CONDITIONS GENERALES DE VENTE – MARIE CHRISTINE EUSTACHE – Crées le 07/04/2023

Mises à jour le 07/04/2023

INTRODUCTION : DEFINITION – CHAMPS D’APPLICATION:  

Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) sont les dispositions contractuelles qui  s’appliquent sans réserve ni restriction à tout achat de Prestation de Service en ligne vendue par le  Prestataire directement sur son site internet ( www.mariechristineeustache.fr et  

https://formations.mariechristineeustache.com/) ou à distance.

Elles prévalent sur toute autre condition commerciale.  

Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV si les dispositions  contractuelles ou légales en vigueur évoluent. Les dispositions figurant dans les CGV acceptées  initialement par le Client sont celles qui s’appliquent dans la relation entre les Parties.

Chaque clause des présentes CGV est indépendante des autres. Par conséquent, en cas de nullité  d’une stipulation prévue aux présentes CGV, ces dernières restent entièrement applicables exception  faite de la clause dont la nullité est prononcée.  

La reproduction de tout ou partie de ces CGV est interdite et est susceptible d’une action en justice pour  parasitisme économique.  

1. Champs d’application 

Les présentes CGV s’appliquent sans réserve ni restriction à tout achat de services tels que :

- Les Prestations de Mentorat et/ou Coaching et/ou Consulting délivrées par l’Entreprise  Individuelle Marie Christine EUSTACHE telles qu’énumérées et détaillées sur le présent site,  dans plusieurs formats que le Prestataire choisi tels que des vidéos enregistrées (via visio  conférence sur Zoom) auxquelles le Client aura accès selon la Prestation choisie, ou des vidéos  en Live (Facebook), ou des messages instantanés dans différents canaux de communication  (Télégram, Voxer, Whatsapp).  

- Les Prestations délivrées par l’Entreprise Individuelle Marie Christine EUSTACHE telles  qu’énumérées, présentées et détaillées sur les réseaux sociaux du Prestataire (Facebook,  Instagram, Youtube, LinkedIn)

Les présente CGV s’appliquent également sans réserve ni restriction à toutes les offres de  Prestations gratuites proposées par le Prestataire sur son site internet, sa page de vente ou sur  ses réseaux sociaux.  

2. Définitions  

▪ Le PRESTATAIRE : aussi appelé « MENTOR » ou « COACH » ou « CONSULTANT » est  représenté par :  

L’Entreprise Individuelle MARIE CHRISTINE EUSTACHE,

Domiciliée 7 allée des Rouges Gorges à Sainte Luce sur Loire (44980), Dûment Immatriculée au  Répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le numéro SIRET 513 380 477 00028, Prise en la  personne de Marie Christine EUSTACHE, domiciliée à l’adresse susmentionnée.

▪ La PRESTATION DE SERVICE ou « LA PRESTATION » ou « LE SERVICE » :

Désigne l’ensemble des services ou chaque service pris individuellement, vendu(s) en ligne par le biais  du présent site ou directement sur les réseaux sociaux ou plateforme de diffusion (FACEBOOK,  INSTAGRAM, LINKEDIN, YOUTUBE) ou par messagerie instantanée (TELEGRAM, WHATSAPP,  VOXER).

La Prestation est définie par un accompagnement individualisé ou collectif qui mêle plusieurs  compétences acquises par le Prestataire et que ce dernier met au service de la formule  d’accompagnement choisie par le Client.  

Sans que cette liste soit exhaustive, les compétences du Prestataire sont les suivantes :  

Guider et soutenir le Client dans son évolution tant personnelle que professionnelle, à travers des  techniques de coaching et de libération émotionnelle, en sa qualité de Mentor, Coach et Consultant, sur  la base de son expérience et expertise personnelle et professionnelle consistant à permettre au Client de s’ouvrir à des possibilités de cheminement qui le soutiennent, et ce, en totale autonomie et liberté dans sa prise de décision.  

La Mission du Prestataire auprès du Client s’articule autour de trois axes de cheminement principaux :  

- Libération : il s’agit d’un travail sur la compréhension, et la libération des émotions à travers  plusieurs séances de Reprogrammation Émotionnelle du Subconscient, technique dont le  Prestataire a reçu une certification, telle que mentionnée en Annexe 2 (Charte Éthique et de  Déontologie).

- Transformation : il s’agit d’amener le Client vers un travail en profondeur sur les croyances  (conscientes et inconscientes) qui limitent son évolution et son apaisement à tout niveau. Le  Prestataire inclut également dans cet axe, des séances de Reprogrammation Émotionnelle du  Subconscient.

- Clarification : il s’agit de guider le Client à retrouver de la clarté dans ses différents projets de  vie.

3. Dispositions générales 

Les Prestations sont délivrées à distance via les différents formats énumérés dans la rubrique « champs  d’application », ou en présentiel.  

Elles sont, selon la Prestation choisie, délivrées sous format individuel ou collectif.

Les détails et caractéristiques principales de chaque Prestation choisie par le Client sont décrites sur le  site internet du Prestataire: www.mariechristineeustache.fr et  https://formations.mariechristineeustache.com/ et précisés par un contrat lorsque les Prestations sont

individuelles ou requiert un engagement de la part du Client d’une durée supérieure à trois mois. Dans  ces derniers cas, un contrat de Mentorat ou de Coaching ou de Consulting sera mis en place et précisera la relation d’accompagnement, sa durée, et toute condition qui aurait besoin d’être détaillée et qui ne  figure pas dans les présentes CGV.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case  prévue à cet effet avant la passation de la commande sur le site du Prestataire.  

