Statuts Originaux de l’Association Thieum ArT
Objet : Statuts Originaux de l’Association Thieum ArT
ARTICLE 2 : Objet - Réalisation de l’objet
ARTICLE 4 : Dénomination sociale
ARTICLE 9 : Dissolution de l'association
ARTICLE 10 : Règlement intérieur
ARTICLE 11 : Formalités constitutives
Lors de l'assemblée générale constitutive du: 01 janvier 2008 à Louveciennes se sont réunis, les soussignés,
1/ XXXXX,
2/ YYYYY,
désirant créer entre eux une association ayant pour nom: Thieum ArT
ont établi les statuts suivants :
L'association dont s'agit, est créée sous la forme d'une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations, par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts.
L'objet de l'association consiste en la promotion d’artiste et l’organisation d’activité artistique.
Aux fins de réalisation dudit objet, l'association utilisera les moyens d'action suivants :
- vendre des objets d’arts (peintures, supports musicaux, livres, sculptures…)
- organiser des événements artistiques (concerts, expositions, performances…)
- promouvoir et faire connaître les artistes et leurs œuvres
La durée de l'association est fixée à 20 ans, ce à compter de sa déclaration préalable, effectuée auprès de la préfecture du département, ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association a son siège social conformément à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901.
La dénomination sociale de l'association est Thieum ArT
Le siège de l'association est fixé au
2bis allée des delieuses, 78430 Louveciennes
Il pourra être transféré suite à une décision du Conseil d'administration.
Les ressources dont bénéficie l'association sont les suivantes :
- des cotisations acquittées par les membres de l'association ;
- du prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendues ;
- des capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l'association ;
- des dons manuels ;
- des dons des établissements d'utilité publique ;
- des subventions susceptibles d'être accordées par l'Etat, la Région, le Département, la Commune et leurs établissements publics ;
- des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l'association ;
- de toute autre ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur, Présent et à venir.
7.1 Les membres de l'association
L'association est composée des membres suivants :
- les membres fondateurs, tels qu'ils apparaissent dans l'énumération faite supra, sont dispensés du paiement des cotisations et peuvent être remplacés, le cas échéant, selon les modalités suivantes : décision du conseil d’administration ;
- les membres d'honneur, lesquels acquièrent cette qualité par décision du Conseil d'Administration en raison des services rendus à l'association et sont dispensés du paiement des cotisations ; Le conseil d’administration décide de leurs entrées.
- les membres actifs ou adhérents, lesquels se sont engagés à verser chaque année la somme de 100 euros ; Le conseil d’administration décide de leurs entrées.
7.2 Modification de la composition
Les membres de l'association, tels que définis dans l'article 7.1 des présents statuts peuvent perdre leur qualité de membres en cas de :
- défaut de paiement de la cotisation annuelle ;
- démission adressée par écrit au président de l'association ;
- décision d'exclusion pour motif grave ; cette décision, prise par le Conseil d'Administration après avoir entendu l'intéressé et notifiée par lettre recommandée à ce dernier dans un délai de 10 jours peut être contestée dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par le membre exclu devant l'assemblée générale, laquelle doit être réunie à cet effet dans les 5 semaines qui suivent ;
- décès ;
8.1 Le Conseil d'administration
8.1.1 Composition du Conseil d'administration
Le Conseil d'administration est composé de 2 membres rééligibles, élus pour 2 ans par l'assemblée générale selon les modalités suivantes : scrutin uninominal à la majorité absolue au premier tour, et relative au second tour. La majorité retenue est celle des votants.
Le vote par correspondance n’est pas admis. Le vote par procuration est autorisé à raison de 3 pouvoirs maximum par électeur.
En cas de vacances, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Le remplacement définitif est effectué par la plus prochaine assemblée générale. Les membres ainsi élus exercent leurs fonctions jusqu'à la date à laquelle devait expirer le mandat des membres remplacés.
