STATUTS de l’association

loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 

ARTICLE 1- CONSTITUTION - DENOMINATION

Aux termes d’une assemblée générale constitutive en date du 22 Janvier 2023, il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et les textes subséquents, ayant pour dénomination :

Statuts modifiés par l’assemblée générale exceptionnel du 05/03/2024

Club Félin de Lorraine  - CFDL

ARTICLE 2 - OBJET et MOYENS d’ACTION

L’association Club Félin de Lorraine - CFDL  a pour objet la promotion, la sélection et la protection du chat de Race et de Maison. Ainsi que l’aide et le soutien aux éleveurs et aux particuliers dans toutes leurs démarches administratives.

Afin de réaliser son objet, l’association se propose de recourir aux moyens d’action suivants :

• La tenue un site internet  
• L’organisation et/ou la tenue, par tous moyens, de manifestations, colloques, événements, expositions, présentations, réunions, actions d’informations et de formation destinées à la promotion du Chat de Race et de Maison auprès de tous publics
• La participation à ces manifestations.  
• La conception, la rédaction, l’édition et la diffusion de tous supports d’information et de communication écrits, visuels, audiovisuels ou télématiques se rapportant à l’objet de l’association.
• La vente, permanente ou occasionnelle, de tous produits ou services entrant dans le cadre se son objet ou ayant pour thème “ Le Chat”, et susceptibles de contribuer à sa réalisation directe ou indirecte.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à l’adresse du président, défini dans le règlement intérieur.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :

• Membres actifs ou adhérents : sont considérés membres actifs ou adhérents les personnes qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est révisé lors de l’Assemblée Générale Annuelle.

Leur adhésion est soumise à l’agrément du bureau.

Ils sont appelés à participer aux Assemblées Générales où ils ont le droit de vote.  

• Membres Bienfaiteurs : est membre bienfaiteur, la personne qui verse à l’association une cotisation dont le montant est supérieur à la cotisation de membre actif.

Ils sont appelés à participer aux Assemblées Générales où ils n’ont pas le droit de vote.  

• Membres d'Honneur : est membre d’Honneur la (les) personnes, qui en raison de services importants rendus à l’association, est (sont) proposée(s) à ce titre par les membres du conseil à l’unanimité, et dont l’Assemblée Générale à validé la nomination.

Le membre d’Honneur est dispensé de cotisation, peut assister aux Assemblées Générales, où il n’a pas le droit de voter.

ARTICLE 6 - ADMISSION

Pour être membre actif ou adhérent, les demandes d’adhésion doivent être envoyées :

• Par le formulaire disponible sur le site internet,
• Par écrit à l’adresse du siège social, formulaire à télécharger sur le site internet ou à demander à l’adresse e-mail : clubfelindelorraine@gmail.com

Toute demande devra être validée par le Bureau (conditions de validation précisées dans le règlement intérieur).

ARTICLE 7 -  INSCRIPTIONS et COTISATIONS

Il est possible d’adhérer au Club Félin de Lorraine - CFDL  à tout moment. Les cotisations reçues après le 01/11 de l’année seront valables pour l’année suivante.

Le montant de la cotisation permettant de faire partie du Club Félin de Lorraine - CFDL   sera définie annuellement par le Conseil d’Administration. Il sera dû au 28/02 de chaque année.

ARTICLE 8. - RADIATION / DÉMISSION

La qualité de membre se perd par :

• La démission, qui peut intervenir à tout moment et être adressée par écrit au Président (après paiement des cotisations échues et de l’année courante) sans donner lieu au remboursement des cotisations versées.
• Le décès
• La radiation pour non-paiement de la cotisation, prononcée par le Conseil d'Administration , en assemblée ordinaire
• Le refus de se conformer aux présents statuts ou au règlement intérieur, qui vaut démission
• L'exclusion pour faute grave :

• Toute condamnation pénale infamante ou toute autre sanction prévue par la législation sur la protection animale.

• Tout fait ou comportement visant à (ou ayant effet de) nuire au bon fonctionnement, à l’image de l’Association ou de ses dirigeants

Le Conseil d’Administration devra préalablement inviter le membre intéressé à donner des explications orales ou écrites par lettre avec AR avant d’éventuellement prononcer sa radiation.

La décision du Conseil est notifiée par lettre recommandée avec AR. Cette décision est sans appel.

ARTICLE 9. - AFFILIATION

ARTICLE 9A - AU LOOF

L’association sera membre du Livre Officiel des Origines Française (LOOF) dès son acceptation par le Conseil d’Administration du LOOF. Elle fera état de son affiliation dans tous les documents officiels et moyens de communication (dont son site internet).

ARTICLE 9B - Autres affiliations

Le Club Félin de Lorraine - CFDL  garde la possibilité d’adhérer à d’autres fédérations ou associations félines (WCF, TICA…)

ARTICLE 10. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

1. Les cotisations des membres.
2. Les subventions de l’Etat, des collectivités Publiques et de leurs établissements, de l’Union Européenne, voire d’un organisme international.
3. Les dons, les donations et les legs que l’association peut être autorisée à accepter en raison de sa capacité, de la nature de son objet ou de ses activités.
4. Les dotations de la Fédération si l’association en remplit les conditions.
5. Les intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association.
6. Les produits provenant des biens, ou de la vente des produits et services par l’association.
7. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE - AGO

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.