A moins que la preuve contraire soit apportée, l’ensemble des données enregistrées dans le système  informatique du Prestataire constitue la preuve de la passation de la commande passée par le Client qui s’engage à respecter l’ensemble de ses obligations.

Lorsque la Prestation est achetée en direct, c’est-à-dire par le biais d’un lien de paiement émis par le  Prestataire ou à la suite d’échanges électroniques ou téléphoniques entre le Prestataire et le Client, le  Prestataire est tenu d’envoyer une copie des présentes CGV avant toute passation de Commande. Dès  lors que l’envoi a été effectué, et que la Prestation est réglée, la Commande est réputée passée, et les  CGV sont présumées avoir été acceptées par le Client.

▪ COACHING  

Le terme « COACHING » désigne l’accompagnement du Client dans l’accomplissement et la réussite  de ses projets (personnels et professionnels).

Le Coach soutient alors le Client dans un processus de changement et d’évolution, stimule sa réflexion  dans un objectif de responsabilisation et d’autonomie répondant à l’objectif ou les objectif(s) fixé(s) par  accord entre les Parties matérialisé par un « Contrat de Coaching ».  

Pour ce faire le Coach utilise des outils et méthodes de coaching telles qu’elles lui ont été transmises  dans le cadre des formations certifiantes qu’il a suivies et dont il est fait mention en Annexe 2.

▪ MENTORAT

Le terme « MENTORAT » désigne l’accompagnement selon lequel le Mentor (ici, le Prestataire) offre  au Mentoré (Ici, le Client) son soutien en lui partageant son expérience, ses méthodes et outils de  cheminement en développement personnel et bien être, et lui transmet des pistes de cheminement dans  le but de soutenir son évolution tant personnelle que professionnelle, et de l’aider à faire aboutir un  projet.  

Le Mentor transmet des enseignements tirés de son expérience personnelle sur une ou plusieurs  thématique(s) telles que définie(s) dans l’Offre choisie par le Client, permettant de soutenir l’évolution  personnelle et/ou professionnelle de ce dernier.

▪ EXPÉRIENCE ou MASTERCLASS

Le terme « Expérience » ou « Masterclass » désigne une Prestation de Mentorat ou de Coaching  délivrée en format collectif à distance via la plateforme de visioconférence ZOOM ou toute autre  plateforme sécurisée, ou en vidéo live sur Facebook sur un groupe privé dédié, ou dans un canal  Telegram. Toutes les vidéos, peu importe le format, sont accessibles via le site du Prestataire dans un  espace sécurisé ou directement sur Facebook.

▪ Le CLIENT :  

Le Client désigne toute personne physique ou morale agissant pour les besoins de son activité, ou un  couple de personnes physiques (désireux de se faire accompagner ensemble dans le cadre d’une offre  proposée dans ce sens par le Prestataire) souhaitant se faire accompagner dans les différents  domaines énumérés dans la rubrique « Prestation ». Son/leur consentement est libre et éclairé  conformément aux articles 1128 et suivants du Code Civil.  

Le Client détient la pleine capacité juridique conformément aux articles 1145 et suivants du Code Civil.

1. LA COMMANDE  

▪ Si la commande est directement passée sur le site internet du Prestataire, la Commande est  réputée passée après que le Client ait :

- sélectionné la Prestation choisie,

- accepté les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet

- accepté et signé (par retour de courrier électronique) le cas échéant le contrat de Prestation de  Service

- accepté la Charte Éthique du Prestataire (par retour de courrier électronique) - suivi la procédure de paiement telle que prévue pour le règlement de la Prestation choisie (en  partie ou en totalité selon les options de paiement proposées).

Le Client reçoit une confirmation par courrier électronique du paiement de la Commande, ainsi que le  cas échéant, un exemplaire du Contrat de Prestation de Service signé des deux Parties.

Le Client est tenu de fournir au Prestataire les informations d’identité personnelle véridiques, à savoir,  son nom, prénom, nom de l’entreprise le cas échéant, numéro de SIRET de l’entreprise, adresse postale  et adresse email.  

En cas d’erreur sur ces informations qui ne permettent pas au Client de recevoir confirmation de sa  commande, et tout document utile à la Prestation de Services, le Prestataire ne peut être tenu  responsable de la non-réception desdits documents. A défaut de rectification de la part du Client, les  documents sont réputés avoir été réceptionnés.

▪ Si la commande est passée en dehors du site internet du Prestataire, elle est réputée passée  à partir de la réception du premier paiement si un échéancier est prévu, ou de la totalité du  paiement si un seul règlement est prévu.

Le Prestataire est autorisé à refuser ou annuler la Commande d’un Client pour tout motif qui entrerait  en contradiction avec l’éthique du Prestataire, ou tout autre motif légitime. Parmi les motifs de refus ou  d’annulation par le Prestataire sans que cette liste soit exhaustive : tout litige existant avec le Client, ou  tout retard de paiement d’une commande passée antérieurement par le Client.

La Commande dûment validée par le Client vaut engagement contractuel à distance entre les Parties.