Parmi ses membres, le Conseil d'administration choisit, à bulletin secret, les personnes composant le bureau, à savoir :
- un président ;
- un trésorier;
Les premiers membres du bureau sont :
- M XXXXX, en qualité de président;
- Mme YYYYY, en qualité de trésorier;
8.1.2 Réunions du Conseil d'administration
Le Conseil d'administration se réunit au moins tous les ans, sur convocation du président ou sur demande de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
8.1.3 Pouvoirs du Conseil d'administration
Le Conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour gérer, diriger et administrer l'association en toutes circonstances, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l'assemblée générale.
8.2. Les Assemblées générales
8.2.1. L'Assemblée générale ordinaire
Chaque année, au mois de décembre, l'Assemblée générale, présidée par le président du Conseil d’administration, se réunit, aux fins de statuer sur le bilan des activités de l'association au vu du rapport de gestion établi par le trésorier, sur la situation générale de l'association exposée par le président du Conseil d'administration et plus généralement sur toute question soumise à l'ordre du jour.
A cet effet, 15 jours au moins avant la date prévue pour l'Assemblée générale ordinaire, le secrétaire convoque tous les membres de l'association par courrier
Les décisions prises par l'Assemblée générale ordinaire sont adoptées aux conditions de quorum et de majorité suivante : Majorité absolue au premier tour, et relative au second tour. La majorité retenue est celle des votants.
8.2.2. Assemblée générale extraordinaire
Sur demande de 2 membres de l'association, l'Assemblée générale extraordinaire se réunit sur convocation du secrétaire effectuée par courrier.
Les décisions prises par l'Assemblée générale extraordinaire sont adoptées aux conditions de quorum et de majorité suivante : Majorité absolue au premier tour, et relative au second tour. La majorité retenue est celle des votants.
La dissolution de l'association peut être décidée par l'Assemblée générale aux conditions de quorum et de majorité suivante : Majorité absolue au premier tour, et relative au second tour. La majorité retenue est celle des votants.
Au cours de la même assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, lesquels disposent des pouvoirs les plus étendus.
Le cas échéant, l'actif est dévolu conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Le Conseil d'administration établit le règlement intérieur applicable à l'association, lequel complète les présents statuts.
Ledit règlement est approuvé par la plus prochaine assemblée générale.
Tous pouvoirs sont donnés à M XXXXX aux fins de remplir les formalités de déclaration et de publicité requise par la législation en vigueur.
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 2b allée des delieuses, 78430 Louveciennes, étaient présents :
présidé par XXXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité, le rapport financier;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité, le rapport financier.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
2B allée des delieuses, 78430 Louveciennes
L'an deux mil huit, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au deux bis allée des delieuses, Louveciennes, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2008, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2008, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |||
Ventes 2008 | 0 | |||
Total | 0 | 0 | ||
Solde | 0 |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 2b allée des delieuses, 78430 Louveciennes, étaient présents :
présidé par XXXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité, le rapport financier;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité, le rapport financier.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
2B allée des delieuses, 78430 Louveciennes
L'an deux mil neuf, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au deux bis allée des delieuses, Louveciennes, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2009, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2009, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |||
Soldes 2008 | 0 | |||
Ventes 2009 | 1043,1 | |||
07/07/09 | 300 | |||
07/07/09 | 400 | |||
21/08/09 | 235 | |||
Total | 935 | 1043,1 | ||
Solde | 108,1 |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 2b allée des delieuses, 78430 Louveciennes, étaient présents :
présidé par XXXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité, le rapport financier;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité, le rapport financier.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
2B allée des delieuses, 78430 Louveciennes
L'an deux mil dix, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au deux bis allée des delieuses, Louveciennes, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2010, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2010, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | ||||
Soldes 2009 | -108,1 | ||||
Ventes 2010 | 2007,6 | ||||
06/04/10 | Deplac. Tours | 600 | |||
Total | 491,9 | 2007,6 | |||
Solde | 1515,7 |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 2b allée des delieuses, 78430 Louveciennes, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité, le rapport financier et le changement d’adresse du siège de l’association;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité, le rapport financier et le changement d’adresse du siège de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
2B allée des delieuses, 78430 Louveciennes
L'an deux mil onze, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au deux bis allée des delieuses, Louveciennes, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
M ZZZZZ étatit présent en tant que propriètaire du futur siège de l’association au :
