RÈGLEMENT D’APPLICATION DU CONTRÔLE DES ÉTUDES CONCERNANT LA PASSERELLE HES-EPFL

Année académique 2023-2024
du 15 juin 2023

La Vice-présidence académique,

vu l’art. 9 de l’ordonnance du Conseil des hautes écoles sur la coordination de l’enseignement du 29 novembre 2019,

vu l’art. 11 de l’ordonnance concernant l’admission à l’EPFL du 8 mai 1995,

vu l’art. 8 de la directive sur les programmes de master et les mineurs, du 17 octobre 2005,

vu l'ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l'EPFL du 14 juin 2004,

vu l'ordonnance sur le contrôle des études menant au bachelor et au master à l'EPFL du 30 juin 2015,

arrête :

Art. 1 - Passerelle HES-EPFL

1        Le présent règlement fixe les règles spécifiques à l’admission à la formation de master de l’EPFL sur la base d’un titre de bachelor HES (passerelle HES-EPFL ; ci-après la passerelle), pour l’année académique 2023-2024.

Il fixe également les règles d’études de la passerelle.

2        Le titre de bachelor HES avec une moyenne minimale correspondant à la notation de 5.00 de l’EPFL permet l’admission au programme de master EPFL dans la discipline correspondante, avec la condition de réussir la passerelle.

3        La passerelle complète la formation HES par l’acquisition à l’EPFL de 57 à 60 crédits en sciences de base, en ingénierie ou en architecture, suivant le master suivi, suivant le plan d’études de passerelle correspondant à la discipline.

4        Les branches composant la passerelle sont divisées en un bloc de branches de base et un bloc de branches d’approfondissement. Chacun des deux blocs comprend entre 25 et 35 crédits.

5        Aux branches permettant d’acquérir les crédits de la passerelle, peuvent s’ajouter les éventuelles branches prérequises pour les branches du master suivi, conformément à la fiche de cours correspondante.

6        La réussite de la passerelle permet l’admission définitive au programme de master. Elle ne donne lieu à aucun titre.

Art. 2 - Inscription anticipée au master

Pour s’inscrire aux branches du programme de master, au moins 30 crédits doivent être acquis dans les branches de la passerelle (branches comptées individuellement).

Art. 3 - Conditions de réussite de la passerelle

1         La passerelle est réussie lorsque l’ensemble de ses crédits sont acquis dans un délai de deux ans au maximum. Ces crédits sont acquis par l’obtention d’une moyenne des branches égale ou supérieure à 4,00 pour chacun des deux blocs de la passerelle.

2         L’acquisition de moins de 30 crédits dans les branches de la passerelle (branches prises individuellement) au terme des examens de la première année entraîne un échec définitif.

Art. 4 - Règles applicables en deuxième année

1        La personne qui doit acquérir des crédits manquants sur une deuxième année demeure soumise au règlement et au plan d’études de passerelle qui se rapporte à sa première année (année d’admission à la passerelle).

2        La répétition d’une branche se déroule conformément aux règles de la branche pour l’année de la répétition.

Art. 5 - Période des cours et épreuves

1        Les cours de la passerelle débutent avec le semestre d’automne. L’entrée en cours d’année est exclue.

2        Conformément aux règles de l’EPFL,

-  les branches de session sont examinées aux sessions d’examens d’hiver ou d’été correspondantes avec d’éventuelles épreuves de semestre (mention H ou E dans le plan d’études),

-  les branches de semestre sont examinées pendant le semestre correspondant (mention sem A ou sem P dans le plan d’études).  

Au nom de l'EPFL

Le Vice-président académique, J. S. Hesthaven

Lausanne, le 15 juin 2023