2. TARIF ET MODALITES DE PAIEMENT  

Les tarifs affichés sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les tarifs sont fermes et non révisables pendant toute la période de validité de la prestation. Le  Prestataire se réserve le droit, en dehors de la période de validité, d’en modifier le prix à tout moment.

Le prix est payable en totalité par le Client au jour de la passation de la commande.  

Toutefois, et selon le montant et la durée de la Prestation, le Prestataire peut prévoir la possibilité de  payer la Prestation en plusieurs mensualités.

Le paiement de la Prestation est possible par :

- Carte bancaire directement sur le site du Prestataire

- Virement bancaire sur le compte du destinataire

La Facture sera adressée, par le Prestataire au Client, une fois le paiement entièrement réalisé par le  Prestataire, et au plus tard à la fin du mois durant lequel la Prestation a été entièrement réglée. L’envoi  de la facture se fait par voie dématérialisée.  

Le paiement effectué par le Client est considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des  sommes dues, par le Prestataire.  

En cas de paiement partiel prévu dans le Contrat (selon un échéancier de paiement mensuel), la facture  du montant réglé sera adressée par le Prestataire au Client au plus tard à la fin du mois durant lequel  le paiement de la mensualité a été réalisé.

Tout retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client,  sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter pour ce motif à l’encontre  du Client.

En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux légal sera exigible, conformément à  l’article L 444-10 alinéa 12 du Code de Commerce.  

Pour tout professionnel, en sus des pénalités de retard telles que mentionnées ci-dessus, toute somme,  y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité  forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement, conformément à l’article 441-6 alinéa 12  du Code de Commerce.  

Le Prestataire pourra suspendre la livraison des Services commandés par le Client en cas de non règlement en totalité de la Prestation, exception faite des paiements suivant un échéancier.  

En cas d’échéancier tel que proposé par le Prestataire, le non-paiement d’une seule mensualité est un  motif légitime soit de refus de la part du Prestataire de livrer le service commandé, soit de suspension  de l’accès à la Prestation commandée jusqu’à la régularisation des paiements. Ces deux options  (suspension ou refus de livraison du Service) restent à la discrétion du Prestataire qui décide sans  justification préalable autre que le défaut de paiement.

Dans cette hypothèse (non-paiement d’une mensualité), le Prestataire pourra à tout moment mettre fin  à la relation contractuelle, et non seulement conserver les sommes précédemment encaissées, mais  également réclamer la totalité des sommes dues, sans préjudice de toute action intentée par le  Prestataire à l’encontre du Client.

3. RÉTRACTATION ET CONDITIONS D’ANNULATION

3.1. Droit de rétractation

Le Client, personne physique ayant réglé la Prestation en ligne, dispose d’un droit de rétractation de 14  jours à compter de la conclusion du contrat, et précédant la première session de Mentorat (via Zoom,  Télégram, Voxer, Facebook ou Whatsapp).  

Dès l’instant où le Client a participé à sa première session de Mentorat, de coaching ou consulting, en  format individuel ou en collectif, dans un délai inférieur à 14 jours à compter de la date de validation de  la commande, cette clause est inapplicable.

En cas d’application des dispositions citées au premier alinéa de la présente clause, Le Prestataire doit,  rembourser le Client de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours à compter de la  date à laquelle il est informé de la décision de l’acheteur de se rétracter (C. consom., art. L. 221-24),  sauf retard justifié.

Conformément à l’article L. 242-4 du code de la consommation, lorsque le Prestataire n’a pas  remboursé les sommes versées par l’acheteur, les sommes dues sont de plein droit majorées :

Du taux d’intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard 10 jours après l’expiration du délai de  14 jours énoncé ci-dessus,

De 5 % si le retard est compris entre 10 et 20 jours,

De 10 % si le retard est compris entre 20 et 30 jours,

De 20 % si le retard est compris entre 30 et 60 jours,

De 50 % entre 60 et 90 jours,

Et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu’à concurrence du prix du produit,  puis du taux d’intérêt légal.

Comme le prévoit l’article L 221-28 du Code de la Consommation, le Client ne pourra faire valoir son  droit de rétractation une fois la Prestation mise à sa disposition, et les fichiers informatiques téléchargés,  dès l’instant où celui-ci a donné son accord préalable exprès à l’exécution.

3.2. Conditions d’annulation  

En plus des cas précisés par Contrat le cas échéant, tout manquement par le Client de l’une de ses  obligations contractuelles, entraînera l’annulation de la Prestation, sans demande de remboursement  possible et nonobstant les éventuels dommages et intérêts pouvant être demandés par le Prestataire.

4. RESPONSABILITE ET OBLIGATIONS DES PARTIES  

4.1. LE CLIENT

Le Client s’engage à régler la Prestation dans les conditions mentionnées à l’article 2 des présentes  CGV.

Le Client s’engage à partager au Prestataire l’ensemble des informations et éléments nécessaires au  bon déroulement de la Prestation.

Toute rétention d’information par le Client ayant une importance dans le cadre de l’accompagnement  choisi, est de l’entière responsabilité de ce dernier qui comprend que sur cette base, l’accompagnement  ne pourra produire les effets escomptés.