15 bvd des tritons,
13008 Marseille.
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2011, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2011, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Le changement de l’adresse du siège étant cautionné par le propriètaire M ZZZZZ de la nouvelle adresse (15 bvd des tritons,13008 Marseille), l'assemblée générale approuve et signe l’autorisation du changement de siège : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | ||||
Soldes 2010 | -1515,7 | ||||
Ventes 2011 | 1 814,68 | ||||
05/03/11 | Deplac. Tours | 600 | |||
26/07/11 | Deplac. Marseille | 1157,35 | |||
Total | 241,65 | 1 814,68 | |||
Solde | 1573,03 |
Le 31/12/2011 à Louveciennes
Objet : Attestation de domiciliation de l’association Thieum-ART
Je soussigné M ZZZZZ, propriètaire au
15 boulevard des tritons,
13008 Marseille
accepte la domiciliation et l’établissement du siége social de l’Association :
Thieum-ART
à l’adresse précisée ci-dessus.
Fait à Louveciennes le 31/12/2011
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 15 bvd des tritons, 13008 Marseille, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
15 bvd des tritons, 13008 Marseille
L'an deux mil douze, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au quinze boulevard des tritons, Marseille, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2012, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2012, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |
Soldes 2011 | -1 573,03 € | |
Deplac. Tours | ||
Deplac. Paris | ||
Total | -1 573,03 € | 2 872,02 € |
Solde 2012 | 4 445,05 € |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 15 bvd des tritons, 13008 Marseille, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
15 bvd des tritons, 13008 Marseille
L'an deux mil treize, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au quinze boulevard des tritons, Marseille, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2013, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2013, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |
Soldes 2012 | -4 445,05 € | |
Deplac. Tours | ||
Deplac. Paris | ||
Total | -4 445,05 € | 921,97 € |
Solde 2013 | 5 367,02 € |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 15 bvd des tritons, 13008 Marseille, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association;
Après les débats, l'assemblée agrée Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
15 bvd des tritons, 13008 Marseille
L'an deux mil quatorze, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au quinze boulevard des tritons, Marseille, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2014, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2014, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |
Soldes 2013 | -5 367,02 € | 1 368,00 € |
Total | -5 367,02 € | 1 368,00 € |
Solde 2014 | 6 735,02 € |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 15 bvd des tritons, 13008 Marseille, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association;
Après les débats, l'assemblée agréé Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
15 bvd des tritons, 13008 Marseille
L'an deux mil quinze, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au quinze boulevard des tritons, Marseille, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2015, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2015, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |
Soldes 2014 | 6 735,02 € | |
Achat peintures ateliers | -1 224,86 € | |
Deplac. Tours x3 | -2 700,00 € | |
Deplac. Paris x3 | -3 600,00 € | |
Total | -789,84 € | 689,84 € |
Solde 2015 | -100,00 € | |
Conformément aux statuts de l'association Thieum-ART, l'assemblée générale annuelle s'est réunie au 15 bvd des tritons, 13008 Marseille, étaient présents :
présidé par XXXX pour soumettre à l'ordre du jour: Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association;
Après les débats, l'assemblée agréé Le rapport d’activité et le rapport financier de l’association.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.
Thieum-ART
15 bvd des tritons, 13008 Marseille
L'an deux mil seize, le trente et un décembre à vingt heures, les membres de l'association, se sont réunis au quinze boulevard des tritons, Marseille, sur convocation du conseil d'administration.
L'assemblée est présidée par M XXXXX en sa qualité de président. Le secrétariat est assuré par Mme YYYYY;
Le président constate que 2 des membres sur 2 sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de 100% . Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats. Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice 2016, l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice 2016, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté : Cette résolution est adoptée à 2 votes (100%).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à vingt et une heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.
Charges | Ventes | |
Soldes 2015 | -100,00 € | |
Frais CCM | -10,10 € | |
Total | -110,10 € | +980,00 € |
Solde 2016 | +869,90 € | |
