Constitution de l’Empire Socialo-Communiste

TITRE PREMIER: LA SOUVERAINETÉ

Article Premier: Le pouvoir suprême est détenu par l’Empereur Draconisme. Le pouvoir législatif est détenu par l’Empereur Draconisme mais il a le droit de faire appel à une assemblée nationale composée par les ministres et des citoyens désignés par l’Empereur.

Article 2: Les langues officielles de l’Empire sont le français et le russe.

L’hymne national est l’  «hymne socialo-communiste » qui est l’hymne soviétique de 1944 adapté pour l’Empire.

La devise de l’Empire est « Ordre, Conquête et Victoire ».

Article 3: Le parti unique est le Parti Socialo-Communiste des Forumeurs Libres, aussi appelé Parti Communiste. Tout citoyens doit adhéré au parti.

TITRE SECOND: L’EMPEREUR

Article 4: L’Empereur veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’Etat.

Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.

Article 5: À la mort de l’Empereur, c’est le prince/princesse qui prend ça place. L’Empereur nomme le prince/princesse de l’Empire.

Article 6: L’Empereur peut remettre des médailles:

• L’Etoile de Héros de l’Empire Socialo-Communiste, c’est la plus haute récompense de l’Empire. Elle récompense un acte héroïque ou rendant un grand service à l’Empire.
• Médaille d’or de la  faucille  et du  marteau: Récompense une action individuelle ou collective en faveur du travail socialiste.
• Ordre de la guerre pour la patrie: récompense les raiders qui ont participé aux guerres contre d’autre groupes.

TITRE III: LE GOUVERNEMENT

Article 7: Le gouvernement est formé de 5 ministres, du chef des services secrets impérial (KGB), du prince/princesse et de l’Empereur. Les ministres conseillent l’Empereur, qui aura la décision finale. Il y a 5 types de ministres:

• Le ministre de l’interieur
• Le ministre de la guerre
• Le ministre de la justice
• Le ministre des affaires étrangères
• Le ministre de la propagande ( facultatif)

Un gouvernement doit obligatoirement être formé de tout ces ministres sauf le ministre de la propagande qui est facultatif.

Article 8: L’assemblée nationale est formée de chaque membre du gouvernement et de quelques citoyens ayant été désignés par l’Empereur.

TITRE IV: L’AUTORITÉ JUDICIAIRE

Article 9: Le pouvoir judiciaire est détenu par l’Empereur, le prince/princesse, le ministre de la justice et le chef du KGB de l’Empire Socialo-Communiste. L’empereur a le droit de contester la décision judiciaire de l’un des représentant judiciaire de l’Empire.

Article 10: Il existe 3 issues à un jugement:

• La peine de mort, aussi appelé peine capitale, est suivit d’une exclusion définitive de l’Empire.
• La peine de goulag, est suivit d’une exclusion temporaire de l’Empire.
• L’acquittement, qui est suivit de la remise en liberté de l’accusé.

Article 11: Un jugement se fait par l’un des 4 représentants du pouvoir judiciaire, sans procès.

Article 12: Un procès se fais en cas d’extreme gravité d’un fait. Un procès est jugé par les 4 représentants du pouvoir judiciaire. Un procès est officiel et se tient sur le forum officiel de l’Empire. Le procès se déroule que l’accusé soit là ou pas.

TITRE V: ARMES ET CAPITALE

Article 13: Les armes d'État de l'Empire Socialo-Communiste se composent d'une faucille et d'un marteau sur le globe terrestre, baignés des rayons du soleil et encadrés d'épis, avec inscription dans les langues des Républiques fédérées de l’ex URSS : « Prolétaires de tous les pays, unissez-vous ! » et en bas les inscriptions ESC pour Empire Socialo-Communiste. Au haut des armes se trouve une étoile à cinq branches. Le rapport de la largeur à la longueur est de 1:2.

Article 14: La capitale de l’Empire Socialo-Communiste est Dracograd.

Article 15: Les armes du KGB sont le bouclier et l’épée de l’ancien logo du KGB de l’ex URSS avec en bas, les inscriptions KGB et ESC.

TITRE VI:ALLIANCES ET ANNEXIONS

Articles 16: Un groupe de forumeurs peut demander à rejoindre l’Empire en se faisant annexer.

Article 17: L’empire peut annexer un groupe après avoir gagner une guerre contre ce groupe.

Article 18: Un groupe de forumeurs peut demander à être allié avec l’Empire. Le chefs de ce groupe devras alors trouver un accord avec l’Empereur.

TITRE VII: IDÉOLOGIE

Article 19: Tout citoyens est libre de son opinion religieuse, l’Empire Socialo-Communiste est un Empire laïc.

Article 20: L'indépendance, la paix et l'amitié constituent les idées fondamentales inspirant la politique extérieure de l’Empire Socialo-Communiste ainsi que les principes de ses activités extérieures.

L'Etat établit des relations diplomatiques, politiques, économiques ou culturelles avec tous les pays qui adoptent une attitude amicale à son égard, selon les principes de l'égalité complète, de l'indépendance, du respect mutuel, de la non-ingérence et des avantages réciproques.

L'Etat s'unit aux peuples du monde entier attachés à l'indépendance et soutient énergiquement et encourage les peuples de tous les pays dans leur lutte contre toutes formes d'agression et d'ingérence, pour leur souveraineté, leur libération nationale et leur émancipation sociale.

Article 21: La loi de l’Empire, qui reflète la volonté et les intérêts du peuple forumeur, est l'outil essentiel de la gestion étatique.

Son respect et son observation rigoureuse sont obligatoires pour l'ensemble des organismes, des entreprises, des organisations et des citoyens.

L'Etat perfectionne le régime légal socialiste et renforce son application.

TITRE VIII: RÉVISION DE LA CONSTITUTION

Article 22: La Constitution de l’Empire Socialo-Communiste ne peut-être modifier que par l’Empereur.

Le 20/11/2015 écrit par l’Empereur Draconisme