Le Client s’engage à informer le Prestataire de tout problème de santé (physique, émotionnel ou  psychique) pouvant entraver le bon déroulement de la Prestation, ou atténuer ses effets. Dans ce cas,  à réception des informations transmises, le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou d’interrompre la  Prestation en orientant le Client vers le professionnel qui lui paraît être le mieux à même de  l’accompagner. A défaut de transmission d’information dans ce sens, l’absence de connaissance de  ces éléments par le Prestataire ne peut le tenir responsable de quelconques conséquences aggravant  l’état de santé du Client, et ce dernier est réputé s’être engagé en connaissance de cause.  

De manière générale, le Client s’engage à respecter les valeurs qui encadrent la relation de confiance  qui existe entre lui et le Prestataire.

En cas de non-respect de l’une seule de ces valeurs qui compromet le bon déroulement de la Prestation,  le Prestataire se réserve le droit d’interrompre la Prestation, en justifiant du motif par écrit dans les 48  heures suivant sa décision. Dans cette hypothèse, le Client est redevable de l’intégralité des sommes  dues au titre de la Prestation si elle n’a été réglée que partiellement (ce qui est le cas lorsqu’un  échéancier est mis en place), sans préjudice d’une indemnité due par le Client dans le cadre d’une  action pouvant être intentée par le Prestataire à l’encontre du Client, en violation de son engagement.

4.2. LE PRESTATAIRE

4.2.1. Planning et modalités de livraison

Le Prestataire s’engage à établir un planning de livraison de la Prestation et en informer le Client dans  les meilleurs délais.  

Dans le cadre d’une Prestation Individuelle ou tout autre type de Prestation dont la durée est supérieure  à trois mois, le planning et les modalités de livraison sont détaillés dans un Contrat conclu entre le Client  et le Prestataire.

Dans le cadre d’une Expérience Collective ou Masterclass, le Prestataire informera au moins huit jours  avant le démarrage de l’Expérience, des dates choisies pour les séances de groupe, sauf si le Client  commande la Prestation en cours de livraison (dans ce cas, il aura accès aux vidéos enregistrées qu’il  pourra suivre à son rythme quand il le souhaitera).  

De manière générale, tous les détails spécifiques aux modalités de déroulement de l’Expérience ou de  la Masterclass, sont précisés sur la page de vente dédiée à l’Expérience ou sur des publications  permanentes partagées publiquement sur les réseaux sociaux du Prestataire (Facebook ou Instagram).  Le Client atteste en avoir pris connaissance avant le paiement.  

La fréquence des séances collectives et individuelles pourra être modifiée à tout moment par le  Prestataire à sa discrétion au motif que cela répond à un besoin de sa Clientèle ou selon l’évolution de  cette dernière. Dans tous les cas, cette décision sera prise dans un but favorable à l’évolution de sa  Clientèle. Au besoin, le Prestataire fournira, dans un souci de transparence, les motifs de sa décision,  à travers les canaux de communication prévus pour la réalisation de la Prestation.

En cas d’annulation d’une séance prévue par le Prestataire pour des raisons personnelles, ce dernier  s’engage à convenir d’une nouvelle date de report et d’en informer le Client dans un délai raisonnable.  

Dans l’hypothèse où le Client formulerait une demande spécifique liée aux modalités de fourniture de  la Prestation, que le Prestataire est en droit de refuser par principe, si cette demande spécifique  engendre des frais supplémentaires pour le Prestataire, dans ce cas, ces derniers seront à la charge  du Client et feront l’objet d’une facturation supplémentaire.

4.2.2. Fourniture de la Prestation

La Fourniture de la Prestation se déroule, selon la formule choisie, de la manière suivante :  

- Pour les accompagnements collectifs : selon la Prestation choisie par le Client, cette dernière  est fournie par l’accès à des séances de Mentorat d’une durée allant de 45 minutes à 1 heure  30 (selon le thème abordé en séance) via la plateforme de visioconférence Zoom, ou en live  sur un groupe facebook privé et dédié à l’Expérience proposée, ou via un canal de discussion  Telegram ou Voxer

- Pour les accompagnements individuels : Selon la Prestation choisie par le Client, cette dernière  est fournie par l’accès à des séances de Mentorat à distance via la plateforme Zoom ou toute  autre plateforme sécurisée et/ou par échanges instantanés de messages écrits et vocaux sur  Whatsapp, Voxer ou Telegram. Les conditions de durée et fréquence des échanges instantanés  sont précisés dans le Contrat de Mentorat et dans tous les cas, au démarrage de la Prestation  sur l’espace de discussion instantanée

4.2.3. Obligation de moyen dans la réalisation de la Prestation

En raison de l’essence même de la Prestation fournie qui vise à atteindre une transformation  humaine ( amener le Client en autonomie à atteindre ses objectifs dans les domaines de vie  souhaités et le cas échéant mentionnés par écrit à titre d’information et non à titre d’objectif  laissant apparaître un engagement envers un résultat) qui dépend par conséquent de  plusieurs facteurs dont la volonté et l’engagement du Client envers sa propre évolution et les  évènements de la vie que le Prestataire ne peut contrôler, Le Prestataire est tenu vis-à-vis de  son Client à une obligations de MOYEN.  

Ce qui signifie que le Prestataire met tous les moyens en œuvre dont il dispose au jour de  l’accompagnement et issus de ses compétences et de son expérience afin de contribuer de  manière éthique (conformément à la Charte Éthique et Déontologique du Prestataire) à  l’évolution du Client.  

