Centre d'aide Documents

Si un rapport nous signale un contenu partagé ou publié incluant des scènes de nudité, des représentations graphiques d'actes sexuels ou autre document sexuellement explicite, nous pouvons être amenés à supprimer ce contenu. Cela s'applique également au contenu orientant le trafic vers des sites pornographiques commerciaux, ou incitant à la pédophilie, l'inceste et la zoophilie.

Google applique une tolérance zéro en matière de contenu exploitant des enfants. Voici quelques exemples :

• Pornographie infantile : nous clôturons tous les comptes d'utilisateurs qui hébergent, partagent ou publient de la pornographie infantile. En outre, nous signalons ces contenus et leurs propriétaires aux autorités compétentes.
• Pédophilie : nous n'autorisons pas le contenu visant à encourager ou à promouvoir l'attirance sexuelle envers des enfants. Par exemple, nous n'autorisons pas les collections d'images présentant des enfants en sous-vêtements.

Si un rapport nous signale un contenu partagé ou publié incitant à la haine, nous pouvons être amenés à supprimer ce contenu. Par "incitation à la haine", nous entendons tout contenu encourageant la haine ou la violence envers des groupes sur la base des critères suivants : race ou origine ethnique, religion, handicap, sexe, âge, statut d'ancien combattant et orientation sexuelle/identité sexuelle. Cela inclut notamment tout contenu prétendant que les individus appartenant à une race donnée sont des criminels, ou prônant la violence contre les adeptes d'une religion spécifique.

Si un rapport nous signale un contenu partagé ou publié de nature grossière ou graphiquement choquante, nous pouvons être amenés à supprimer ce contenu. Par exemple, les plans rapprochés de blessures par balle ou d'organes vitaux sont contraires au présent règlement.

Si un rapport nous signale un contenu partagé ou publié qui vise à menacer, harceler ou intimider des personnes, nous pouvons être amenés à supprimer ce contenu. Par exemple, les menaces de mort explicites contre un tiers (ou un groupe de personnes) ou le contenu encourageant des tiers à entreprendre une action violente contre un autre tiers enfreignent ce règlement.

N'enfreignez pas les lois relatives aux droits d'auteur. Par exemple, ne partagez et ne publiez pas d'images d'un tiers soumises aux droits d'auteur. Nous répondons aux déclarations signalant clairement une violation éventuelle des droits d'auteur (en savoir plus sur nos procédures relatives aux droits d'auteur).

Si un rapport nous signale un contenu partagé ou publié comportant des informations personnelles ou confidentielles sur un tiers, nous pouvons être amenés à supprimer ce contenu. Par exemple, les numéros de carte de crédit, de sécurité sociale, de téléphone non-répertoriés ou de permis de conduire d'un tiers sont tous considérés comme des informations personnelles ou confidentielles dans le cadre de ce règlement. Notez également que, dans la plupart des cas, les informations déjà disponibles ailleurs sur Internet ou dans des répertoires publics ne sont pas considérées comme personnelles ou confidentielles dans le cadre de ce règlement.

Nous interdisons toute usurpation d'identité par l'intermédiaire de nos services, que l'usurpation soit effective ou qu'il y ait un risque de confusion.

Si nous apprenons que des utilisateurs se servent de ce produit pour mener des activités illégales, partager ou publier du contenu faisant la promotion d'activités dangereuses ou illégales, nous pouvons être amenés à supprimer le contenu et à signaler ces utilisateurs aux autorités compétentes. Par exemple, tout contenu encourageant des personnes à commettre un viol prémédité constitue une infraction au présent règlement.

Les spams ne sont pas autorisés et peuvent entraîner la désactivation de votre compte. Dans le cas des Documents et Modèles, nous considérons notamment comme du spam le contenu principalement publicitaire ou les liens vers des sites tiers.

Ne publiez et ne partagez pas de contenu visant à transmettre des virus, afficher des fenêtres pop-up, installer des logiciels sans l'autorisation de l'utilisateur, ou qui pourrait nuire aux utilisateurs via du code ou des scripts malveillants. Ne pratiquez pas l'hameçonnage. Toutes ces activités sont formellement interdites et peuvent entraîner la suppression de votre contenu et la résiliation de vos comptes Google associés à d'autres services Google.