Comité: Conseil économique et social

Problématique: Gérer la violation des droits d’auteur de l’Art de Rue

Présidents: Inès Stamatiadis & Adolfo Roquero

Introduction

L’Art de rue (ou Street Art) représente l’ensemble des formes d'expression artistiques  développées dans l’espace public, c’est-à-dire “dans les rues”. Il inclut toutes les formes d’art permanentes ou de longue durée (telles que les fresques murales, les graffitis etc, ainsi que les oeuvres éphémères (telles que les théâtres de rue, la musique de rue etc…). Pour des raisons d’étendue ainsi que de complexité,dans le cadre du débat, nous nous concentrerons uniquement sur les formes écrites, de longue durée, c’est-à-dire les arts graphiques.

Le graphisme de rue est une forme d’expression qui remonte à l’Antiquité. En effet, des marques ont étés retrouvées sur les ruines antiques de Pompéi où les passant inscrivaient des messages d'amour sur les murs. Cependant, ce n’est qu'à partir des années 60/70 que le graphisme de rue ressurgit et se développe fortement dans la ville de New-York. La première forme qui apparaît est le Graffiti-writing mouvement, qui consiste à griffonner son pseudonyme sur des supports publics tels que des murs et des trains à l’aide de bombes aérosoles. Par la suite, d’autres techniques et formes de graphisme urbain s’étendent et les street artists multiplient les endroits et les supports de leurs oeuvres: ils peignent, ou “créent” leur art dans le métro, la rue, les routes,...  

Cependant à cette époque, le graffiti a un but décoratif et aussi témoigne de la vanité des artistes qui ne veulent qu’inscrire leur nom partout dans la ville: c’est le cas de du grapheur TAKI 183 (considéré comme le premier street artist moderne) et de ses nombreux imitateurs qui, dans les années 60 ,faisaient une compétition pour voir qui écrivait le plus de fois son nom dans la ville de New York. Le but du graphisme de rue connaît un tournant lorsqu’il commence à être utilisé par les jeunes pour s’exprimer  à propos de leur environnement socio-politique. C’est dans les quartiers populaires tels que Harlem, Queens ou le Bronx que le tag s’intensifie, s’inspirant de la culture de rue de la jeunesse New-Yorkaise des années 70, qui est celle du Hip-Hop. C’est alors que l’impact de cette culture est vraiment ressentie.

Aujourd’hui, on distingue plusieurs méthodes de street art telles que:

 

 source: google image, artiste: Banksy                                        

Le Tag et le Graffiti (voir Graffiti-writing movement, 1er paragraphe): Ces deux types très proches consistent à signer ou griffonner son nom à l’aide de bombes aérosol, le but étant d’avoir son pseudo écrit au plus d’endroits possible, et dans des endroits difficiles d’accès (sur des ponts, derrière des rails de train etc..). Un des premiers cas apparaît dans les années 1970 quand un adolescent a commencé à écrire son pseudo “Taki” suivi de son numéro de rue “183” partout dans la ville de New-York.

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Source: Google image, artiste: Taki 183

                                 

Source : google image, artiste: Léo et Pipo                

Le street art comporte beaucoup d’autres formes telles que la mosaïque ou le tape art (formes moins répandues), mais aussi toute autre forme d’art et de représentations ce qui inclut des théâtres de rue ou des représentations musicales publiques etc...  Cependant, dans le cadre de ce débat nous nous concentrerons uniquement sur les formes de street art écrites et non sur les spectacles de rue.

Définition des termes clés

L’Art de rue (ou Street Art) est n’importe quel art développé dans l’espace public, c’est-à-dire “dans les rues”. (urbandictionary.com + traduction). Il inclut toutes les formes permanentes ou de longue durée (telles que les fresques murales, les graffitis etc (voir ci-dessus “les différentes formes de street art”)), ainsi que les oeuvres éphémères (telles que les théâtres de rue, la musique de rue etc…). Dans le cadre du débat, nous nous concentrerons uniquement sur les formes écrites (c’est à dire de longue durée)

Les Droits d’auteurs (©)  sont le droit exclusif de faire des copies, licences et toute autre forme d’exploitation d’une oeuvre littéraire, musicale ou artistique, quel que soit son format (papier, audio, vidéo etc.). Les oeuvres bénéficiant de ce droit par la loi du 1er Janvier 1978 sont protégées tout au long de la vie de l’auteur et pour une période de 70 ans après sa mort. (dictionary.com + traduction)