Le Prestataire ne peut en aucun cas œuvrer à la place de son Client, qui reste l’unique  décisionnaire de son évolution en toute liberté.

Le Prestataire n’est pas responsable de l’interprétation ou de la perception par le Client des  partages qu’il transmet.  

Le Prestataire ne peut être tenu pour responsable des choix et décisions pris à l’initiative du  Client ou des évènements qui pourraient surgir dans la vie du Client pendant ou après  l’accompagnement ou l’expérience collective.

Le Prestataire livre des outils et axes de cheminement au Client que ce dernier est libre  d’implémenter pour son évolution, en les adaptant et ajustant à ce qu’il vit.

4.3. RESPONSABILITÉ 

En cas de non-respect des dispositions des présentes CGV, de la Charte Ethique et tout  document contractuel régissant la relation entre les Parties, par le Client, le Prestataire se  réserve le droit de résilier le contrat sans remboursement des sommes versées. En cas de  paiement partiel de la part du Client, et dans l’hypothèse d’une violation par ce dernier d’une  des clauses contractuelles régissant la relation entre les parties, le Prestataire est en droit de  demander le règlement de l’intégralité des sommes dues au Client. Cette demande reste à  l’appréciation du Prestataire

Dans tous les cas où la responsabilité du Prestataire serait recherchée, elle reste limitée au  montant de la Prestation.

Les clés d’évolution et informations délivrées par le Prestataire ne constituent en aucun cas des  conseils médicaux en lieux et place de ceux délivrés par un médecin. Le Prestataire ne délivre  aucuns conseils médicaux. En conséquence, le Prestataire ne peut en aucun cas se substituer  aux conseils ou à l’intervention d’un professionnel compétent dans les matières dispensées,  dûment habilitées par les autorités compétentes. Le Prestataire recommande au Client de faire  appel en toute circonstance à des professionnels habilités afin d’effectuer une étude  personnalisée de sa situation.

Le prestataire n'est ni médecin, ni psychiatre et ne fait donc pas de diagnostic, ne soigne pas  et ne guérit pas. Les personnes qui ont une maladie psychiatrique ou qui suivent un traitement  médical pour une maladie ou un problème de santé, quelle qu’il soit, sont tenues d’en informer le  Prestataire.  

Les Prestations visent à accompagner au mieux-être ou à l’atteinte d’objectifs à l’exclusion de  tout objectif médical et ne peuvent en aucun cas se substituer à un avis médical. Seul un  médecin est habilité à poser des diagnostics, prescrire, modifier un traitement médical. Ainsi le  Client est invité à consulter un professionnel de la santé, chaque fois que cela est nécessaire,  et ainsi lui poser toutes questions relevant du domaine médical.

De ce fait le Prestataire ne peut en aucun cas être tenu responsable, de quelque manière que  ce soit, de dommages de quelque nature qu’ils soient et notamment en matière de dommage  corporels, psychiques et/ou physiques.

5. ETHIQUE, VALEURS ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 

Les Parties sont tenues de respecter les dispositions de la Charte Éthique et de Déontologie  annexée aux présentes CGV.

Le respect, la bienveillance, l’écoute, l’authenticité, la loyauté, la discrétion et l’intégrité sont des  valeurs clés de chaque formule d’accompagnement proposée par le Prestataire. Tous les échanges (peu importe le format) entre les Parties sont soumis au respect strict du  principe de confidentialité.

Dans le cadre d’une Expérience collective, chaque participant (dont le Client fait partie), est  tenu de respecter la confidentialité et discrétion vis-à-vis des partages des autres participants.  En cas de non-respect de cette obligation de confidentialité, le Prestataire prendre les mesures  nécessaires pour protéger la confidentialité des échanges, dont la décision de refuser à celui  qui manque à son obligation de discrétion, l’accès à l’Expérience, sans préjudice d’une action  en Justice pouvant être intentée par la personne physique victime de la violation de l’obligation  de confidentialité.

Toute photo prise par le Prestataire à des fins de publicités (par exemple pendant des stages  organisées en présentielle ou même des rendez-vous en visio conférence), faisant apparaître  l’image du Client, ou le nom du Client qui témoignerait de son retour sur l’accompagnement (à  travers un message), est soumise à une autorisation exprès du Client. Ce qui signifie que le  Prestataire peut utiliser le retour écrit du Client, pour le partager sur ses réseaux ou son site  internet en gardant l’anonymat du Client, à moins que le Client l’autorise expressément par écrit  à dévoiler son nom ou son image.  

Dans le cadre d’expériences collectives pour lesquelles des visio conférences sont organisées via  ZOOM par exemple, et dans l’hypothèse où les participants à l’Expérience font apparaître leur image,  le Prestataire a la possibilité d’enregistrer les sessions de visioconférences afin de les rendre  accessibles ultérieurement en rediffusion aux Clients désirant rejoindre l’expérience à l’avenir. Cela  signifie que, par principe, il est convenu que le Client participant à une Expérience collective, accepte

la diffusion de son image dans les replay, et ce à des fins strictement privées, c’est-à-dire dans le cadre  de l’offre de prestation du Prestataire.  

