent pas aux réunions du Conseil d’Administration.
Le statut de membre d’honneur est honorifique, donc exceptionnel et exempt de cotisation. Cotisation
La demande d’adhésion doit être adressée au moyen du bulletin d’inscription. - Tout membre doit s’acquitter d’une cotisation
- Les membres d’honneur ne sont pas soumis à cotisation.
- Le Conseil d’administration décide du montant de la cotisation.
Activités complémentaires :
Animations, reconstitutions historiques, camp, stands etc ...
Des activités complémentaires, annexes au tir à l’arc, peuvent être proposées dans l’année à des personnes extérieures à l’association et qui ne tirent pas à l’arc.
Adultes ou enfants, ces personnes demandent à participer à une activité complémentaire par l’intermédiaire d’un adhérent à l’association et doivent être acceptées par le responsable de l’activité en question et par le Conseil d’Administration.
Ces personnes doivent s’acquitter d’une participation financière afin de bénéficier de l’assurance. Le montant de cette participation est défini chaque nouvelle saison par le Conseil d’Administration.
De cette manière, elles deviennent « membres associés à l’activité complémentaire » . Elles devront respecter les règlements intérieurs de l’association. Elles n’ont pas le droit de vote, ni ne sont éligibles lors de l’Assemblée Générale de l’association. Elles ne participent pas aux entraînements hebdomadaires.
ARTICLE 6 :
Pour faire partie de l'association, il faut s’inscrire auprès du bureau lors des permanences de celui-ci ou des forums associatifs, s’acquitter de sa cotisation et adhérer aux présents statuts et aux règlements intérieurs.
Les membres radiés, quelque soit le motif, ne pourront plus être membres ou dirigeants de l'association.
ARTICLE 7 :
La qualité de membre se perd par :
- Démission du membre
- Décès du membre
- Le non paiement de la cotisation
- La radiation
La radiation est prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave. Le membre impliqué est invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications. Son absence non motivée sera considérée comme approbation de la décision finale du Conseil d’Administration. La radiation ne donne pas droit au remboursement de la cotisation, même partiellement.
Toute décision sera entérinée par le Conseil D'administration. Une communication sera faite lors de l’assemblée Générale.
ARTICLE 8 :
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des cotisations.
- Les subventions des communes ou du département
- Des dons privés
- Toutes participations financières versées lors de manifestations.
- Toutes autres ressources autorisées par la loi.
Des lignes budgétaires différenciées peuvent être tenues selon les activités.
ARTICLE 9 :
Réunion du Conseil d'Administration : Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois ou chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de litige, la voix du Président est prépondérante et comptera double
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera exclu.
En cas d'absence excusée ou justifiée, un membre du Conseil d’Administration pourra donner son pouvoir à un autre membre du Conseil d’Administration de son choix qui le remettra au Président au moment du vote si besoin est.
Des responsables permanents ou ponctuels pourront être définis pour assurer la vie du club. Ils sont désignés et révoqués sur décision du Conseil d’Administration.
- Responsables permanents : responsable matériel, responsable communication ... - Responsable ponctuels : Responsable organisateur d’une manifestation, d’un projet ...
Les responsables permanents ou ponctuels pourront être invités par le Président, si celui-ci le juge nécessaire, à participer aux réunions du Conseil d’Administration et donner leur avis mais ils ne participeront pas aux votes.
ARTICLE 10 :
Assemblée Générale ordinaire :
L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.
L'Assemblée Générale se réunit chaque année en fin ou en début de saison. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du Conseil d’Administration sortant. Les décisions sont prises à la majorité des voix à main levée ou bulletin secret. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Ne seront traitées lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
ARTICLE 11 :
Assemblée Générale extraordinaire :
Si besoin, à la demande du Conseil d’Administration ou sur la demande de la moitié plus un des membres actifs, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres actifs de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. La présence du tiers au moins des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des voix à main levée ou bulletin secret. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Ne seront traitées lors de l'assemblée générale extraordinaire, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Il faut une Assemblée Générale extraordinaire pour modifier les statuts.
ARTICLE 12 :
Le(s) règlement(s) intérieur(s) préparé(s) par le conseil d'administration est(sont) adopté(s) par l'Assemblée Générale. Il(s) a(ont) pour fonction de compléter les statuts.
Le(s) règlement(s) intérieur(s) est(sont) destiné(s) à fixer les divers points non prévus par les statuts,
ARTICLE 13 :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers aux moins des membres actifs présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9d de la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 à une association similaire.