La propriété intellectuelle (PI) est protégée par la loi, par exemple au moyen de brevets, de droits d’auteur et d’enregistrements de marques, qui permettent aux créateurs de tirer une reconnaissance ou un avantage financier de leurs inventions ou créations. En conciliant de manière appropriée les intérêts des innovateurs et ceux du grand public, le système de la propriété intellectuelle vise à favoriser un environnement propice à l’épanouissement de la créativité et de l’innovation. (wipo.int)

Aperçu Général

Le Street Art est donc un moyen moderne d’expression très répandu et varié, cependant, il divise notre société en deux principaux groupes de pensée très nettement définis et opposés:

D’un côté, se trouvent ceux qui pensent que le street art est une amélioration esthétique (argument subjectif) qui donne à un quartier une essence particulière. Ces partisans du Street Art argumentent aussi qu’il s’agit de la forme artistique la plus proche de la population et que, par conséquent, c’est le moyen le plus performant pour que les artistes transmettent leurs sentiments et tout leur esprit critique.

D’autre part, les détracteurs du Street Art  le considèrent comme une violation de la propriété privée puisque le plus souvent les artistes ne demandent pas la permission pour faire leurs oeuvres sur les murs ou les rideaux de protection des boutiques...  Depuis ce point de vue, le street Art est une forme de vandalisme qui en effet enfreint les lois du code civil. Par exemple en France, le tag et le graffiti sont considérés par la loi comme du vandalisme et sont condamnés avec des amendes allant de 3750 € jusqu’à deux ans d’emprisonnement (voir  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1514). De même, la loi des États Unis envisage de lourdes peines économiques et de prison pour les Street artists.   Ce point de vue est en effet celui soutenu par la grande majorité des lois des pays

Entre ces deux groupes opposés se trouve le cadre légal actuel, dont la définition va devenir l’un des sujets des débats de la commission.

Aujourd’hui, il n’existe pas une législation internationale faite pour le Street Art. La Convention de Berne de 1886 et le Traité sur le copyright de l’OMPI(Genève,1996) donnent accès aux droits d’auteur dans les domaines technologique, scientifique et artistique. Cependant, le Street Art n’est pas pris en compte par ces traités. Le cadre légal du Street Art est donc très flou et, actuellement, les décisions légales sont prises individuellement à échelle nationale où chaque pays détermine ce qui est permis ou pas dans le Street Art.

Le premier objectif du débat est donc de définir un cadre légal à échelle internationale qui prenne en compte les arguments des deux groupes de pensée mentionnés ci-dessus.

De plus, de cette situation de non-définition du cadre légal du Street Art naît un deuxième problème aussi important que le précédent: le manque de législation rend les Street Artists extrêmement vulnérables au plagiat, et à l’utilisation non autorisée de leurs oeuvres par des tiers.  Cette utilisation par des tiers de leurs oeuvres permet aux Street Artists de se faire connaître et de mieux faire passer leur message. Cependant dans certains cas, leurs oeuvres sont utilisées sans autorisation voire même modifiées (par ordinateur) dans des buts commerciaux ou idéologiques qui ne sont pas ceux partagés par l’auteur.

Ce fut le cas du street artist, David Anasagasti (nom artistique: AholSniffsGlue) aux Etats-Unis lors de son conflit avec la compagnie de vêtements  American Eagle Outfitters (AEO) :

AEO  utilisa les œuvres murales d’Anasagasti comme fond de photo pour sa nouvelle campagne de publicitaire de vêtements sans lui demander la permission. Il ne s’agissait pas d’un simple « oubli » de la part de American Eagle Outfitters. Tout simplement la multinationale ne s’était même pas posé la question sur l’existence des droits d’auteur sur le Street art : pour eux, puisqu’il est illégal, le graffiti ne donne pas des droits d’image à son créateur. Anasagasti dénonça AEO mais perdit le procès.

Cet exemple montre l’état dépourvu dans lequel se trouvent les street artists, aux États-Unis et partout dans le monde, dont les droits d’auteur peuvent être impunément violés.

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                       Campagne de AEO utilisant un mural de David Anasagasti

Mais Anasagasti est loin d’être le seul dans ce cas. Beaucoup de street artistes voient leurs oeuvres utilisées sans leur autorisation, même à plus petite échelle, comme par exemple Christian Guémy (plus connu sous le pseudonyme de C215), dont une fresque a été utilisé par le comité du parti “En marche!” du secteur comme en-tête de leur pages Twitter et Facebook. Non seulement a-t-elle été utilisé sans son consentement, la fresque a été détournée en faveur du parti. En effet, les mots “En Marche!” Ont été ajoutés sur la photo, donnant l’impression que l’artiste soutenait le parti. Comme nous le savons, beaucoup d’oeuvres de rue une visée / pour objectif d’être  sont engagées. Le problème qui se pose ici est donc le détournement du message initial par l’utilisation sans l’autorisation de l’artiste.