Toutefois, le Client a la possibilité s’il refuse que son image apparaisse sur le replay, de couper  l’apparition de son image à l’écran (en éteignant sa caméra). Cette possibilité sera rappelée par le  Prestataire avant tout enregistrement, et ce afin que le Client puisse décider s’il préfère apparaître à  l’écran ou non.

A partir du moment où il décide de laisser son image apparaître à l’écran, il accepte sans réserve sa  diffusion dans les sessions en rediffusion qui pourront être accessibles aux futurs Clients de  l’Expérience.

En cas d’utilisation frauduleuse par d’autres participants ou futurs clients de l’Expérience où est diffusée  l’image du Client, et portant atteinte à l'image, la réputation, l’intégrité du Client, le Prestataire ne peut  être tenu responsable de tels agissements. Dans ce cas, le Client dont l’atteinte à son image a été  avérée par le fait d’un tiers (clients futurs ou participants à cette vidéo), se réserve le droit d’agir en  justice contre le tiers, et non contre le Prestataire, pour faire valoir ses droits.  

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

6.1. Données Collectées sur le site internet du Prestataire : 

Types de données :

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site internet du Prestataire sont les  suivantes :

• Ouverture de compte : lors de la création du compte de l’utilisateur, ses nom, prénom, adresse  électronique ; n° de téléphone ; 

• Connexion : lors de la connexion de l’utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses  nom, prénom, données de connexion, d’utilisation, de localisation et ses données relatives au  paiement. 

• Profil : l’utilisation des Prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil,  pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone. 

• Paiement : dans le cadre du paiement des produits et Prestations proposés sur le site web,  celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit  de l’utilisateur. 

• Communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d’autres membres, les  données concernant les communications de l’utilisateur font l’objet d’une conservation  temporaire. 

• Cookies : les cookies sont utilisés dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la  possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. 

Utilisation Des Données Personnelles 

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des  services du site web, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. Plus précisément,  les utilisations sont les suivantes : 

• Accès et utilisation du site web par l’utilisateur ; 

• Gestion du fonctionnement et optimisation du site web ; 

• Organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement ; 

• Vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ; • Proposition à l’utilisateur de la possibilité de communiquer avec d’autres utilisateurs du site  web ; 

• Mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ; 

• Personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de  navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ; 

• Prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et  gestion des incidents de sécurité ; 

• Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ; 

• Envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur. Partage des données personnelles avec des tiers  

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants : 

• Quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le  site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle  a passé des contrats ; 

• Lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations  accessibles au public ; 

• Quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ; • Quand le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la  publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données  de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces Prestations, et ont une obligation

contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable  en matière protection des données à caractère personnel ; 

• si la loi l’exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux  réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et  judiciaires ; 

• Si le site web est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou  procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou  partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs  seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une  tierce partie. 

6.2. Les données collectées directement par le Prestataire (hors site internet)

Les données à caractère personnel qui sont collectées directement par le Prestataire lorsque la  Commande est passée en direct sont les suivantes : 

• Nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, n° téléphone lors de l’établissement de  la facture  

L’utilisation de ces données n’est faite que dans le but d’établir la facture correspondant à la Prestation  commandée et de communiquer avec le Client (adresse électronique, ou numéro de téléphone).  

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE  

Tous les supports remis au Client, quel qu’en soit le format (numérique, vidéo, lien YouTube d’une vidéo  enregistrée par le Prestataire, livre électronique) sont de la propriété exclusive du Prestataire.  

Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle du contenu du Prestataire, y compris le contenu  qu’il livre sur ses réseaux sociaux, est interdite sous peine d’être qualifiée de délit de contrefaçon.  

Le Client s’engage à ne faire aucun usage du contenu transmis par le Prestataire, susceptible de porter  atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du Prestataire et s’engage à ne les divulguer  à aucun tiers. Le contenu livré (peu importe le format) est réservé à un usage strictement privé et ne  peut être transmis à des tiers, sauf autorisation exprès et écrite du Prestataire. 

8. FORCE MAJEURE

L'exécution des obligations du Prestataire aux termes du présent Contrat est suspendue en cas de  survenance d'un cas fortuit ou de force majeure conformément aux dispositions de l'article 1218 du  Code civil, qui en empêcherait l'exécution. Cette suspension peut concerner tout ou partie du Service.  Dans ce cas, le Prestataire avisera le Client de la survenance d'un tel évènement dès que possible et  de la durée estimée de la suspension. Dans les conditions prévues par la loi, le Client accepte  expressément qu'il ne puisse pas invoquer un cas de force majeure pour repousser un paiement pour  un Service fourni ou en cours de fourniture, ou refuser la livraison d'une commande passée.

9. LANGUE

La langue des présentes CGV est la langue française. En cas de traduction en langues étrangère et de  conflit d’interprétation, seule la version française prime sur toute autre version.  

Ce principe est applicable pour l’ensemble de la Documentation Contractuelle incluant la Charte Éthique  et de Déontologie du Prestataire, et le cas échéant le Contrat de Prestation.

10. DROIT APPLICABLE ET LITIGE

Le droit applicable au présent contrat est le droit Français, à l’exclusion des dispositions de la  Convention de Vienne.

Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou  de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation du présent contrat, seront soumis à la médiation de  la Société de Médiation Professionnelle (SMP).

