Licence Open Source COPL

Cocktail-Office Public License (COPL) Version 1.0

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Tout le monde est autorisé à copier et distribuer ce document de licence.

Le but de cette licence est d'établir la liberté de partager et de modifier le logiciel réglementé par cette licence dans le cadre du modèle open source.

Cette licence s'applique à tout logiciel contenant un avis placé par le détenteur des droits d'auteur indiquant qu'il peut être distribué selon les termes de la version 1.0 de la licence publique COPL. Un tel logiciel est appelé ici le Logiciel.

Cette licence couvre la modification et la distribution du Logiciel, l'utilisation de programmes d'application tiers basés sur le Logiciel et le développement de logiciels libres utilisant le Logiciel.

Droits accordés

1.Vous bénéficiez des droits non exclusifs énoncés dans cette licence, à condition d'accepter et de respecter toutes les conditions de cette licence. La distribution totale ou partielle du Logiciel ou des éléments logiciels liés au Logiciel, sous quelque forme que ce soit, signifie l'acceptation de cette licence.

2. Vous pouvez copier et distribuer le Logiciel sous une forme non modifiée à condition que l'ensemble du paquet, y compris - mais sans s'y limiter - la licence COPL, les droits d'auteur, les marques déposées et les avertissements, tels que publiés par le développeur initial du Logiciel, soient distribués.

3. Vous pouvez apporter des modifications au Logiciel et distribuer vos modifications, sous une forme distincte du Logiciel, telles que les correctifs. Les restrictions suivantes s'appliquent aux modifications:

  1. Les modifications ne doivent pas modifier ou supprimer les mentions de copyright dans le Logiciel.
  2. Les modifications du Logiciel sont publiées sous cette licence, un droit non exclusif sans redevance est accordé au développeur initial du Logiciel pour distribuer votre modification dans les futures versions du Logiciel, à condition que ces versions restent disponibles en vertu des présentes conditions, en plus de toute autre (s) licence (s) du développeur initial.
  1. Toutes les modifications faites, même en l’absence de diffusion publique, doivent être signalées et proposées à l’auteur initial pour que celui-ci puisse les intégrer aux futures versions et évolutions du Logiciel.

4. Vous pouvez utiliser les versions originales ou modifiées du Logiciel pour compiler, lier et exécuter des programmes d'application légalement développés par vous ou par d'autres.

5. Vous pouvez développer des programmes d'application, des composants réutilisables et d'autres éléments logiciels liés à la version originale ou modifiée du Logiciel. Ces éléments, lorsqu'ils sont distribués, sont soumis aux exigences suivantes:

Limites de responsabilité

En aucun cas les développeurs initiaux ou les détenteurs des droits d'auteur ne seront responsables des dommages, y compris - mais sans s'y limiter - des pertes de revenus ou de profits ou d'autres dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels ou consécutifs, même s'ils en ont été informés de ces dommages, sauf dans la mesure où la loi invariable, le cas échéant, prévoit le contraire.

Garantie

Le Logiciel et ce document de licence sont FOURNIS EN L'ÉTAT SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS LA GARANTIE DE CONCEPTION, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

Choix de la juridiction

Cette licence est régie par les lois de la FRANCE. Les litiges seront réglés par le tribunal de commerce de Marseille.