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Fresque de C215 détournée par “En Marche!”, source: facebook/C215

En effet, ce problème de manque de droits d’auteur provient du manque précédent de législations portant sur le Street Art.

Prenons pour exemple l’une des législations nationales  comme le VARA  (Visual Artists Rights Act) aux Etats-Unis, le cadre légal dans lequel le procès de Anasagasti a eu lieu. Dans cette série de loi qui donne accès au droit d’auteur , l’art est défini comme:

Le Street Art rempli facilement ces deux critères cependant, même si l’illégalité n’a rien à voir avec l’originalité et la créativité d’une œuvre, le plus souvent le street art se fait de façon illégale et par conséquent la loi ne peut pas récompenser les street artists en leur donnant des droits qui leur permettent d’obtenir un profit de leurs actes illégaux.

De plus, il existe le droit de panorama (ou liberté de panorama) qui désavantage les artistes de rue encore plus. Cette loi est une dérogation sur les droits d’auteurs “par laquelle il est permis de reproduire une œuvre protégée se trouvant dans l'espace public” (wikipedia). En effet, dans la Convention de Berne, signée en 1886, l’article 9 réserve à l’auteur « le droit exclusif d’autoriser la reproduction de ces œuvres, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit. », ce qui inclut tout oeuvre à portée artistique: architecture, sculpture, art de rue, autres formes d’art etc… Cependant, si cela était mis en pratique partout et tout le temps, la réalisation de films, reportages, photos artistiques et même photos touristiques seraient impossibles. C’est pourquoi certains pays (voir carte ci-dessous) ont introduit une dérogation dans leurs législation, par laquelle la reproduction est autorisé dès lors que l’oeuvre se trouve dans l’espace public. Le cadre ou les modalités de cette dérogation peuvent varier selon les pays.

source: wikipédia: https://fr.wikipedia.org/wiki/Liberté_de_panorama

Légende: Liberté de panorama dans le monde :

     Oui, incluant les espaces publics intérieurs

     Oui, incluant les sculptures permanentes et les œuvres d'art 3-D

     Oui, uniquement pour les immeubles

     Oui, pour les immeubles et certains espaces publics intérieurs

     Peut-être / pas clair

     Non

     Non, par manque législatif

     Non renseignée

Pays concernés

Les Etats-Unis d'Amérique: Les Etats-Unis sont la capitale mondiale du Street Art. Tout d’abord, le Street Art est né à New York dans le milieu populaire ouvrier comme dans les quartier de Harlem ou The Bronx dans les années 60/70. Cependant, si le Street Art est né à New York, c'est à Los Angeles, où la loi était moins sévère, que se sont réfugiés dans les années 80 les graffeurs. Grâce à sa riche historique de gangs et de hip hop, Los Angeles est devenue l’une des principales villes de Street Art. Aujourd'hui, c'est dans le quartier avant-gardiste d'Art District qu'on peut espérer en voir le plus. Enfin, Philadelphie est connue comme la “city of murals” (la ville des mureaux). Les rues y sont partout décorées de peinture et tout mur blanc peut être considéré comme une potentielle toile de peinture. Le Mural Arts Program créé en 1984 a produit plus de 3600 muraux à travers la ville. Cependant, le street art est devenu si pesant sur certaines villes, que les autorités ont dû prendre des mesures strictes: dans certaines villes, notamment New-York et Chicago, la possession et la vente de bombes aérosoles et d’autres équipements ont étés interdites sous peines de sanctions. A Chicago, le risque encouru est une amende d’au moins $500. Pour plus de détails, consultez le lien “lois américaines” dans la sitographie.philly.jpg

Keith Haring, Philadelphie, États-Unis

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La France: La France est un pays leader dans le street art à l’échelle mondiale. En effet, dans la ville d'Angoulême, connue comme la ville de la Bande Dessinée, se trouve l’Ecole Européenne d'Arts Visuels.         De plus, depuis les débuts du street art,  les artistes français n’ont cessé de créer leurs oeuvres. Parmi les villes où le Street Art est omniprésent, se trouvent Paris (métro, place de la République, Belleville,...) et Lyon (réalisme et effets 3D).                                                                                                 

Le mur des Lyonnais, Croix Rousse, Lyon, France

                                                                        

Le Royaume-Uni: Royaume-Uni est considéré comme une des capitales du Street Art (avec les Etats-Unis et l’Allemagne notamment). Non seulement par la qualité de ses Street Artists comme Banksy, artiste anonyme de renommée mondiale qui combine souvent son art avec des messages politiques (libertaire, antimilitariste, anticapitaliste etc...), de l'humour, de la poésie des slogans... mais aussi par l’immense quantité de Street Art présent dans les rues.banksy.jpg

Par exemple, la ville de Londres, lieu de travail de Banksy, avec les quartiers populaires du Soho et Candem. Mais aussi la ville de Belfast dont l'histoire conflictuelle se retrouve sur ses murs, où s'affichent encore quelques 300 fresques politiques peintes depuis les années 70 par les nationalistes pro-irlandais et les unionistes pro-britanniques.