En cas de litige entre le Client et l'entreprise, ceux-ci s'efforceront de le résoudre à l'amiable (le Client  adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service  Relations Clientèle du professionnel). A défaut d'accord amiable ou en l'absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d'un  (1) mois, le Client consommateur au sens de l'article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité  de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des  médiateurs établie par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation  en application de l'article L.615-1 du code de la consommation, à savoir : La Société Médiation Professionnelle www.mediateur-consommation-smp.fr 

24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

En cas d’échec de la procédure de médiation, le Tribunal compétent pour tout litige de quelque nature  que ce soit, sera celui du ressort du domicile du Prestataire.  

Annexe 1 : Formulaire de Rétractation

Annexe 2 : Charte éthique Annexe 1 des Conditions Générales de Ventes – Marie-Christine EUSTACHE

Créée le 07.04.2023

ANNEXE 1  

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION 

(Ce formulaire doit être complété et renvoyé par le Client qui souhaite se rétracter d’un achat effectué  en ligne pour toute prestation vendue par le Prestataire, à l’exclusion des exceptions et limites au droit  de rétractation, mentionnées dans les CGV du Prestataire).

Nom :  

Prénom :

Adresse du demandeur au droit de rétractation :

Date et lieu de la demande de rétractation :  

A l’attention de l’Entreprise Individuelle MARIE CHRISTINE EUSTACHE  

7 allée des Rouges Gorges à Sainte Luce sur Loire (44980)

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation (article L 221-18) relatives au droit de  rétractation de tout achat en ligne, je vous notifie par la présente mon intention de faire valoir ce droit  portant sur la commande de la Prestation de service ci-après détaillée :

- Date de la commande :  

- Numéro de la commande :

- Montant de la commande :  

- Objet de la commande :

ANNEXE 2 des Conditions Générales de Ventes

Créées le 7/04/2023

CHARTE ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE – MARIE CHRISTINE EUSTACHE

Mon Parcours, mes outils et ma méthode d’accompagnement  

En ma qualité de Coach consultante certifiée RNCP, praticienne en Reprogrammation Émotionnelle du  Subconscient, et cultivatrice de bonheur j’accompagne l’humain détenant la pleine capacité de ses  choix et de ses décisions, dans son évolution, qu’elle soit personnelle ou professionnelle.  

Ayant largement expérimenté durant 20 ans le phénomène de burn out, de l'épuisement (1er stade)  jusqu'au fait d'être clouée au lit un matin dans un contexte familial et professionnel, j'ai aujourd'hui à cœur d’accompagner l’humain vers sa propre définition du bonheur et lui offrir des clés lui permettant  de se libérer en profondeur et ainsi vivre la vie qu’il désire vraiment. Dans ce contexte de résilience,  j'ai mis fin à un certain nombre de schémas toxiques familiaux.

Pour ce faire, je mets au service de chaque client, et selon ce qu’il désire aborder dans  l’accompagnement ou la prestation qu’il choisit:

- Ma passion pour l’humain pris dans sa dimension émotionnelle, mentale, et physique, et  son évolution à tout niveau

- Mon intuition et mes dons, qui me permettent de ressentir avec précision là où ma  contribution sera grande pour son évolution en fonction des objectifs qu’il aura exprimés.  - Mes outils de coaching acquis dans le cadre de la formation certifiante RNCP1 et  diplômante (Master 2) faite auprès de Linkup Coaching à Paris.

- Des techniques de reprogrammation émotionnelle du subconscient, telles qu’elles m’ont  été transmises dans le cadre de la formation Soultherapy  

- Mon expérience de vie (lorsque la prestation choisie est une prestation de Mentorat) et  chaque prise de conscience que j’ai pleinement intégrée dans ma vie qui soutient tant  mon bien être que mon évolution.  

- Des outils de reconnexion au corps comme : la visualisation, la respiration, le QI Gong et  la méditation  

Le coaching dit de type professionnel que je pratique est un accompagnement qui permet à la  personne coachée de se relier à son pouvoir intérieur (son pouvoir de décision, de choisir, à chaque  instant).  

En tant que coach, je pose des questions qui amènent la personne coachée à réfléchir et poser son  regard là où elle ne l'aurait pas fait d'elle-même.

La Reprogrammation Émotionnelle du Subconscient est un outil d'hypnose qui permet d'accéder à des  informations enregistrées par le subconscient. Le subconscient donne l'accès ou pas à l’information en  fonction de ce que la personne accompagnée est prête à laisser partir. Les émotions ainsi libérées sont  accueillies et libérées et les croyances associées sont reprogrammées de façon favorable par la personne accompagnée elle-même. En tant que praticienne, je ne suis que le support  d'accompagnement et la personne accompagnée est actrice du processus de libération et de  reprogrammation.

Je précise que, en aucun cas les séances d’hypnose ou de reprogrammation émotionnelle du  subconscient que je propose n’ont vocation à se substituer à un avis médical. Ces séances ne sont que  complémentaires à la médecine et ne sont pas prodiguées dans le but de guérir quiconque d’une  pathologie dont seul le corps médical est à même de le faire.  