Elle se réunit au moins 1 fois par an au plus tard le 31 mai et à chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur la demande de 3/4  au moins des adhérents à jour de leur cotisation.

Les convocations sont envoyées, par courrier papier ou électronique, au moins 15 jours à l’avance, par les soins du secrétaire, et indiquent l’ordre du jour, le bilan de l’année écoulée et le cas échéant, l’appel à candidature aux postes à pourvoir de membre du Conseil.

Le rapport d’activité et le rapport financier sont tenus à disposition des membres pendant un 1 mois avant la date de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos.

Le bureau de l'assemblée est celui du conseil d’administration.

Les délibérations de l'assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux signés par le président de l'assemblée et le secrétaire.

La présence d’ 1/3 des membres de l’association est nécessaire pour la validité des délibérations. Si cette proportion n’est pas atteinte, une seconde assemblée générale doit être convoquée selon les mêmes modalités que la première. Cette seconde assemblée générale peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Toutes les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée à la majorité absolue des membres votants. Le scrutin secret peut être demandé par n’importe quel membre votant.

Il est procédé, s'il y a lieu, au remplacement des membres du conseil sortant.

Sont électeurs les membres actifs ou adhérents présents.

Pour les membres actifs ne pouvant être présents mais souhaitant participer aux votes, le vote par procuration est autorisé, chaque votant ne pouvant détenir plus d’un pouvoir nominatif.

• Vote par voie électronique :

Le vote par voie électronique est permis. Dans ce cas, les modalités d’envoi des convocations restent les mêmes et les bulletins de vote doivent porter les nom, prénom et adresse du membre ainsi que les textes des résolutions soumises à l’approbation des membres de le Club Félin de Lorraine - CFDL. Le Club Félin de Lorraine - CFDL, destinataire des bulletins de vote électronique, devra avoir activé, dans sa messagerie, la fonction « envoyer un accusé de réception ».

Les membres doivent signer en bas de chaque résolution qu’ils approuvent et les bulletins de vote doivent être renvoyés par voie électronique au secrétariat de l’association au moins 7 jours avant la date de tenue de l’assemblée générale. Passé ce délai, la consultation sera considérée comme close et les adhérents de l’association qui n’auront pas renvoyé leur bulletin dans les délais seront considérés comme s’étant abstenus.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

L’application sera effective dès validation par la Préfecture.

ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE - AGE

Si besoin est, à la demande du président, de la majorité des membres du conseil ou de trois quarts au moins des membres actifs à jour de leur cotisation, une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.

Elle sera compétente pour statuer sur toutes modifications significatives de fonctionnement ne relevant pas de la compétence du règlement intérieur.

Les modalités de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

La présence de la moitié des membres est nécessaire pour la validité des délibérations. Si cette proportion n’est pas atteinte, une seconde assemblée générale extraordinaire doit être convoquée dans le mois qui suit selon les mêmes modalités que la première. Cette seconde assemblée générale peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Les délibérations sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix exprimées, celles-ci incluant les votes blancs. Le vote par procuration est autorisé, chaque votant ne pouvant détenir plus d’un pouvoir nominatif

• Vote par voie électronique :

Le vote par voie électronique est permis selon les mêmes modalités que pour l’assemblée générale.

L’application sera effective dès validation par la Préfecture.

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Le Conseil d’Administration se compose de 4 à 7 membres, élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale Ordinaire, pour une durée de 5 ans, parmi les membres actifs dont se compose cette Assemblée.

Par exception, le premier Conseil d’Administration est désigné par l’Assemblée Constitutive.

Pour être candidat aux postes du bureau (Conseil d’Administration), les adhérents doivent remplir les conditions suivantes :

• Etre membre depuis 2 ans
• Avoir participé régulièrement aux Assemblées Générales Annuelles.
• Avoir participé à au moins 1 exposition par an organisé par le l’association (sauf empêchement motivé)

Pour le dépôt des candidatures et avoir fait parvenir leur candidature, par lettre recommandée, motivée au siège social au plus tard trente (30) jours avant la date de l’Assemblée Générale.

Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :

• d’un Président :

Le président cumule les qualités de Président du Conseil d’Administration et de l’Association :

• Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et possède tous les pouvoirs à effet de l’engager.
• Il a qualité́ pour représenter l’Association en justice, tant en demande qu’en défense. Il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
• Il peut, avec l’autorisation préalable du Conseil d’Administration, intenter toute action en justice pour la défense des intérêts de l’Association, consentir toute transaction et former tout recours.
• Il convoque le Conseil d’Administration, fixe son ordre du jour et préside la réunion. Lorsque le Conseil est convoqué à l’initiative d’un de ses membres, ces derniers peuvent faire inscrire à l’ordre du jour les questions de leur choix.
• Il exécute ou fait exécuter les décisions arrêtées par le Conseil d’Administration.
• Il ordonnance les dépenses.
• Il est habilité, avec l’autorisation préalable du Conseil d’Administration, à ouvrir et faire fonctionner, dans les établissements de crédit ou bancaires, tous comptes et tous livrets d’épargne.
• Il signe tout contrat d’achat ou de vente et, plus généralement, tous actes et tous contrats nécessaires à l’exécution des décisions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales, sous réserve d’en rendre compte au Conseil d’Administration.
• Il présente le rapport moral à l’Assemblée Générale.
• Il peut déléguer par écrit une partie de ses pouvoirs et sa signature à un ou plusieurs membres du Conseil d’Administration. Il en tient informé dans les meilleurs délais le Conseil d’Administration.
• Il peut inviter, en tant que de besoin, des personnes non élues à participer aux réunions du conseil d’administration et Assemblées Générales sans droit de vote.
• Il s’assure de la bonne transmission des documents à adresser à la Fédération (rapport d’activité́, rapport financier, PV d’AG...)

• S’il y a lieu un ou plusieurs Vice-Présidents :

Le Vice-Président seconde le président dans l’exercice de ses fonctions.

• Un Secrétaire et, s’il y a lieu, un Secrétaire-Adjoint :

• Le Secrétaire veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’Association.
• Il établit ou fait établir, sous son contrôle, les procès-verbaux des réunions et délibérations du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales.
• Il tient ou fait tenir en particulier le registre spécial visé à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901et aux articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901.
• Il assure ou fait assurer, sous son contrôle, l’exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

Il peut être assisté dans ses fonctions par un ou plusieurs secrétaires adjoints, désignés selon les dispositions de l’article 13.

• Un Trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.

• Le Trésorier définit avec le Président les budgets annuels, qu’il présente au Conseil d’Administration, établit ou fait établir, sous son contrôle, les comptes annuels de l’Association.
• Il procède ou fait procéder à l’appel annuel des cotisations et établit ou fait établir un rapport financier qu’il présente avec les comptes annuels à l’Assemblée Générale Ordinaire.
• Il procède ou fait procéder, sous son contrôle, au paiement des dépenses et à l’encaissement des recettes.
• Il gère ou fait gérer, sous son contrôle, la trésorerie de l’Association.
• Il gère la trésorerie dans des conditions déterminées par le Conseil d’Administration.
• Il verse la contribution à la Fédération.

Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulatives.

Le Conseil d’Administration est renouvelé par tiers tous les 5 ans.

Les membres sont rééligibles de façon illimitée.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. 

ARTICLE 14 – RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président(e)

Il peut également se réunir à la demande de la moitié de ses membres. (si nombre décimal, arrondi au nombre supérieur)

La présence des 2/3 (si nombre décimal, arrondi au nombre supérieur) au moins des membres du Conseil d’administration est nécessaire pour qu’il puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage égal, la voix du président est décisionnaire. Le vote par procuration ou correspondance n’est pas autorisé.

Le conseil peut utiliser pour ses réunions tous les moyens technologiques accessibles par les membres (Internet par exemple à ce jour…).

Le secrétariat devra garder une trace de ces réunions (compte-rendu, ou e-mails par exemple, sans que cette liste soit limitative…). Des procès-verbaux seront rédigés et signés par le président et le secrétaire.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. 

ARTICLE 15 : POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et réaliser tous actes et opérations qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.

• Il définit la politique et les orientations générales de l’association. Il peut constituer des commissions de travail spécialisées.
• Il statue sur l’adhésion et l’exclusion des membres.
• Il décide de l’acquisition et de la cession de tous les meubles et objets mobiliers, fait effectuer toutes réparations, tous travaux et agencements, achète et vend tous les titres et valeurs. Il est l’organe compétent pour approuver les apports faits à l’association.
• Il arrête les grandes lignes d’actions de communication et de relations publiques.
• Il arrête le budget que lui présente le trésorier, avant adoption de ceux-ci par l’assemblée générale et contrôle leur exécution.
• Il arrête les comptes de l'exercice clos, établit les convocations aux assemblées générales et fixe l’ordre du jour.
• Il autorise les actes et engagements dépassant le cadre des pouvoirs propres du président et peut consentir à un administrateur toute délégation de pouvoirs pour une mission déterminée.

ARTICLE 16 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 17 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE - 18 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

Article – 19 - FORMALITES

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 sont adressés chaque année au Préfet du département.

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétentes et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Fait à Toul, le 24/01/2023

Modifié à Toul, le 04/03/2024

Présidente : Mélissa MICHON                                            Mélissa MICHON

Vice Présidente : Justine Haulin                                           Justine Haulin

Secrétaire : Anaïs Lackowski                                             Anaïs Lackowski

Trésorière : Jessie Lefebvre                                                Jessie Lefebvre