Banksy, Londres, Royaume Uni

L’Islande: Jusqu’en 2008, l’Islande n’avait aucune législation sur le street Art. Par conséquent, le Street Art prolifera de façon exponentielle jusqu'à atteindre la donnée record de 42000 m2 de l’espace public de Reykjavik recouverts par des dessins ou autres types de Street Art. Dès lors la mairie de la capitale islandaise a méné  une politique sévère contre le Street Art en effaçant presque la moitié des graffitis de la ville. Cet ensemble de mesures anti StreetArt ont provoqué une grande consternation parmi les Street Artists qui voient leurs oeuvres détruites.                Guido van Helten, Reykjavik, Islandeislande.jpg

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Le Portugal: L’exemple le plus connu de Street Art portugais est le projet “Crono Project” mené par la municipalité de Lisbonne  qui a permis aux street artists de peindre les façades  de l'ancien quartier d’affaires de Lisbonne dont la plupart des bâtiments, abandonnés pendant la crise économique, devaient être renouvelés .

Os Gemeos, Lisbon, Portugal

L’Allemagne: On retrouve du Street Art partout en Allemagne, mais a Berlin le Street Art  a pris une valeur historique car il témoigne  la guerre froide avec les graffitis politiques sur le mur de Berlin et un peu partout dans la ville (comme ceux conservés dans l’East Side Gallery).                        berlin.jpg

                                                        

                                                                                                                                                                                                                                        Dimitri Vrubel, Berlin, Allemagne

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L’Australie: Le Street Art a investi le quartier de Hosier Lane de Melbourne (capitale culturelle du pays) depuis les années 1980. Aujourd’hui, ce Street Art est devenu une grande attraction touristique.

Fintan Magee, Australie

Problèmes et solutions possibles

Le problème principal est le manque de lois concernant le sujet.

La première chose à faire serait donc de définir des règles internationales concernant les droits d’auteurs dans le domaine du street art et définir le contexte dans lequel les artistes bénéficient de celles-ci. Pour ce faire, il faut se poser des questions telles que :

Après s’être posé ces questions, on peut trouver des solutions telles que:

  1. Instaurer des lois interdisant l’utilisation des oeuvres seulement dans les cas où elles auraient étés crées de manière légale: Cela peut être un moyen d’autoriser le street art tout en respectant le propriétaire du support.

  1. Imposer à l’utilisateur de l’oeuvre de citer le nom de l’artiste, quelle qu’en soit l’utilisation, c’est à dire qu’il l’utilise pour faire un profit ou non, et qu’il paye des droits à l’artiste ou non: cela permet à l’artiste de se faire une renommée, et donc d’en tirer un profit quelles que soient les circonstances.

Sitographie:

Introduction/définition des termes:

Qu’est ce que le street art? (en anglais): http://www.widewalls.ch/defining-street-art/

Origine/histoire du street art: https://msmoi.files.wordpress.com/2010/07/street-art-tpe.pdf

Tags et Graffitis: Art ou Vandalisme? : http://lesailesdelamour.over-blog.com/article-le-graffiti-ou-le-tag-sont-un-art-52301338.html

Les différents types de street art:

http://streetarttpe.e-monsite.com/pages/les-differents-style-de-street-art/

Histoire du street art (anglais): http://www.widewalls.ch/the-history-of-street-art/

L’évolution du street art (anglais) https://www.invaluable.com/blog/the-evolution-of-street-art/

Aperçu général:

Étude de cas C215:

http://www.leparisien.fr/vitry-sur-seine-94400/vitry-non-l-artiste-c215-n-est-pas-en-marche-05-06-2017-7020243.php

Infos Liberté de panorama:https://fr.wikipedia.org/wiki/Libert%C3%A9_de_panorama , https://fr.wikipedia.org/wiki/Liberté_de_panorama

Anasagati et American eagle: https://artlawjournal.com/american-eagle-rip-miami-street-art/

 

Pays Concernés:

villes importantes pour le street art: https://www.grazia.fr/culture/arts-architecture/l-infographie-du-jour-les-destinations-street-art-a-travers-le-monde-832552

Lois Américaines: http://www.nyc.gov/html/nograffiti/html/legislation.html