Ma pratique de la spiritualité et des énergies ainsi que tous mes enseignements vibratoires qui font  appels aux lois qui régissent l’Univers (comme par exemple et sans que cette liste soit exhaustive, la  loi du rythme, la loi de la causalité, la loi de l’attraction), et délivrés au cours de mes accompagnements  sont areligieux et ne constituent en aucun cas un dogme. Ma pratique de la Spiritualité est libre et je  ne l’impose pas au client qui reste libre d’avancer vers le chemin d’éveil qui lui correspond.

Je vois l’exploration de notre spiritualité comme l’exploration de notre être, tout simplement parce  que nous sommes tous reliés à l’Univers et ses énergies cosmiques et telluriques.  

Je respecte les croyances et convictions personnelles de chaque Client et invite ce dernier à en faire  de même.  

J’offre des pistes de réflexion et d’évolution incluant les lois de l’Univers que le Client est libre de suivre  en étant totalement relié à son libre arbitre.  

Je crois profondément au libre arbitre et au fait que chaque être humain a le pouvoir de créer à tout  moment la réalité qu’il désire en portant un regard conscient sur les évènements du passé, qui lui  apporte des clefs d’évolution précieuses pour bâtir un futur en phase avec ses valeurs profondes.  

Mes messages et valeurs clés 

❖ Mes Messages

Les messages qui me portent dans chaque espace de mentorat, coaching ou consulting que j’ouvre  sont les suivants :

- Chaque être humain a la capacité de créer le bonheur qu’il désire vraiment - Notre passé ne nous définit pas et nous pouvons à tout moment décider de le libérer et  ainsi renouer avec notre puissance créatrice.

- Chaque être est responsable de ses pensées, choix et actions  

- D’une abondance de problèmes à une abondance de bonheur, il n’y a qu’un pas : notre  pouvoir de choisir de passer à l’action

- Je ne suis pas celle qui sait à la place de l’autre, mais je suis celle qui guide, initie, éveille  et soutient

❖ Mes Valeurs

Les valeurs essentielle qui me portent, et encadrent la relation de confiance que je crée avec chaque  personne qui désire que je l’accompagne sont les suivantes :  

- La bienveillance, qui pour moi signifie l’écoute sans jugement, le regard neutre, le respect du  rythme de l’évolution du client.

- La présence, c’est-à-dire la qualité d’écoute, d’attention et la pleine présence à l’autre dans  chaque espace d’échange.

- L’enthousiasme, c’est-à-dire la joie de vivre, l’optimisme, l’énergie positive et la vitalité des  échanges.

- La franchise et l’honnêteté, c’est-à-dire savoir dire les choses avec clarté sans détour et avec  beaucoup de bienveillance même quand cela est difficile à dire. Je crois profondément que  l’on peut tout dire à partir du moment où l’intention sous-jacente est bienveillante et claire.  - L’Authenticité

- Le Respect

- L’Humilité  

- L’Intégrité

- La Liberté  

- La Tolérance

- L’engagement  

Le respect de chacune de ces valeurs forme le socle sur lequel repose tout ce que je livre et transmet  à l’être que j’accompagne.

Mon engagement  

Au regard de la confiance que me témoigne le client à travers son choix de se faire accompagner, et  dont l’évolution est à mes yeux essentielle, je me forme continuellement. Je suis engagée envers moi-même et mon processus d’évolution au niveau personnel et professionnel.  

Je participe régulièrement à des sessions de coaching ou mentorat en individuel ou collectif, sous  forme de Master class, ateliers, mastermind, et ce, afin de m’enrichir des expériences de mes pairs et  continuer d’apprendre.  

Je fais superviser ma pratique régulièrement afin d’être toujours alignée à mes valeurs et aux  pratiques professionnelles du coaching-consulting-mentorat.

Je pratique ce que je transmets.  

Je transmets ce que j’ai vécu, appris et expérimenté.

En tant que coach, ma mission ne consiste pas à sauver la personne accompagnée. Mais je m’engage à  lui livrer des clefs d’évolution lui permettant si elle le décide de grandir sa confiance, sa compréhension  de la vie, et éventuellement ses connaissances, afin de prendre les décisions qui la soutiennent, et ce en totale autonomie.  

Mon engagement envers le client que j’accompagne relève d’une obligation de moyen. Ce qui signifie  que je prends tous les moyens propres à permettre l’évolution personnelle et professionnelle du client.

Je ne garantis pas un résultat car le résultat dépend des décisions, choix et actions diligentés  uniquement par le client que j’accompagne et en qui j’ai une totale confiance sur sa capacité à se relier  à son pouvoir intérieur. La manière dont je perçois la personne accompagnée lui permet de ressentir  cet état de confiance et ainsi de connecter avec son propre pouvoir intérieur.

La décision d’atteindre un quelconque résultat, n’appartient qu’au Client que je guide, soutiens et  accompagne dans sa dynamique de changement.  

Mon rôle n’est pas celui de sauver le client, mais bien de l’accompagner dans ce qu’il est lui-même  près à transformer à l’intérieur de lui et dans sa vie.

Je vous garantie de donner le meilleur de qui je suis en tant qu'humaine et en tant que professionnelle  compte tenu de mon niveau de conscience, de mes connaissances, de mes savoir-faire et savoir-être  du moment.

Je m’engage à transmettre au client, mes prises de conscience, à savoir celles qui soutiennent son  évolution au regard de l’objectif recherché et des informations qu’il me partage.  

Je respecte le rythme de son évolution sans imposer quoi que ce soit.